L'ordonnance de référé suspendant l'application du Schéma de cohérence territoriale (Scot) pour cinq unités touristiques nouvelles a du mal à passer ...
Actualités similaires
Articles similaires à Savoie : les élus interloqués par la décision du tribunal
Malgré les investissements réalisés pour l'école du village, la suppression d'une classe suscite colère et incompréhension. Parents et élus de Sérignac ...
Actualités similaires
Accusé de violences par une accusatrice prénommée Paola, Stéphane Plaza a réussi à échapper à la condamnation. Une décision qui ne semble pas vraiment ...
Actualités similaires
L'éducatrice de 56 ans sera fixée sur son sort le mercredi 19 février. Elle s'est expliquée ce mardi devant le tribunal correctionnel de Nice sur ce ...
Actualités similaires
Philippe Delhomme, vice-président de l'association Vivre et agir en Maurienne, a été relaxé par le tribunal correctionnel d'Albertville ce lundi matin. Cet ...
Actualités similaires
Le militant Philippe Delhomme, membre de l'association "Vivre et Agir en Maurienne", opposant au Lyon-Turin comparait ce lundi à 8h45 devant le tribunal ...
Actualités similaires
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire d'Alès (Gard) rendra sa décision le 4 mars. Ce mercredi, il a examiné l'affaire de l'enfarineur du député RDE (Ciotiste) du Gard, ...
Actualités similaires
Le député du département estime que cette nouvelle infrastructure serait la meilleure solution afin de "sécuriser le secteur pour les populations locales et ...
Actualités similaires
Samedi matin, trois blocs de roche se sont effondrés sur la RN 90, route menant aux stations de ski de la Tarentaise. La circulation reste très perturbée.
Actualités similaires
La question de la légalité de la décision du Prince de se séparer de son administrateur des Biens, en 2023, a été posée aux juges qui, par le passé, ont ...
Actualités similaires
L'ancien responsable de la guinguette éphémère de Langon a été condamné à six mois de prison avec sursis pour avoir bousculé le maire Jérôme Guillem ...
Actualités similaires
Poursuivis pour favoritisme, faux et usage de faux dans le cadre de la construction de la halle du Pouech, le maire de Massat Michel Loubet et son adjoint ...
Actualités similaires
"Échanges" et partage d'informations en guise de formation pour les élus du Comminges : c'est ce que propose le président du tribunal, Luc Dier ce vendredi ...
Actualités similaires
Ils ont entre 21 et 34 ans, sont pour la plupart originaires de Cognin dans l'agglomération de Chambéry. Et ils comparaissent au tribunal correctionnel ce ...
Actualités similaires
Près de 600 manifestants sont rassemblés ce dimanche sur les ramblas de Toulouse pour protester contre l'autoroute A69 et la décision du tribunal ...
Actualités similaires
La CGT Tarn proteste contre une décision judiciaire qu'elle juge injuste : six travailleurs migrants condamnés malgré leur statut de victimes de traite ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a annoncé lundi rouvrir l'instruction du dossier de l'autoroute A69, alors qu'une décision était attendue lundi sur la ...
Actualités similaires
Ce lundi, le tribunal administratif a annoncé que l'instruction du dossier autour de l'A69 était rouverte. Une nouvelle audience est prévue dans les ...
Actualités similaires
Depuis le 4 décembre, après la décision du conseil départemental de revenir sur sa participation au projet « Territoire zéro chômeur », des élus de ...
Actualités similaires
La présidente de l'Assemblée nationale Yaël Braun-Pivet était en visite en Haute-Savoie ce vendredi 29 novembre, pour une journée dédiée aux droits des ...
Actualités similaires
Après s'être réunis sur le parvis de la gare Matabiau à Toulouse, dès 8 heures, lundi 25 novembre, plus d'une cinquantaine de personnes, pour la plupart ...
Actualités similaires
L'US Dax a décidé de ne pas apporter de commentaire après la condamnation de Ratu Nacika ce jeudi par le tribunal de Dax pour agressions sexuelles, violences ...
Actualités similaires
Ce jeudi 21 novembre, le tribunal administratif de Toulouse a statué sur l'affaire de Nicolas W., un jeune interne en médecine condamné pour agressions ...
Actualités similaires
Suspendu par l'agence régionale de santé (ARS), l'interne en médecine, condamné pour agressions sexuelles, a déposé un recours devant le tribunal ...
Actualités similaires