C'est le texte qui inquiétait le plus les chercheurs, avant la crise du Covid. Le projet de loi sur la recherche, censé mettre en place un investissement ...
Actualités similaires
Articles similaires à Sciences Refusée par les chercheurs, la loi Vidal en Conseil des ministres
Apr?s avoir ?t? saisi par les groupes La France insoumise et les ?cologistes, le Conseil constitutionnel a censur? partiellement la loi d'orientation agricole. ...
Actualités similaires
Adoptée à la va-vite quelques jours avant l'ouverture du Salon de l'Agriculture 2025, la loi d'orientation agricole a été jugée en partie contraire à la ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré, le 20 mars, un tiers de la loi d'orientation agricole. Le texte, considéré comme désastreux pour l'écologie, se ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi, de nombreux articles de la loi d'orientation agricole, censée répondre à la colère des agriculteurs. Le ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi, totalement ou partiellement, près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont plusieurs mesures ...
Actualités similaires
L'Institut catholique de Toulouse (ICT), par le biais de l'Institut supérieur de sciences religieuses (ISSR), annonce le lancement d'un nouveau format pour la ...
Actualités similaires
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont certains sur des mesures très demandées par les syndicats, ont été censurés ce jeudi ...
Actualités similaires
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont certains sur des mesures très demandées par les syndicats, ont été censurés ce jeudi ...
Actualités similaires
"La LOA va enfin entrer en vigueur! L'essentiel des mesures concrètes pour les agriculteurs a été validé (...) Les censures prononcées sont essentiellement ...
Actualités similaires
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole ont été partiellement ou totalement censurés par le Conseil constitutionnel, ce jeudi 20 mars. ...
Actualités similaires
L'instance a censuré près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, très attendue pour répondre au mouvement de colère des agriculteurs
Actualités similaires
Les Sages ont notamment rejeté le principe contesté de "non-régression de la souveraineté alimentaire", miroir de la non-régression environnementale déjà ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi, totalement ou partiellement, près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole. Dont plusieurs ...
Actualités similaires
santé Connu pour être à l'origine de deux lois françaises sur la fin de vie, l'ancien député et actuel maire d'Antibes Jean Leonetti a rencontré les ...
Actualités similaires
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi 19 mars 2025, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la ...
Actualités similaires
Ce lundi 17 mars les débats sur la proposition de loi contre le narcotrafic commencent à l'Assemblée nationale. Certains points sont vivement critiqués par ...
Actualités similaires
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi 12 mars 2025, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la ...
Actualités similaires
Une proposition de loi a été déposée par des députés pour réécrire la définition du viol et y intégrer la notion de consentement. Dans un avis ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État émet certaines réserves rédactionnelles concernant la proposition de loi visant à redéfinir le viol pour y intégrer la notion de ...
Actualités similaires
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi 05 mars 2025, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la ...
Actualités similaires
Par une d?cision rendue ce mercredi 5?mars, le Conseil constitutionnel a jug? que l'alin?a?2 de l'article L. 411-2-1 du code de l'environnement ?tait conforme ? ...
Actualités similaires
Après l'annonce par Donald Trump de "la pause" de l'aide américaine versée à l'Ukraine, le chef de l'État convoque ce mardi 4 mars une partie du ...
Actualités similaires
Emmanuel Macron réunit certains ministres à l'Élysée ce mardi avant le Conseil européen extraordinaire sur la défense européenne et la situation en ...
Actualités similaires