Séparatismes : les principales mesures à retenir du projet de loi
Initialement conçu pour lutter contre " les séparatismes ", le projet de loi " pour conforter les principes républicains " déploie un arsenal juridique pour ...Actualités similaires
Articles similaires à Séparatismes : les principales mesures à retenir du projet de loi
Nouvelle-Calédonie: Emmanuel Macron annonce "suspendre" le projet de loi constitutionnel
Trois jours après avoir annoncé la dissolution de l'Assemblée nationale, Emmanuel Macron tient une conférence de presse ce mercredi devant près de 200 ...Actualités similaires
Crise du logement : quand le projet de loi « logements abordables » rassemblait contre lui
Adopté en commission au Sénat le 5 juin dernier, le projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables aurait dû être examiné en ...Actualités similaires
Crise du logement : le projet de loi « logements abordables » rassemble contre lui
Adopté en commission au Sénat le 5 juin dernier, le projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables aurait dû être examiné en ...Actualités similaires
Dissolution de l'Assemblée : Quid du projet de loi fin de vie ?
Dans un contexte politique bouleversé par la dissolution de l'Assemblée nationale, annoncée par Emmanuel Macron à la suite de la victoire du RN aux ...Actualités similaires
Le « contraire de ce qu'il faut faire » : des parents d'enfants trans témoignent et dénoncent un projet de loi régressif
Alors qu'un projet de loi prévoit d'encadrer la prescription de bloqueurs de puberté, des parents d'enfants transgenres témoignent et s'opposent à ce texteActualités similaires
Programme de Deffontaines pour les européennes : les principales mesures du PCF
Les droits des travailleurs en figure de proue de son programme, la tête de liste du Parti communiste français aux élections européennes, Léon ...Actualités similaires
Programme de Bellamy pour les Européennes : les principales mesures des Républicains
Pour les élections européennes, la tête de liste des Républicains, François-Xavier Bellamy milite pour une Europe libérale et la maîtrise de ...Actualités similaires
Programme de Valérie Hayer aux européennes : les principales mesures de Renaissance
Tête de liste de la majorité présidentielle aux élections européennes, Valérie Hayer a fait campagne sur un programme pro-européen et des idées ...Actualités similaires
Gabon: le projet de loi électorale ne passe pas auprès des députés
Au Gabon, désormais le ministère de l'Intérieur devrait être chargé d'organiser les élections. Or, mercredi, le ministre Hermann Immongault devait ...Actualités similaires
Le projet de loi « logements abordables » à la sauce Sénat inquiète le secteur
La commission des affaires économiques du Sénat a adopté le 5 juin le projet de loi pour le développement de l'offre de logements abordables. Elle a ...Actualités similaires
Projet de loi simplification : les sénateurs complètent le volet commande publique
Les sénateurs ont examiné le projet de loi de simplification de la vie économique. Hausse du seuil de dispense de procédure de publicité, marchés ...Actualités similaires
États-Unis : les républicains bloquent un projet de loi sur l'accès à la contraception
Une proposition de loi sur l'accès à la contraception rencontre une forte opposition de la part des conservateurs. Les débats s'intensifient alors que les ...Actualités similaires
Etats-Unis: les républicains bloquent un projet de loi sur l'accès à la contraception
Les sénateurs républicains ont bloqué mercredi une loi garantissant un droit à la contraception, que les démocrates...Actualités similaires
États-Unis: les sénateurs républicains bloquent un projet de loi sur l'accès à la contraception
Le texte, qui n'a pas reçu le soutien d'au moins 60 sénateurs pour être examiné ce mercredi 5 juin, aurait garanti aux Américains le droit de se procurer ...Actualités similaires
Projet de loi sur la transidentité des mineurs : l'inquiétude des militants associatifs montpelliérains
Ce mardi 28 mai, le sénat a adopté une loi visant un encadrement plus sévèrement de la transition de genre chez les mineurs. Une loi pour la protection des ...Actualités similaires
Le projet de loi anti-LGBTQI en Géorgie, encore une initiative qui menace les libertés
En mars de cette année, le gouvernement de Tbilissi a présenté un projet de loi visant notamment à interdire le changement de sexe et l'adoption ...Actualités similaires
Suivez les débats sur le projet de loi sur la fin de vie à l'Assemblée nationale
Le projet de loi sur la fin de vie est débattu en ce moment à l'Assemblée nationale. Les députés vont débattre ce mardi 4 juin l'appellation de ce projet ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Simplification : le projet de loi examiné par le Sénat à partir de ce lundi
Bulletin de paie simplifié, formulaires Cerfa supprimés, « tests PME »... Le projet de loi de simplification de la vie économique de Bruno Le Maire, ...Actualités similaires
Simplification pour les entreprises : début de l'examen du projet de loi par le Sénat
Le projet de loi sur la simplification arrive ce lundi en séance publique au Sénat. Parmi les mesures, il y a la simplification du bulletin de salaire, ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie: la morale et les mots
Alors que le texte sur «l'aide active à mourir» est arrivé à l'Assemblée, le podcast «Le Phil d'actu» interroge la sémantique du débat.Actualités similaires
Fin de vie : "Ce projet de loi va inciter les plus pauvres à choisir l'euthanasie"
Le texte du gouvernement sur la fin de vie, remanié en commission à la mi-mai, est débattu en séance par les députés depuis le lundi 27 mai. Son examen ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
