Sanctions REP?: l'?tat ?pingle sept ??passagers clandestins??
La DGPR a sanctionn? sept entreprises pour d?faut de contribution ? une fili?re REP. Ces ??free riders?? sont redevables d'une amende et d'une astreinte. Pour ...Actualités similaires
Articles similaires à Sanctions REP?: l'?tat ?pingle sept ??passagers clandestins??
Sanctions REP?: l'?tat ?pingle sept ??passagers clandestins??
La DGPR a sanctionn? sept entreprises pour d?faut de contribution ? une fili?re REP. Ces ??free riders?? sont redevables d'une amende et d'une astreinte. Pour ...Actualités similaires
L'?tat d?taille l'interdiction des contenants en plastique dans les ?tablissements accueillant des enfants
L'interdiction des contenants alimentaires en plastique dans les lieux accueillant des enfants suscite de nombreuses interrogations chez les professionnels. Les ...Actualités similaires
L'?tat propose de r?autoriser les couverts en plastique dans les ?tablissements accueillant des enfants
Le minist?re de la Transition ?cologique met en consultation un projet de d?cret qui revient sur le p?rim?tre de l'interdiction des contenants alimentaires en ...Actualités similaires
Al?as climatiques?: l'?tat met en place deux dispositifs de soutien pour l'agriculture
La ministre de l'Agriculture, Annie Genevard, a annonc?, lors d'un d?placement au Salon de l'agriculture, dimanche 23 f?vrier, le lancement de deux dispositifs ...Actualités similaires
?olien en mer?: les recettes de sa fiscalit? au coeur d'un nouvel accord entre l'?tat et les p?cheurs
Il est le vingti?me de la liste. Ce samedi 22 f?vrier, ? l'occasion de l'ouverture du Salon de l'agriculture ? Paris, un nouveau comit? strat?gique de fili?re ...Actualités similaires
Pollution de l'air dans la vall?e de l'Arve?: l'?tat reconnu responsable des pr?judices subis par une famille
La cour administrative d'appel de Lyon a, dans une d?cision du 19 f?vrier dernier, reconnu la responsabilit? de l'?tat quant ? l'insuffisance des mesures qu'il ...Actualités similaires
Renvoi des clandestins : Bruno Retailleau compte infliger des sanctions à la compagnie Air Algérie
Le ministre de l'Intérieur a assuré que ses services travaillent actuellement sur les « conditions » de potentielles « sanctions » contre la compagnie ...Actualités similaires
Quid de l'?tat de la chauss?e cons?cutif aux travaux entre Miomo et Pietranera??
Dans notre chronique "Forum, le compl?ment", on revient ce lundi sur les travaux entre Miomu et Petranera, qui suscitent des d?sagr?ments pour les ...Actualités similaires
M?gabassines?: la non-communication de documents administratifs co?te 18/600/euros ? l'?tat
18/600/euros. C'est le montant de l'astreinte qui est d? par l'?tat au b?n?fice de l'association Nature Environnement/17, qui demande depuis 2021 ? ce que lui ...Actualités similaires
En raison de l'?tat de la pelouse du GGL Stadium, les rugbymen du MHR vont devoir jouer leurs prochains matchs ? B?ziers
Le MHR priv? de GGL stadium pour ses prochains matchs ? domicile. Pas ? cause d'une suspension de tribune, mais parce que la pelouse du stade ou ?voluent les ...Actualités similaires
Loi de finances pour 2025 (2/2)?: l'?cologie n'est pas ?pargn?e par la baisse des d?penses de l'?tat
La loi de finances d?finitivement adopt?e le 6 f?vrier est marqu?e par une baisse historique des cr?dits des diff?rents minist?res selon Bercy. L'?cologie prend ...Actualités similaires
Barrage de Caussade?: le tribunal administratif de Bordeaux juge que l'?tat n'a pas commis de fautes r?p?t?es
Le tribunal administratif de Bordeaux a estim?, par un jugement du 6 f?vrier dernier, dans le cadre de l'affaire de la retenue d'eau de Caussade ...Actualités similaires
Protection de l'enfance?: la D?fenseure des droits interpelle l'?tat sur de "lourdes d?faillances"
Dans une d?cision publi?e ce mercredi, la D?fenseure des droits interpelle l'?tat et le presse d'agir face aux "lourdes d?faillances" observ?es dans la ...Actualités similaires
?boulement ? La Rivi?re?: l'?tat de catastrophe naturelle ne sera pas reconnu
Six mois apr?s l'?boulement ? La Rivi?re (Is?re), en bordure du Vercors, les communes concern?es ont appris que l'?tat de catastrophe naturelle ne serait pas ...Actualités similaires
Quid de l'?tat de la route de la Scaledda ? Bucugn? (ex-RD27) ?
Au menu de notre chronique "Forum, le compl?ment", c'est l'?tat de la route de la Scaledda ? Bucugn? (ex-RD27) reliant la vall?e de la Gravona ? Bastelica qui ...Actualités similaires
Ryugu, l'astéroïde ramené sur Terre... avec des passagers clandestins microscopiques qui ont surpris les chercheurs !
Trouver des traces de vie sur des astéroïdes aurait de profondes implications pour notre compréhension des origines de la vie dans notre Univers. Encore ...Actualités similaires
Gouvernement: "Le Modem ne veut pas être dans un gouvernement où ils seraient des passagers clandestins", assure Bruno Millienne (Modem)
Michel Barnier rencontre Emmanuel Macron à l'Élysée ce jeudi soir pour lui proposer plusieurs noms afin de former un gouvernement, qui devrait s'articuler ...Actualités similaires
Emballages?: comment l'?tat veut inciter les collectivit?s et Citeo ? am?liorer leurs performances
Les pouvoirs publics ont pr?sent? les premi?res pistes de bonus et de malus pour inciter collectivit?s et ?co-organismes ? am?liorer les performances de tri. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
