Squelettes, reliques : l'Assemblée nationale approuve un cadre de restitution aux pays d'origine
Députés et sénateurs doivent se réunir en commission mixte paritaire pour tenter d'établir une version définitive de ce texte.Actualités similaires
Articles similaires à Squelettes, reliques : l'Assemblée nationale approuve un cadre de restitution aux pays d'origine
Sortie du charbon: l'Assemblée nationale approuve définitivement la conversion de la centrale de Saint-Avold
Gros émeteur de gaz à effet de serre, le site est l'une des deux dernières centrales à charbon de France, avec celle de Cordemais (Loire-Atlantique) dont ...Actualités similaires
Narcotrafic : l'Assemblée nationale approuve le texte en première lecture
La proposition de loi sénatoriale pour lutter contre le narcotrafic a été approuvée par 436 voix contre 75 à l'Assemblée nationale ce mardi.Actualités similaires
Proposition de loi narcotrafic: l'Assemblée nationale approuve le texte en première lecture
Le texte doit être adopté définitivement les 28 et 29 avril au Sénat et à l'Assemblée, après une commission mixte paritaire permettant d'accorder les ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : l'Assemblée nationale approuve le texte en première lecture
Le texte doit être adopté définitivement les 28 et 29 avril au Sénat et à l'Assemblée, après une commission mixte paritaire permettant d'accorder les ...Actualités similaires
"Votants: 0": panne à l'Assemblée nationale lors d'un vote sur les messageries cryptées dans le cadre de l'examen du projet de loi contre le narcotrafic
0 contre, 0 pour et 0 votant...Le système de vote de l'Assemblée nationale a été victime d'une panne ce jeudi soir lors des débats sur les messageries ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale approuve une loi inédite en Europe sur l'interdiction des polluants éternels
Une législation pionnière a été votée par l'Assemblée nationale ce jeudi pour bannir les polluants éternels des textiles et cosmétiques. Les députés ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale approuve une loi pour améliorer la prise en charge du cancer du sein, Yannick Monnet la qualifie "d'avancée majeure"
Cette loi va permettre une prise en charge intégrale du renouvellement des prothèses mammaires, du tatouage médical de l'aréole et du mamelon ou de ...Actualités similaires
Le parti socialiste fait voter 5 propositions de loi dans le cadre de leur niche parlementaire à l'Assemblée nationale
Les socialistes ont fait voter cinq propositions de loi autour du quotidien des Français, dans le cadre de leur niche parlementaire qui permet à un groupe ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie: l'Assemblée nationale approuve le report des élections provinciales
Les députés ont approuvé à l'unanimité mercredi 6 novembre le report à novembre 2025 des élections provinciales en Nouvelle-Calédonie, un vote qui doit ...Actualités similaires
Crues meurtrières en Espagne: "Il y a des leçons à tirer pour notre propre pays", déclare Michel Barnier devant l'Assemblée nationale
Une semaine après les inondations meurtrières qui ont touché le sud-est de l'Espagne, le bilan provisoire s'élève à 217 morts, dont 213 dans la seule ...Actualités similaires
"Demander un effort provisoire, temporaire, à certains qui sont les plus fortunés dans notre pays ne me paraît pas aberrant", estime Yaël Braun-Pivet, présidente de l'Assemblée nationale
La présidente de l'Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, était l'invitée de BFM Politique ce dimanche 6 octobre.Actualités similaires
Le Rassemblement national "n'entend pas entraîner le pays dans le chaos", avance Marine Le Pen à la tribune de l'Assemblée nationale
Marine Le Pen, la présidente des députés RN, prend la parole après le discours de politique générale de Michel Barnier.Actualités similaires
Opinion - Donnons au pays une majorité « Nouveau Front Populaire » à l'Assemblée Nationale
Opinion du Nouveau Front Populaire de Haute Garonne - Donnons au pays une majorité « Nouveau Front Populaire » à l'Assemblée Nationale A l'issue du premier ...Actualités similaires
Dissolution de l'Assemblée nationale : "Macron a abdiqué" estime la présidente de la région Pays de la Loire
À l'aube d'élections législatives anticipées et deux jours après la décision du président de la République de dissoudre l'Assemblée nationale, ...Actualités similaires
Dissolution de l'Assemblée nationale : "Nous allons faire gagner trois ans au pays" annonce Marine Le Pen, elle confirme Jordan Bardella comme Premier ministre
Marine Le Pen était l'invitée du JT de TF1 ce lundi soir au lendemain de l'annonce de la dissolution de l'Assemblée nationale.Actualités similaires
Dissolution de l'Assemblée nationale : "le risque, c'est que l'extrême-droite puisse gouverner le pays"
Après la victoire du Rassemblement national aux élections européennes, le président Emmanuel Macron a annoncé la dissolution de l'Assemblée nationale et ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale approuve en première lecture une proposition de loi écologiste en faveur de prix planchers pour les agriculteurs, en dépit de l'opposition de la majorité et du gouvernement
Dans un hémicycle clairsemé, l'Assemblée a approuvé jeudi soir en première lecture une proposition de loi écologiste en faveur de prix planchers pour les ...Actualités similaires
Sûreté nucléaire : l'Assemblée nationale approuve la fusion controversée de deux entités existantes... à une voix près
L'Assemblée nationale a, ce mardi, approuvé la fusion entre le gendarme du nucléaire et l'expert technique, en une entité unique au 1er janvier prochain.Actualités similaires
L'Assemblée nationale approuve le plan de solidarité à l'Ukraine
Avec une majorité de 372 voix pour, l'Assemblée nationale a approuvé la stratégie du gouvernement sur l'aide à apporter à l'Ukraine dans la guerre qui ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale approuve une proposition de loi qui réhabilite les personnes condamnées pour homosexualité
Après le Sénat, l'Assemblée a approuvé ce mercredi à l'unanimité en première lecture une proposition de loi visant à reconnaître et réparer les ...Actualités similaires
Héritage : l'Assemblée nationale approuve la suppression de certains frais bancaires de succession
Le texte propose de supprimer les frais bancaires de succession pour les héritiers dans les cas où la personne décédée était mineure, ou que les sommes en ...Actualités similaires
Sectes : l'Assemblée nationale approuve finalement le délit de « provocation à l'abandon de soins »
L'article 4 de la loi sur les dérives sectaires a finalement été adopté par l'Assemblée nationale ce mercredi, au lendemain de débats houleux entre le ...Actualités similaires
IVG : l'Assemblée nationale approuve le principe d'inscrire dans la Constitution la notion de « liberté garantie » permettant aux femmes d'accéder à l'avortement
Ce vote devra être confirmé le mardi 30 janvier à l'Assemblée afin de soumettre cette évolution au Sénat.Actualités similaires
IVG dans la Constitution : L'Assemblée nationale approuve la « liberté garantie » des femmes d'accéder à l'avortement
L'article unique du projet de révision constitutionnelle sera considéré comme adopté par les deputes s'il obtient un nouveau feu vert lors d'un vote ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale approuve un texte privant un époux meurtrier de tout avantage matrimonial
L'Assemblée nationale a approuvé à l'unanimité, lors de la niche parlementaire du MoDem ce jeudi, en première lecture un texte permettant de priver les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
