Séance de travail sur le projet de loi sur les coopératives (modifiée)
Le président de l'Assemblée nationale (AN) Vuong Dinh Huê a présidé le 17 février une séance de travail sur le projet de loi sur les coopératives ...Articles similaires à Séance de travail sur le projet de loi sur les coopératives (modifiée)
Carcassonne. La charge de Régis Banquet contre le projet de loi finances 2025
En introduction du conseil d'agglomération de Carcassonne de ce vendredi 29 novembre, le président Régis Banquet a présenté une motion à l'encontre du ...Actualités similaires
Changement sociétal : le Royaume-Uni adopte un projet de loi sur le suicide assisté
Vendredi 29 novembre, la Chambre des communes du Royaume-Uni a adopté en première lecture un projet de loi visant à autoriser l'aide médicale à mourir. Un ...Actualités similaires
"Les concitoyens risquent d'être en première ligne" : face au projet de loi de finances 2025, le président de Carcassonne Agglo fait grise mine
En introduction du conseil d'agglomération de Carcassonne de ce vendredi 29 novembre, le président Régis Banquet a présenté une motion à l'encontre du ...Actualités similaires
Quels seront les effets du projet de loi de finances sur l'intercommunalité lézignanaise ?
Lors du conseil communautaire qui s'est tenu à Montbrun-des-Corbières, mercredi 27 novembre, le président, André Hernandez, a évoqué le contexte ...Actualités similaires
« Trois ans de travail à la poubelle » : le projet d'école du cirque en Fronsadais coulé par ses opposants
Le dossier a été rejeté par 15 voix contre, 13 pour et deux abstentions, après un vote à bulletins secrets. La présidente Marie-France Régis et ses ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2025 : "Ce n'est pas aux collectivités territoriales de payer la dette publique", fustige le PCF dans l'Aude
Dans l'optique de préparer la conférence nationale se déroulant le 14 décembre à Paris, la conférence fédérale du Parti communiste français se réunit ...Actualités similaires
Google, Meta, TikTok et X critiquent le projet de loi australien interdisant l'accès des moins de 16 ans aux réseaux sociaux
Un projet de loi en Australie inquiète les réseaux sociaux.Actualités similaires
Budget de la Sécu : retraites, médicaments, cotisations patronales, les points chauds du très sensible projet de loi
Le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 passe en commission mixte paritaire ce mercredi, sept députés et sept sénateurs doivent se mettre ...Actualités similaires
Budget de la Sécu 2025 : cotisations patronales, retraites, médicaments, les points chaud du très sensible projet de loi
Le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 passe en commission mixte paritaire ce mercredi, sept députés et sept sénateurs doivent se mettre ...Actualités similaires
Sept heures de travail non payées : l'idée retirée du projet de budget de Sécu, annonce Laurent Wauquiez (LR)
La piste des sept heures de travail non rémunérées, évoquée ces dernières semaines au parlement, a été retirée du projet de budget de la Sécu, après ...Actualités similaires
Qu'est-ce que le projet de loi de finances de fin de gestion ?
L'ANTISÈCHE. Le projet de loi de finances de fin de gestion prévoit des ajustements budgétaires de fin d'année, afin de ne pas aggraver le déficit public. ...Actualités similaires
VIDEO. Budget de la Sécu : le Sénat valide le projet de loi, prochaine étape en commission mixte paritaire
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025 a été validé par le Sénat ce mardi 26 novembre 2024, lors d'un vote sans suspense, ...Actualités similaires
Madagascar: le projet de loi de finances 2025 critiqué sur son manque de soutien à l'éducation et la santé
À Madagascar, les députés doivent voter dans les prochains jours le projet de loi de finances 2025 qui a avait été présenté par le gouvernement à ...Actualités similaires
À Toulouse, le projet de loi de LFI sur la suppression de l'apologie du terrorisme du Code pénal fait polémique
En proposant d'abroger le délit d'apologie du terrorisme du Code pénal, le projet de loi d'Ugo Bernalicis (LFI) a suscité de vives réactions, à droite ...Actualités similaires
Le Beauvau de la sécurité civile reprend pour préparer un projet de loi
Interrompu par la dissolution de l'Assemblée nationale le 9 juin dernier, le Beauvau de la sécurité civile a repris ce lundi 25 novembre à Rouen. Avec en ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat examine le projet de loi de finances, la pression monte sur Barnier avec la menace d'un renversement du gouvernement
L'examen des sénateurs devrait être plus favorable à l'exécutif qui dispose à la chambre haute d'une large majorité.Actualités similaires
Projet d'abrogation du délit d'apologie du terrorisme porté par LFI: "Une énormité de proposition de loi", réagit Karl Olive (EPR)
Karl Olive, député Ensemble pour la République des Yvelines et maire de Poissy, était l'invité de BFMTV ce dimanche 24 novembre. Il a réagi à la ...Actualités similaires
Lutte contre la désinformation : abandon d'un projet de loi australien qui devait cibler les GAFA
Le gouvernement australien a renoncé à un projet de loi qui visait à sanctionner les plateformes ne luttant pas...Actualités similaires
Les experts de l'immo (2/2) : Focus sur le projet de loi Daniel Labaronne - 22/11
Le grand débrief de la semaine immo. Tout savoir sur les grandes tendances du marché de l'immobilier avec les meilleurs experts et notre journaliste maison, ...Actualités similaires
Consentement : la loi sur le viol « doit être modifiée », selon les rapporteures d'une mission parlementaire
Le débat sur la définition pénale du viol est relancé. La loi sur le viol " doit être modifiée " pour y intégrer la notion de consentement, ont estimé ...Actualités similaires
Budget 2025 : « Ce projet de loi de finances aura un impact dans la vie quotidienne des gens dans tous les départements »
Le président du département de la Gironde, Jean-Luc Gleyze (PS), se retrouve contraint de « sabrer » dans les dépenses de la collectivité, en raison des ...Actualités similaires
La loi sur le viol «doit être modifiée», selon les rapporteurs d'une mission parlementaire
Jeudi, les rapporteurs d'une mission parlementaire sur la définition pénale du viol ont estimé que la loi devait être "modifiée" pour inclure explicitement ...Actualités similaires
Budget : que se passe-t-il si le gouvernement est renversé sur le projet de loi de finances ?
La gauche et le Rassemblement national menacent le gouvernement Barnier d'une motion de censure s'il recourait au 49.3 pour faire passer le budget. Que se ...Actualités similaires
Replay du webinaire « Impacts du projet de loi de finances pour 2025 sur les flottes : vos questions à un expert »
Nous vous proposons de visionner le replay du webinaire du 21 novembre durant lequel notre expert a répondu à vos questions sur les impacts du projet de loi ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
