Sartilly-Baie-Bocage. Le recours en annulation de l'opposition rejeté
Au lendemain des élections municipales à Sartilly-Baie-Bocage (Manche), la candidate d'opposition Christelle Perrigault avait déposé un recours en ...Actualités similaires
Articles similaires à Sartilly-Baie-Bocage. Le recours en annulation de l'opposition rejeté
Le recours introduit par Frédéric Janssens a été rejeté
Le recours introduit par Frédéric Janssens, le greffier en titre du Parlement de Wallonie, devant la chambre de recours de l'assemblée, a été déclaré non ...Actualités similaires
Dernier recours rejeté par la justice, Cagnes-sur-Mer lance officiellement "le projet des Caraïbes" pour les gens du voyage
Le recours qui bloquait l'aménagement de l'ancien terrain de la communauté des gens du voyage dite des Caraïbes, chemin des Salles, à Cagnes-sur-Mer, a ...Actualités similaires
Le recours contre l'utilité publique du contournement ouest de Montpellier rejeté
Le tribunal administratif a rejeté, ce mardi, le recours en annulation de la déclaration d'utilité publique du contournement ouest de Montpellier, dit COM. ...Actualités similaires
Arènes de Mont-de-Marsan : le recours de Thierry Cazaubon rejeté, un autre en préparation
Le recours déposé par Thierry Cazaubon, candidat malheureux dans l'attribution du marché des corridas de Mont-de-Marsan, a été rejeté par le tribunal ...Actualités similaires
Golf de Castres: le préfet valide l'extension, l'opposition fait un recours
Le préfet du Tarn a donné l'autorisation environnementale pour lextension du golf de Gourjade de 9 à 18 trous sous condition de réduire la consommation ...Actualités similaires
Maroc-UE : La CJUE examinera, fin octobre, le recours portant annulation de l'arrêt en faveur du Polisario
La Cour de Justice de l'Union Européenne entamera, les 23 et 24 octobre, l'examen du recours portant annulation de l'arrêt de la CJUE du 29 septembre 2021 en ...Actualités similaires
Le recours de la droite rejeté, la montée Saint-Sébastien restera coupée
Longtemps considérée comme un axe majeur pour aller de la Croix-Rousse à la Presqu'île en voiture, la Montée Saint-Sébastien, dans le 1er arrondissement ...Actualités similaires
Portée par Laurent Lafitte, la très attendue série de Netflix "Tapie" livre un portrait haletant, "ni à charge, ni à décharge", de Bernard Tapie, ses créateurs assumant le recours à la fiction malgré l'opposition de ses proches - VIDEO
Portée par Laurent Lafitte, la très attendue série "Tapie" livre un portrait haletant, "ni à charge, ni à décharge", de Bernard Tapie, ses créateurs ...Actualités similaires
La Rochelle : le recours contre l'arrêté anti-SDF rejeté par le tribunal administratif
Cet arrêté de la mairie de La Rochelle visant sans les nommer les marginaux occupant les rues était contesté par la Ligue des droits de l'HommeActualités similaires
Trafic de drogue à Marseille : le recours contre l'État d'une association est rejeté
La poursuite de l'État français par l'association "Conscience" est rejetée par le tribunal administratif de Marseille.Actualités similaires
Thaïlande: le recours du vainqueur des élections rejeté, vers un nouveau vote du Parlement
La Cour constitutionnelle a annoncé ce mercredi 16 août qu'elle n'examinerait pas le recours du parti Move Forward (MFP). Cette décision unanime ouvre la ...Actualités similaires
INFO FRANCE BLEU : le recours du FC Sochaux rejeté par le tribunal administratif
Le recours déposé par le club du FC Sochaux devant le tribunal administratif de Paris pour contester sa relégation en National est rejeté ce jeudi soir. Le ...Actualités similaires
La préfecture valide le projet: une députée européenne va déposer un recours contre l'extension de la ferme aquacole dans la baie de Golfe-Juan
Après plus de 24 mois d'instruction, la préfecture des Alpes-Maritimes a donné son feu vert, il y a quelques jours, au projet de regroupements de fermes ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : le recours des associations rejeté, les travaux vont reprendre
Au printemps, plusieurs milliers d'opposants à la construction de cette portion d'autoroute de 53 km avaient manifesté pour dénoncer ce projet jugé ...Actualités similaires
Le recours des riverains contre le Palais des Congrès de Nîmes rejeté par le Tribunal administratif
Le Tribunal administratif de Nîmes rejette le recours de riverains opposés au projet de Palais des Congrès.Actualités similaires
Domaine de Viroinval : le PS arlonais dépose un recours en annulation auprès du ministre Collignon
Le 15 décembre dernier, la Ville d'Arlon vendait le domaine de Viroinval. Problème, la Région wallonne (qui achète et...Actualités similaires
Manifestation contre le chantier du Lyon-Turin: le recours contre l'interdiction rejeté
#IMGLP-2-#Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté vendredi la requête des organisateurs d'une grande manifestation prévue samedi contre le chantier de ...Actualités similaires
La Rochelle Agglo : le recours des riverains opposés au parc d'activités de l'Aubreçay et sa déchetterie rejeté ?
Le projet de parc d'activité de l'Aubreçay est en passe d'obtenir une nouvelle victoire judiciaire face à l'opposition d'une poignée de riverains. Mais ...Actualités similaires
Lyon : Le recours de l'association de défense des prostituées rejeté par la justice
En mai, la préfecture du Rhône a pris un arrêté pour interdire le stationnement des camionnettes des travailleuses du sexe dans le 7e arrondissement de ...Actualités similaires
FC Nantes : le recours du club rejeté, la tribune Loire fermée face à Angers
Maintien en Ligue 1 ou relégation en Ligue 2 : le FC Nantes sera fixé samedi soir sur son sort, lors de la réception d'Angers. Mais, ce sera bien sans ...Actualités similaires
Sénégal: Macky Sall lance le dialogue national, rejeté par une partie de l'opposition
Ce jeudi 1er juin est attendu le jugement d'Ousmane Sonko dans son procès pour des accusations de viols. L'opposant est toujours bloqué à son domicile de ...Actualités similaires
Centre d'hébergement de Bacalan : le recours d'Emmaüs Gironde rejeté par le Conseil d'État
La structure humanitaire contestait l'arrêté de la préfecture de Gironde qui ordonnait la fermeture de son Centre d'hébergement et de réinsertion sociale ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
