Saint-Jean-d'Illac : coup d'arrêt pour le projet de centrale photovoltaïque, la justice rejette les recours
La cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté les recours contre la décision de la préfecture qui avait interdit en 2022 le défrichement de 50 ...Actualités similaires
Articles similaires à Saint-Jean-d'Illac : coup d'arrêt pour le projet de centrale photovoltaïque, la justice rejette les recours
À Saint-Adrien, le projet de centrale photovoltaïque entame sa dernière ligne droite
À Saint-Adrien, un projet de centrale photovoltaïque devrait bientôt voir le jour dans l'ancienne carrière du Sullé. D'ici à 2026, le site devrait ...Actualités similaires
Chauvigny : la justice rejette la demande de suspension du projet photovoltaïque
C'est une première victoire judiciaire pour les porteurs de projet de deux bâtiments avec toiture photovoltaïque, d'une surface respective de 1.871 m2 et ...Actualités similaires
Saint-Jean-d'Illac : coup d'arrêt pour le projet de centrale photovoltaïque, la justice rejette les recours
La cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté les recours contre la décision de la préfecture qui avait interdit en 2022 le défrichement de 50 ...Actualités similaires
Sous le coup d'un recours en justice, le promoteur du projet de lotissement social jette l'éponge
Depuis l'été dernier, des riverains du quartier du Ségala étaient mobilisés contre un projet de lotissement social porté par la société Nexity pour Lot ...Actualités similaires
À Camon, la justice administrative met un coup d'arrêt temporaire au projet immobilier de la Venise Verte
Le tribunal administratif d'Amiens donne un délai de quatre mois à la commune de Camon, dans la métropole d'Amiens pour régulariser le permis de construire ...Actualités similaires
Au nom du «droit à la santé», la justice met un coup d'arrêt au projet d'hôpital Grand Paris Nord
La décision est inédite: un tribunal administratif a annulé la déclaration d'utilité publique du plus grand projet hospitalier de France, l'hôpital Grand ...Actualités similaires
Saint-Ouen : la justice donne un coup d'arrêt au futur hôpital Grand Paris-Nord
Le tribunal administratif de Montreuil a annulé lundi la déclaration d'utilité publique du futur hôpital Grand Paris-Nord, fusion des hôpitaux Bichat et ...Actualités similaires
Saint-Paul-lès-Dax : le projet de centrale photovoltaïque intéresse
Lors de la réunion publique du mercredi 22 juin, organisée par l'Association transition énergétique Saint-Paul et de la société porteuse du projet, ...Actualités similaires
Projet Ikéa-Leclerc au Mans : la justice rejette le tout dernier recours des opposants
Le Conseil d'Etat rejette le dernier recours des opposants à la zone commerciale Ikéa-Leclerc à Béner, près du Mans, au terme d'un bras de fer de sept ans. ...Actualités similaires
Projet de gratte-ciel à Toulouse : la justice rejette le recours d'opposants
Le tribunal administratif a rejeté un recours introduit par des opposants à la construction de la Tour Occitanie, un immeuble de 150...Actualités similaires
À Saint-Pierre-le-Moûtier, le projet de centrale photovoltaïque abandonné
L'association des Prés de la Garde a gagné son combat contre la société Voltalia. En cause, le projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque sur des ...Actualités similaires
Seine-Saint-Denis : La justice rejette le recours de six enseignants mutés
La mutation des enseignants faisait suite à une enquête administrative conduite de novembre 2021 à mars 2022Actualités similaires
Mérignac / Saint-Jean-d'Illac : un projet innovant autour du digital
Âgée de 27 ans et venant de Saint-Jean-d'Illac, Camille Calmeau vit aujourd'hui à Mérignac après avoir passé plusieurs années en Australie. Elle a ...
Vichy : recours en justice contre le projet de centrale hydroélectrique sur le pont barrage
Plusieurs associations réunies en collectif attaquent en justice le projet de centrale hydroélectrique sur le pont barrage à Vichy. Un recours a été ...Saint-Germain-de-la-Rivière : un projet de centrale photovoltaïque débattu en conseil communautaire
Le mercredi 15 décembre, en préambule à l'ordre du jour, les élus de la Communauté de communes du Fronsadais ont écouté très attentivement la ...Actualités similaires
Nouveau coup d'arrêt pour le projet éolien de Langeron-Saint-Pierre-le-Moûtier
Nouveau coup d'arrêt pour le projet éolien de Langeron-Saint-Pierre-le-Moûtier donné par la cour d'appel de Lyon.Actualités similaires
Gironde : 100 000 euros de financement participatif à lever pour un parc photovoltaïque à Saint-Jean-d'Illac
Déjà 67 700 euros collectés sur un objectif de 100 000 euros, c'est encourageant. Lancée le 19 août, la campagne de financement participatif a atteint ...Actualités similaires
Saint-Jean-d'Illac : création d'un CD pour le projet Erasmus
Dans le cadre d'un projet Erasmus, les élèves de l'école Maurice-Ravel ont créé un CD de chansons cosmopolites avec......Actualités similaires
JO-2024 : la justice rejette le recours déposé contre le village des médias en Seine-Saint-Denis
La justice a rejeté vendredi le recours déposé par des opposants à la cession d'une partie du parc départemental Georges-Valbon en Seine-Saint-Denis,...Actualités similaires
JO 2024 : la justice rejette le recours déposé contre le village des médias en Seine-Saint-Denis
La justice a rejeté, ce 5 février 2021, le recours déposé par les opposants à la vente de l'Aire des Vents en Seine-Saint-Denis. Ce terrain, situé en ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
