Tirs d'effarouchement des ours en Ariège : le tribunal administratif de Toulouse déboute l'association One Voice
L'association avait demandé ce week-end à ce que les mesures d'effarouchement des ours soient suspendues. Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa ...Actualités similaires
Articles similaires à Tirs d'effarouchement des ours en Ariège : le tribunal administratif de Toulouse déboute l'association One Voice
Chasse à la perdrix grise dans les Pyrénées-Orientales : le tribunal rejette la demande de l'association de défense animale One Voice
La décision est tombée ce jeudi 24 octobre 2024.Actualités similaires
Effarouchement de l'ours sur l'estive du Trapech : l'association One Voice une nouvelle fois déboutée par le tribunal administratif de Toulouse
Comme cela avait déjà été le cas il y a trois semaines, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté, ce mardi 27 août, une nouvelle demande de ...Actualités similaires
Tirs d'effarouchement des ours en Ariège : le tribunal administratif de Toulouse déboute l'association One Voice
L'association avait demandé ce week-end à ce que les mesures d'effarouchement des ours soient suspendues. Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa ...Actualités similaires
Arrêté d'effarouchement contre un ours sur l'estive du Trapech : l'association Once Voice attaque la mesure, la justice rejette sa demande
La justice a donné raison à la préfecture de l'Ariège, qui a pris un arrêté pour effaroucher l'ours autour d'une estive dans le Couserans, ce que ...Actualités similaires
Toulouse : le tribunal administratif déboute les familles qui réclamaient à l'académie réparation après les heures perdues par leur enfant à l'école
Des parents d'élèves haut-garonnais, qui demandaient à être dédommagés par l'État, pour cause de l'absence de professeurs, ont été déboutés par le ...Actualités similaires
Ours dans les Pyrénées : One voice attaque le préfet de Haute-Garonne, trop pressé selon l'association lorsqu'il s'agit de tirs d'effarouchement
Trois arrêtés ont été publiés les 10, 17 et 30 juillet par le préfet de Haute-Garonne pour des tirs d'effarouchement de l'ours dans les Pyrénées, "soit ...Actualités similaires
Agricultrice et sa fille tuées en Ariège : le tribunal administratif de Toulouse annule partiellement l'arrêté d'expulsion des deux passagères
La situation des deux passagères du véhicule qui, le 23 janvier dernier, a fauché Jean-Michel, Alexandra et Camille Sonac sur la RN 20, coûtant la vie à ...Actualités similaires
Expérimentation de la chasse à l'alouette dans le Lot-et-Garonne : l'association de protection animale "One Voice" saisit le tribunal administratif
La chasse à l'alouette à l'aide d'un filet ou d'une matole, une chasse traditionnelle du sud-ouest, a été autorisée par arrêté dans le cadre d'une ...Actualités similaires
Ours: en Ariège, trois nouveaux arrêtés d'effarouchement suspendus à la demande de One Voice
Alors que la préfecture de l'Ariège multiplie depuis le début du mois de juillet les arrêtés autorisant l'effarouchement de l'ours, l'association One Voice ...Actualités similaires
Ours : saisi par l'association One Voice, le Conseil d'Etat refuse de suspendre l'effarouchement
Saisi en urgence par l'association One Voice, le juge des référés a refusé, hier, de suspendre l'arrêté du 4 mai 2023 encadrant les mesures ...Actualités similaires
Aude : l'arrêté sur les tirs des palombes de retour devant le tribunal avec les référé et recours sur le fond annoncés par One Voice
L'association de défense des animaux a décidé, comme elle l'avait fait en février 2022, d'attaquer l'arrêté préfectoral du 21 septembre qui classe le ...Actualités similaires
Ariège : le tribunal administratif suspend six nouveaux arrêtés préfectoraux d'effarouchement de l'ours
Après une première décision en ce sens le 3 août dernier, le tribunal administratif de Toulouse a suspendu, ce mercredi 24 août, 6 arrêtés préfectoraux ...Actualités similaires
Parking Foch à Saint-Jean-de-Luz : le tribunal administratif déboute l'association Gardena
Mercredi 20 juin, le tribunal administratif de Pau a débouté l'association luzienne Gardena dans le litige l'opposant à la Ville de Saint-Jean-de-Luz sur le ...Actualités similaires
VIDEO. Ariège : le tribunal administratif de Toulouse suspend la chasse à la perdrix grise de montagne
Après la suspension de la chasse au lagopède la semaine dernière, la justice a suspendu ce lundi l'autorisation préfectorale de chasser la perdrix grise en ...Actualités similaires
France 3 Provence-Alpes-Côte d'AzurMarseille : le combat de One Voice pour l'éléphante Samba devant le tribunal administratif
L'association de défense des animaux One Voice demande à la justice de retirer l'éléphante du cirque où elle vit pour qu'elle puisse vivre dans un ...Actualités similaires
Le port du masque obligatoire en Ariège jugé illégal par le tribunal administratif de Toulouse
Saisi par plusieurs personnes, le tribunal administratif de Toulouse juge ce jeudi illégal l'arrêté pris par la préfète de l'Ariège imposant le port du ...Actualités similaires
Dordogne : L'association One Voice devant le tribunal administratif de Bordeaux
L'association de protection des animaux One Voice demande que l'éleveur d'Azerat ne soit plus autorisé à avoir des chiens .Elle a saisi le juge des ...Actualités similaires
Meute de chiens en Dordogne : One Voice met le préfet au tribunal administratif
L'association animaliste vient de saisir le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux pour contester "le refus du préfet de procéder au ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
