Délit réprimant la haine en ligne, contrôle renforcé des associations, meilleure transparence des cultes, identifiant national pour chaque enfant en âge ...
Actualités similaires
Articles similaires à Séparatismes. Les principales dispositions du projet de loi
Selon des révélations du journal Le Monde du 24 novembre, huit Syriens et Irakiens ont été arrêtés fin juillet, à Abidjan et Antananarivo, suspectés, ...
Actualités similaires
Ce vendredi 29 novembre 2024, les électeurs irlandais se rendront aux urnes pour élire le 34I Dáil Éireann, la chambre basse du parlement irlandais. Avec ...
Actualités similaires
Le 27 novembre 2024, le gouverneur de l'Ohio, Mike DeWine, a signé une loi interdisant aux élèves d'utiliser les toilettes, vestiaires et espaces privés qui ...
Actualités similaires
Lors du conseil communautaire qui s'est tenu à Montbrun-des-Corbières, mercredi 27 novembre, le président, André Hernandez, a évoqué le contexte ...
Actualités similaires
Encore un projet de parc éolien qui capote, en Indre-et-Loire. La préfecture rejette le projet d'implantation de cinq éoliennes dont les pales seraient ...
Actualités similaires
Dans l'optique de préparer la conférence nationale se déroulant le 14 décembre à Paris, la conférence fédérale du Parti communiste français se réunit ...
Actualités similaires
Des députés et sénateurs anti-LGV demandent un moratoire immédiat des travaux au Premier ministre ainsi qu'une étude indépendante. Une délégation a ...
Actualités similaires
Cette mission nationale transpartisane veut lutter contre les déserts médicaux. Elle a présenté, mercredi soir, à Guingamp (22), aux élus de l'ouest des ...
Actualités similaires
"Provocation", "passage en force", "mépris" du gouvernement... Les syndicats de la fonction publique ont refusé de siéger, mercredi 27 novembre, lors d'une ...
Actualités similaires
Pour faire face aux inondations, Morlaix va se métamorphosé. D'importants travaux sont prévu pour réouvrir la rivière et aménager le centre-ville. Le ...
Actualités similaires
Des mesures phares de la proposition de loi concoctée par l'ancien premier ministre, soutenue par le RN, ont sauté mardi en commission des lois, notamment les ...
Actualités similaires
Le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 passe en commission mixte paritaire ce mercredi, sept députés et sept sénateurs doivent se mettre ...
Actualités similaires
Le juge des référés de Toulouse a suspendu les dispositifs mis en place par des collectivités et établissement publics, car il considère qu'ils ne peuvent ...
Actualités similaires
Le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 passe en commission mixte paritaire ce mercredi, sept députés et sept sénateurs doivent se mettre ...
Actualités similaires
Cinquante ans après la loi Veil, le cadre de l'interruption volontaire de grossesse (IVG) s'est assoupli mais le choix de la méthode reste aléatoire selon ...
Actualités similaires
Cinquante ans après la loi Veil, le cadre de l'interruption volontaire de grossesse (IVG) s'est assoupli mais le choix de la méthode reste aléatoire selon ...
Actualités similaires
Le gouvernement a écarté, mardi 26 novembre, à l'Assemblée, la demande d'une coalition d'organisations féministes d'une « loi-cadre intégrale » ...
Actualités similaires
Les opposants au projet de jonction Est de Toulouse se sont rassemblés mardi soir devant les locaux de Toulouse Métropole, quartier Marengo, pour présenter ...
Actualités similaires
"Même si l'objectif d'une loi-cadre est louable, avant d'envisager une nouvelle loi, il nous semble prioritaire de consolider la mise en oeuvre des dernières ...
Actualités similaires
Une cinquantaine d'opposants à l'incinérateur de Calitom ont manifesté devant l'agglo mardi après-midi. Une manière de « maintenir la pression.
Actualités similaires
Après de longues années dhésitation, le Maroc se prépare à autoriser les cryptomonnaies, selon le gouverneur de la Banque centrale. Ce mardi, Abdellatif ...
Actualités similaires