Scandale du chlordécone aux Antilles : la justice prononce un non-lieu
Deux juges d'instructions parisiennes ont prononcé un non-lieu dans l'affaire de l'empoisonnement au chlordécone aux Antilles.Actualités similaires
Articles similaires à Scandale du chlordécone aux Antilles : la justice prononce un non-lieu
Il a été la star du Monaco Yacht show... On sait quand aura lieu la vente aux enchères du Stefania, ce super yacht saisi par la justice
La vente aux enchères du Stefania, yacht quasi-neuf de 41 mètres de long saisi par la justice, a été fixée à fin mars, annonce lundi l'étude De Baecque, ...Actualités similaires
Il avait été la star du Monaco Yacht show... On sait quand aura lieu la vente aux enchères du Stefania, ce super yacht saisi par la justice
La vente aux enchères du Stefania, yacht quasi-neuf de 41 mètres de long saisi par la justice, a été fixée à fin mars, annonce lundi l'étude De Baecque, ...Actualités similaires
Scandale de Bétharram : ne voulant pas "rester sans réponse" un avocat réclame l'ouverture d'une enquête pour "entrave à la justice"
Un avocat demande l'ouverture d'une enquête pour "entrave à la justice" dans l'affaire de viol survenue en 1998 à l'école catholique Notre-Dame de ...Actualités similaires
Exporter au lieu de nourrir, le « scandale » de l'agriculture française
Première surface agricole de l' UE , la France peine à nourrir sa population : elle préfère exporter, dénonce un rapport de Terre de liens. Un « ...Actualités similaires
Affaire Bétharram: un député LFI saisit la justice contre François Bayrou pour "non-dénonciation de mauvais traitements ou agressions sexuelles infligés à des mineurs"
Un député LFI, Jean-François Coulomme, a annoncé sur X (anciennement Twitter) avoir saisi la cour de Cassation de Paris et la Cour de justice de la ...Actualités similaires
«Les Empoisonneurs», retour sur le scandale de la chlordécone en Martinique et au Guadeloupe
« Les Empoisonneurs. Chlordécone, histoire d'un mépris français », paru chez Grasset, est une enquête sur les coulisses de l'un des plus grands scandales ...Actualités similaires
Kamel Daoud, lauréat du Goncourt 2024, assigné en justice en France pour non-respect de la vie privée
Saâda Arbane accuse l'écrivain Kamel Daoud d'avoir volé son histoire. Le lauréat du Goncourt 2024 a été assigné en justice en France pour non-respect de ...Actualités similaires
Main arrachée lors d'une manifestation des gilets jaunes à Bordeaux : le non-lieu confirmé
Antoine Boudinet, natif de Bayonne et désormais installé en Gironde, avait ramassé une grenade GLI-F4 et perdu sa main droite, lors d'un « acte » des ...Actualités similaires
L'État attaqué en justice pour non-assistance à personnes mal logées par le Collectif des associations pour le logement
Quarante associations ont déposé le 13 février devant le tribunal administratif de Paris deux recours en responsabilité contre l'État pour « carence ...Actualités similaires
Logement : une vingtaine d'associations attaquent l'État en justice pour "non-assistance à personnes mal-logées"
Une vingtaine d'associations demandent à la justice de rappeler ses obligations à l'État en matière de droit au logement. Elles annoncent, ce jeudi, avoir ...Actualités similaires
Aires marines prot?g?es?: la justice est saisie pour non-respect de l'obligation de prot?ger le milieu marin
Ce mardi 11 f?vrier 2025, les organisations non gouvernementales (ONG) Environmental Justice Foundation (EJF) et D?fense des milieux aquatiques (DMA) saisissent ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou: on en sait plus sur la décision en appel du non-lieu pour les rugbymen français
La décision en appel sur le non-lieu prononcé pour les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, initialement inculpés de viol aggravé, a été mise ...Actualités similaires
Non-lieu pour Jegou et Auradou réexaminé en appel : la justice argentine met sa décision en délibéré, sans préciser de date
Les trois magistrats composant la chambre d'appel "vont prendre quelques jours" pour rendre leur décision, "ils n'ont pas fixé de date", a déclaré Me Rafael ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : décision sur l'appel du non-lieu mise en délibéré
Les trois magistrats composant la chambre d'appel "vont prendre quelques jours" pour examiner les preuves et rendre une décision.Actualités similaires
Affaire Jégou-Auradou : la décision sur l'appel du non-lieu mise en délibéré, sans date
La décision de l'appel a été mis en délibéré selon les avocats.Actualités similaires
Argentine : le non-lieu de Jegou et Auradou pour viol est examiné en appel à Mendoza, décision d'ici le 15 février
Deux mois après un non-lieu signifiant l'abandon des poursuites à leur encontre pour viol, les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou voient leur cas ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : le non-lieu des deux joueurs de rugby français pour viol examiné en appel
L'audience est prévue ce lundi après-midi.Actualités similaires
Après un non-lieu pour viol, Oscar Jegou et Hugo Auradou réexaminés par la justice argentine : que risquent les rugbymen français ?
Deux mois après un non-lieu qui a vu l'abandon des poursuites à leur encontre pour viol, les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou voient leur cas ...Actualités similaires
En Argentine, le non-lieu de Jegou et Auradou pour viol examiné en appel
Deux mois après un non-lieu qui a vu l'abandon des poursuites à leur encontre pour viol, les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou voient leur cas ...Actualités similaires
Argentine: le non-lieu de Jegou et Auradou pour viol examiné en appel
L'audience d'appel est prévue lundi après-midi au Pôle judiciaire de Mendoza (ouest), s'étirant éventuellement jusqu'à mardi si nécessaire. La décision ...Actualités similaires
Crèche de Beaucaire : le tribunal administratif condamne la commune à payer 103 000 euros pour non-respect de la décision de justice
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.Actualités similaires
Affaire l'abbé Pierre : la justice n'ouvrira pas d'enquête pénale, la non-dénonciation des faits étant prescrite
Les accusations de violences sexuelles visant l'abbé Pierre ne seront pas examinées par la justice. Aucune enquête pénale ne sera ouverte pour établir des ...Actualités similaires
Tuerie à la préfecture de police de Paris en 2019 : un non-lieu ordonné par les juges antiterroristes
Les juges antiterroristes n'ont pas pu établir une quelconque complicité au profit de l'assaillant, Mickaël Harpon, qui avait été abattu le soir même.Actualités similaires
Scandale du baiser forcé : Luis Rubiales, l'ex-patron du foot espagnol, devant la justice dès ce lundi
Le 20 août 2023 à Sydney, lors de la cérémonie de remise des médailles aux joueuses de la « Roja » qui venaient de remporter la finale de la Coupe du ...Actualités similaires
France : l'affaire du chlordécone aux Antilles françaises, un scandale sanitaire d'État
Il est qualifié de plus grand scandale sanitaire et écologique aux Antilles : l'usage du chlordécone, un pesticide ultra toxique utilisé dans les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
