Savoie : le médecin du 15 condamné pour homicide involontaire
Alors que le tribunal correctionnel d'Albertville avait mis sa décision en délibéré lors de l'audience du 30 avril dernier, il vient de condamner le ...Actualités similaires
Articles similaires à Savoie : le médecin du 15 condamné pour homicide involontaire
Un enfant de deux ans meurt d'un infarctus à l'hôpital : une médecin jugée responsable est condamnée pour homicide involontaire
Le tribunal correctionnel d'Angoulême a jugé coupable ce 12 novembre 2024 une médecin du centre hospitalier de Périgueux, pour homicide involontaire sur un ...Actualités similaires
Une médecin de l'hôpital de Périgueux condamnée pour homicide involontaire sur un enfant
Une pédiatre vient d'être sanctionnée. Un enfant de 2 ans originaire de Bergerac est mort en 2016 des suites d'une faute médicale, ont estimé les jugesActualités similaires
Piétonne de 90 ans mortellement percutée par un camion dans les Pyrénées : le chauffeur espagnol condamné pour homicide involontaire
Trois ans après l'accident survenu place de Verdun à Tarbes dans les Hautes-Pyrénées, dans lequel une femme de 90 ans percutée par un camion a perdu la ...Actualités similaires
Un moment d'inattention coûte la vie à un motard à La Croixille, un automobiliste condamné pour homicide involontaire
Un automobiliste de 66 ans a été condamné ce jeudi à 6 mois de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de Laval pour homicide involontaire après un ...Actualités similaires
Dordogne : un automobiliste condamné à un an de prison ferme pour homicide involontaire
Ce vétérinaire exerçant à Nontron est impliqué dans une collision ayant entraîné la mort d'un motard de 21 ans. La peine sera aménagéeActualités similaires
Un Dacquois de 29 ans jugé pour homicide involontaire après la mort de son passager dans un accident de la route
Il y a quasiment un an, un homme de 28 ans a été tué dans un accident de la route à Heugas (Landes). Son conducteur avait bu, consommé de la cocaïne, et ...Actualités similaires
Collision mortelle pour un jeune de 17 ans en 2023 : Remy Boullé, double médaillé paralympique, condamné pour homicide involontaire
Rémy Boullé a été condamné jeudi 24 octobre par le tribunal des Sables-d'Olonne. Devenu paraplégique après un accident de parachutisme à 26 ans, le ...Actualités similaires
Accident mortel : le médaillé paralympique Rémy Boullé, originaire du Loiret, condamné pour homicide involontaire
Impliqué dans une collision mortelle avec un scooter, le double champion paralympique Rémy Boullé a été condamné à un an de prison avec sursis pour ...Actualités similaires
Overdose dans une soirée techno à Toulon: un ami de la victime condamné pour "homicide involontaire"
La soirée techno à Toulon a viré au drame pour un groupe d'amis originaires des Bouches-du-Rhône. Rodolphe est mort à l'âge de 21 ans après avoir ...Actualités similaires
Overdose dans une soirée techno à Toulon: un ami de la victime condamné pour "homicide involontaire"
La soirée techno à Toulon a viré au drame pour un groupe d'amis originaires des Bouches-du-Rhône. Rodolphe est mort à l'âge de 21 ans après avoir ...Actualités similaires
Tribunal de Périgueux : condamné à deux ans de prison avec sursis pour homicide involontaire
La victime, un homme de 46 ans, a été renversée en 2021 dans une rue déserte, par un conducteur de 32 ans, reconnu, lundi 16 septembre, coupable ...Actualités similaires
Erstein : Le groupe Cristal Union condamné à 60 000 euros d'amende pour "homicide involontaire"
Le deuxième producteur de sucre en France a été condamné mardi après un accident du travail mortel au sein de son usine à Erstein en octobre 2022. Un ...Actualités similaires
Accident mortel du travail : le sucrier Cristal Union condamné pour homicide involontaire
Le groupe coopératif Cristal Union (sucre Daddy), a été condamné à 60 000 euros d'amende pour « homicide involontaire » après un accident du travail ...Actualités similaires
Jeune motard percuté par un camion dans le nord du Tarn : le chauffeur condamné pour homicide involontaire
L'accident mortel s'est produit le 8 octobre 2023 sur la D115 à Penne. En rentrant de sa tournée, le chauffeur d'un camion de collecte de lait avait percuté ...Actualités similaires
Homicide involontaire: Safran condamné pour un mort au travail en 2013
La cour d'appel a condamné le 15 mai l'entreprise à 225 000 euros d'amende, et presque 100 000 euros de divers dommages-intérêts. Il y a plus de dix ans, ...Actualités similaires
Décès d'une fillette de 7 ans dans les Côtes d'Armor : une médecin du Samu condamnée pour homicide involontaire
Une médecin costarmoricaine a été reconnue coupable d'homicide involontaire le 16 mai 2024, suite au décès d'une fillette de 7 ans en 2017 à Lohuec, près ...Actualités similaires
Homicide involontaire à Florac-Trois-Rivières : condamné pour avoir écrasé un homme alcoolisé allongé sur la chaussée
Le tribunal correctionnel de Mende a rendu sa décision, ce jeudi 2 mai 2024.Actualités similaires
Un ex-policier de Seine-Saint-Denis condamné à 4 ans de prison, dont 3 avec sursis, pour homicide involontaire pour avoir accidentellement tué sa collègue avec son arme de service
Un ex-policier de Seine-Saint-Denis a été condamné à quatre ans de prison, dont trois avec sursis, par le tribunal correctionnel de Bobigny, pour homicide ...Actualités similaires
Le chauffeur d'un camion-benne condamné pour homicide involontaire à Sceaux-sur-Huisne
"Je sais que vous avez perdu votre maman à cause de moi". Ce sont les excuses d'un chauffeur de camion ce lundi à la barre. Il était jugé par le tribunal ...Actualités similaires
Un ancien pompier accusé d'avoir étouffé une nonagénaire avec... une madeleine, condamné à trois ans de prison pour homicide involontaire
Un ancien pompier accusé d'avoir étouffé avec une madeleine une nonagénaire, dont il avait acheté la maison en viager a été condamné à trois ans de ...Actualités similaires
Botulisme à Bordeaux : enquête ouverte pour homicide involontaire, 15 cas identifiés
Alors que 15 cas de botulisme, dont un mortel, ont été confirmés à Bordeaux, le parquet a ouvert vendredi une enquête pour "homicide et blessures ...Actualités similaires
Botulisme à Bordeaux : une enquête ouverte pour homicide involontaire, 15 cas identifiés
Après quinze cas de botulisme, le parquet de Bordeaux a décidé d'ouvrir une enquête pour « homicide et blessures involontaires », ce vendredi.Actualités similaires
Creuse : un jeune Guérétois condamné à trois ans de prison pour homicide involontaire
Le tribunal judiciaire de Guéret a condamné ce mercredi un Creusois à trois ans de prison dont deux avec sursis pour homicide involontaire. Le 24 juin ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
