Tabac, contraception, Ehpad... Que contient le budget de la Sécu définitivement adopté ?
Le budget de la Sécurité sociale pour 2023 a été définitivement adopté à l'Assemblée vendredi. Le texte prévoit de multiples mesures, relatives à ...Actualités similaires
Articles similaires à Tabac, contraception, Ehpad... Que contient le budget de la Sécu définitivement adopté ?
Budget de la Sécu : Les motions de censure rejetées, le volet « recettes » adopté
Élisabeth Borne était confrontée ce lundi à deux nouvelles motions de censure à l'Assemblée, déposées par la gauche et le RN, dans le cadre du débat ...Actualités similaires
Budget de la Sécu : l'Assemblée rejette deux motions de censure, le volet « recettes » adopté
Après l'article 49.3 déclenché par Élisabeth Borne sur le volet recettes du budget de la Sécurité sociale, la gauche puis le Rassemblement national ont ...Actualités similaires
Budget de la Sécu : l'Assemblée nationale rejette les deux motions de censure, le volet "recettes" adopté
Élisabeth Borne était confrontée ce lundi à deux nouvelles motions de censure à l'Assemblée, ripostes au 49.3 déclenché pour faire passer sans vote la ...Actualités similaires
Budget de la Sécu : l'Assemblée rejette la motion de censure du RN et de la gauche, le volet «recettes » adopté
Le budget de la Sécurité sociale est au centre des débats ce lundi soir à l'Assemblée nationale, qui a largement rejeté la motion de censure déposée par ...Actualités similaires
Airbnb, fraude fiscale... Ce que contient le Budget 2024 après le 49.3 du gouvernement
Le gouvernement a retenu certains amendements de différents groupes dans son budget, mais a renoncé à taxer les raffineurs et les rachats d'actions. Il crée ...Actualités similaires
Emeutes : ce que contient le projet de loi pour accélérer la reconstruction, adopté ce jeudi au Parlement
Débattu depuis mardi 18 juillet, le projet de loi «d'accélération de la reconstruction» après les émeutes a été adopté ce jeudi au Parlement...Actualités similaires
Places de prison, portables activés à distance... Ce que contient le projet de loi pour la justice adopté à l'Assemblée
L'Assemblée nationale a largement adopté, ce mardi 18 juillet, en première lecture le projet de loi d'augmentation des moyens de la Justice d'Eric ...Actualités similaires
Places de prison, portables activés à distance... Ce que contient le projet de loi pour la justice adopté à l'Assemblée
L'Assemblée nationale a largement adopté, ce mardi 18 juillet, en première lecture le projet de loi d'augmentation des moyens de la Justice d'Eric ...Actualités similaires
Défense: Ce que contient la loi de programmation militaire qui vient d'être définitivement adoptée
Ce jeudi 13 juillet, la loi de programmation militaire militaire (LPM) du gouvernement a définitivement été adoptée par le Parlement.Actualités similaires
Loi de programmation militaire : ce que contient le texte définitivement adopté par le Parlement
Le projet de loi de programmation militaire, définitivement adopté ce jeudi 13 juillet au Sénat, consacre une forte augmentation du budget sur sept ans, ...Actualités similaires
Avant le discours d'Emmanuel Macron aux Armées, le budget des armées devrait être adopté définitivement ce jeudi
Veille de 14 juillet, le président de la République Emmanuel Macron doit prononcer un traditionnel discours ce jeudi soir devant des autorités militaires ...Actualités similaires
Que contient le projet de loi sur le plein emploi adopté par le Sénat ?
Le Sénat à majorité de droite a adopté en première lecture dans la nuit de mardi 11 à mercredi 12 juillet, le projet de loi " pour le plein emploi ", qui ...Actualités similaires
15 h d'activité obligatoire pour les bénéficiaires du RSA, régime de sanction... ce que contient le texte adopté par le Sénat
Ce lundi soir, dans le cadre du projet de loi "plein emploi", le Sénat a voté l'inscription automatique des bénéficiaires du RSA sur la liste des ...Actualités similaires
Loi de programmation militaire : ce que contient le texte qui prévoit un budget "historique"
Le projet de loi de programmation militaire arrive devant l'Assemblée nationale ce lundi. Il prévoit une forte hausse du budget de l'armée, un investissement ...Actualités similaires
Impôts, investissements, projets : que contient le budget de Guéret pour 2023 ?
Pas de hausse des impôts locaux mais des investissements en baisse. Les élus de Guéret ont voté, mardi 11 avril, le budget primitif pour 2023. La maire ...Actualités similaires
Réforme des retraites : après le rejet des motions de censure, que contient le texte définitivement adopté
Ce lundi 20 mars, après le rejet des deux motions de censure déposées contre le gouvernement qui a fait passé en force sa réforme des retraites, celle-ci ...Actualités similaires
Réforme des retraites : que contient le l'article 1 sur la fin des "régimes spéciaux" adopté par le Sénat samedi ?
L'article 1 du projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale a été adopté avec 233 voix pour et 99 contre samedi 4 mars par les ...Actualités similaires
Eolien en mer, solaire : ce que contient la loi sur les énergies renouvelables, votée définitivement au Sénat
Le Sénat a voté, ce mardi le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables, qui doit permettre à la France de rattraper son retard, notamment en ...Actualités similaires
Budget de la justice, recrutements, application mobile... Ce que contient le plan d'action de Dupond-Moretti
Au rapport des États généraux alertant sur « l'état de délabrement » de la justice, Éric Dupond-Moretti, le garde des Sceaux, répond par une ...Actualités similaires
Assemblée nationale : le budget 2023 définitivement adopté, au bout de dix 49.3
Un accouchement dans la souffrance. Le Parlement a adopté samedi définitivement le projet de budget 2023 de l'État, après le rejet d'une ultime motion de ...Actualités similaires
France : le budget définitivement adopté, au bout de dix 49.3
L'Assemblée nationale a définitivement adopté samedi le projet de budget 2023 de l'État, après le rejet d'une ultime motion de censure de la gauche. En ...Actualités similaires
Le budget définitivement adopté, au bout de dix 49.3
Jeudi, la première ministre Élisabeth Borne déclenchait pour la dixième fois le 49.3 sur un texte budgétaire, entraînant le dépôt d'une motion de ...Actualités similaires
Budget : le projet de loi finances définitivement adopté après le rejet de la motion de censure de la Nupes
Le Parlement a adopté définitivement le projet de loi sur le budget 2023, rejetant la motion de censure déposée par la Nupes. La coalition de gauche a ...Actualités similaires
Le budget définitivement adopté, au bout de dix 49.3
Le Parlement a adopté samedi définitivement le projet de budget 2023 de l'Etat, après le rejet d'une ultime motion de censure de la gauche à l'Assemblée, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
