Saint-Paul-le-Jeune : la liste d'Union citoyenne a déposé un recours au tribunal administratif
Un recours a donc été déposé mi-juin par cette liste battue aux municipales. Pour elle, il s'agit avant tout d'une démarche citoyenne.Actualités similaires
Articles similaires à Saint-Paul-le-Jeune : la liste d'Union citoyenne a déposé un recours au tribunal administratif
EN DIRECT - 1er Mai - Le tribunal administratif de Bordeaux rejette le recours contre l'utilisation de drones par les forces de l'ordre - Le nombre record de 80.000 à 100.000 personnes attendues à Paris dont des centaines de casseurs
11h33: Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté le recours contre l'utilisation de drones par les forces de l'ordre, pour suivre la manifestation du ...Actualités similaires
Mayotte : le tribunal administratif a rejeté 31 recours d'habitants de bidonvilles
Ce vendredi 28 avril, le tribunal administratif a rejeté 31 nouveaux recours d'habitants du bidonville Talus 2. S'il s'agit d'une petite victoire...Actualités similaires
Hébergement d'urgence en Isère : deux recours devant le tribunal administratif
L'association Droit au logement (DAL 38), soutenu par plusieurs collectifs dont "Lutte Hébergement Grenoble", a saisi le tribunal administratif de Grenoble ce ...Actualités similaires
Toulouse : le tribunal administratif rejette le recours contre le système de contrôle du stationnement payant
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté le recours d'une association contre le système Lapi, qui permet de contrôler le respect du stationnement ...Actualités similaires
Carnon : un premier recours devant le tribunal administratif contre le stationnement payant
Le recours a été déposé ce lundi matin par un élu d'opposition, Gérard Deydier.Actualités similaires
Dijon : le recours des bars de la Place de la République rejeté par le tribunal administratif
Les cinq bars de nuit de la Place de la République, à Dijon, vont devoir continuer de fermer les portes à deux heures du matin. Leur recours devant le ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille examine les recours contre l'extension de l'aéroport de Lesquin !
Les associations opposées au projet d'agrandissement dénoncent une aberration écologique alors que la France s'est fixée comme objectif de réduire de 55% ...Actualités similaires
« Route de la mer » à Aytré : un collectif compte déposer un recours devant le tribunal administratif
Vendredi 28 octobre, dans la foulée du vote du Conseil municipal, l'annonce a été faite par le maire Tony Loisel dans un long communiqué : la portion de ...Actualités similaires
Ocean Viking: le tribunal administratif de Toulon rejette trois premiers recours
Les avocats de trente migrants de l'Ocean Viking ont saisi la justice administrative pour faire annuler un refus de l'accès au territoire français.Actualités similaires
Ocean Viking: une vingtaine de recours devant le tribunal administratif de Toulon
Alors que la quasi-totalité des rescapés de l'Ocean Viking sont libres de leurs mouvements, une vingtaine d'entre eux a saisi le tribunal administratif pour ...Actualités similaires
Lozère / loup : le tribunal administratif de Nîmes rejette le référé déposé contre le tir de prélèvement par une association animaliste
L'association One Voice voulait faire suspendre l'arrêté permettant de tuer des loups dans deux communes de Lozère et une de Haute-Loire. La procédure n'a ...Actualités similaires
Ardèche : 1 million d'euros remportés au bureau de tabac de Saint-Paul-le-Jeune
Dans le bureau de tabac de Lionel à Saint-Paul-de-Jeune en Ardèche, un couple de retraités a remporté 1 million d'euros à l'Euromillions fin août.Actualités similaires
Viviez. Les recours rejetés par le tribunal administratif, les travaux reprennent
L'usine de retraitement de déchets, Kéréa à Viviez ne fait pas l'unanimité. Et en particulier chez certains défenseurs de l'environnement qui avaient ...Actualités similaires
Saint-Paul-de-Vence: la candidate de la liste "Saint-Paul à coeur" poursuivie par le maire pour diffamation
Elle avait "Saint-Paul à coeur". C'est ainsi que Corinne Paolini, 56 ans, enfant du village, avait dénommé sa liste aux élections municipales de 2020. ...Actualités similaires
Le dispositif TERHGAL ouvre les portes à un jeune médecin installé à La Saline - Saint-Paul
Soutenu par le dispositif d'aide mis en place par le TCO -TERHGAL Ouest- le tout jeune médecin Dorian Madelaine a ouvert le 7 juin dernier le seul cabinet ...Actualités similaires
Temps de travail des internes en médecine : "La seule solution, c'est le recours au tribunal administratif", prévient un syndicat
Le temps de travail des internes en médecine est normalement fixé à 48 heures, mais la règle n'est que très rarement respectée. Nejm Si Mohamed, ...Actualités similaires
Saint-Nazaire : un jeune séquestré et violé avec un manche à balai, 5 prévenus devant le tribunal
Un jeune Nazairien de 21 ans a été séquestré, frappé et violé les 27 et 28 mai 2020. Une histoire de dettes sur fond de trafic de stupéfiants. Le procès ...Actualités similaires
Communauté urbaine de Perpignan : le tribunal administratif rejette le recours de Vectalia
L'entreprise qui assure les transports collectifs sur l'agglomération de Perpignan depuis 22 ans a perdu le marché de la délégation de service public qui a ...Actualités similaires
Mendicité à Saint-Pierre : Le tribunal administratif suspend l'arrêté municipal
La juridiction vient de rendre son délibéré suite à une requête en référé déposée par un sans domicile fixe, Sylvain Dumas. Le tribunal administratif ...Actualités similaires
Mendicité à Saint-Pierre : Le tribunal administratif suspend l'arrêté
La juridiction vient de rendre son délibéré suite à une requête en référé déposée par un sans domicile fixe, Sylvain Dumas. Le tribunal administratif ...Actualités similaires
Parking Foch à Saint-Jean-de-Luz : le tribunal administratif déboute l'association Gardena
Mercredi 20 juin, le tribunal administratif de Pau a débouté l'association luzienne Gardena dans le litige l'opposant à la Ville de Saint-Jean-de-Luz sur le ...Actualités similaires
Saint-Paul-Flaugnac. Le conseil municipal jeune planche sur des panneaux
Le conseil municipal jeune de la commune de Saint-Paul-Flaugnac a présenté jeudi 16 juin, lors d'une réunion du conseil municipal, leur projet, projet sous ...Actualités similaires
Tour Occitanie à Toulouse : le recours contre le permis de construire rejeté par le tribunal administratif
C'est un coup dur pour les particuliers et les quatre associations qui tentent d'empêcher la construction du plus haut bâtiment que Toulouse ait jamais connu. ...Actualités similaires
Bac : un recours devant le tribunal administratif pour passer le grand oral en basque
Le grand oral du bac approche. Il débutera pour les élèves de terminale à compter du 20 juin. Pour les lycéens de langue basque de l'établissement ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
