Chauvigny : la justice rejette la demande de suspension du projet photovoltaïque
C'est une première victoire judiciaire pour les porteurs de projet de deux bâtiments avec toiture photovoltaïque, d'une surface respective de 1.871 m2 et ...Actualités similaires
Articles similaires à Chauvigny : la justice rejette la demande de suspension du projet photovoltaïque
Afrique du Sud: la justice met fin à un projet de forage de TotalEnergies
Un revers pour TotalEnergies en Afrique du Sud. Le géant pétrolier français s'est vu retirer son autorisation pour un projet de forage près de la ville du ...Actualités similaires
Au coeur de l'été, une enquête publique s'ouvre sur un épineux projet de parc photovoltaïque dans le sud du Lot
Une enquête publique va s'ouvrir lundi 18 août prochain concernant un controversé projet de parc photovoltaïque d'une vingtaine d'hectares, près de ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie: le FLNKS rejette l'accord de Bougival et demande des élections en novembre
La décision du principal mouvement indépendantiste était attendue. En cause: le fait que l'accord ne prévoie pas de nouveau référendum sur ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie : le FLNKS rejette l'accord de Bougival et demande des élections en novembre
Sans surprise, le Front de libération nationale kanak socialiste (FLNKS), principal mouvement indépendantiste de Nouvelle-Calédonie, a confirmé mercredi ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie : le FLNKS rejette "en bloc" l'accord de Bougival et demande des élections en novembre
Comme attendu, le FLNKS a annoncé rejeter "en bloc" l'accord de Bougival signé à la mi-juillet. Celui-ci prévoit notamment la création d'un "État de ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie: le FLNKS rejette l'accord de Bougival et demande des élections en novembre
Le FLNKS "rejette formellement le projet d'accord de Bougival, en raison de son incompatibilité avec les fondements et acquis de notre lutte", a indiqué ...Actualités similaires
"Elle parle d'un complot" : la justice étudie la demande de remise en liberté de l'ATSEM soupçonnée de viols
La demande de remise en liberté de l'ATSEM soupçonnée de viols et d'agressions sexuelles sur des enfants à l'école maternelle de Vic-la-Gardiole, est en ...Actualités similaires
Affaire Epstein: un juge rejette la demande de publication de documents concernant Ghislaine Maxwell
Un juge fédéral américain a rejeté lundi la demande du ministère de la Justice de rendre publics certains documents de la procédure pénale à l'encontre ...Actualités similaires
Projet de visite du ministre de la justice : la bâtonnière Moulis heureuse de la venue de Gérald Darmanin
Le projet de visite à Nîmes du Garde des Sceaux suscite une forme d'enthousiasme. Me Séverine Moulis, la bâtonnière de l'ordre des avocats réagit à ...Actualités similaires
Volvic : la justice rejette la plainte de trois associations contre la préfecture
Dans le Puy-de-Dôme, le volume d'eau que la Société des eaux de Volvic est autorisée à prélever a fait l'objet d'un référé de la part de trois ...Actualités similaires
Centrale photovoltaïque au sol, troupeau de brebis, ruches : un projet lancé au sud du Tarn-et-Garonne sur une parcelle agricole en friche
Un projet agrivoltaïque, implanté sur un terrain en friche de la commune de Campsas, a été présenté lors du dernier conseil communautaire de la CC Grand ...Actualités similaires
"Il y a une forte demande ": un crématorium en projet dans le Libournais
Une enquête publique vient de débuter cette semaine pour la construction d'un crématorium sur la commune de Coutras. Un lieu a été choisi et un ...Actualités similaires
Valence : le chantier de l'escalier monumental en basse ville continue, la justice rejette le recours de Bruno Casari
Le tribunal administratif de Grenoble rejette le recours de Bruno Casari élu d'opposition à Valence. Il demandait l'arrêt du chantier de l'escalier ...Actualités similaires
Esp?ces prot?g?es?: la demande de d?rogations doit porter sur l'ensemble des esp?ces affect?es par le projet
Par une d?cision du 18?juillet?2025, le Conseil d'?tat a annul? la d?cision de la cour administrative d'appel de Versailles qui avait rejet? la demande ...Actualités similaires
Un projet de parc photovoltaïque de neuf hectares sur l'aérodrome de Bédarieux-La Tour-sur-Orb vivement contesté
C'est une première victoire, mais rien n'est encore acquis pour l'association TNE Occitanie, opposée à la construction d'un parc photovoltaïque à ...Actualités similaires
Ghjurnate Internaziunale di Corti : Nazione demande l'abandon du projet d'autonomie de la Corse
Dimanche 3 août, au lendemain du débat sur la spéculation foncière ayant réuni plusieurs maires de tous horizons politiques, les indépendantistes se sont ...Actualités similaires
Yvelines : La justice rejette la requête des détenus de Bois-d'Arcy, qui dénonçaient un « climat de violence »
Dans leur requête, les plaignants pointaient une réponse inadéquate voire inexistante aux violences entre codétenus, mais aussi à celles imputées à des ...Actualités similaires
Meurtre de Karine Esquivillon : la justice rejette la thèse de l'accident et réclame un procès pour "homicide volontaire" contre son mari Michel Pialle
Près d'un an et demi après la mort de Karine Esquivillon, le parquet estime que les faits relèvent d'un homicide volontaire. Son mari, Michel Pialle, qui ...Actualités similaires
La justice rejette le recours des Évangélistes, sous le coup d'une expulsion à Caissargues
Le groupe d'Évangélistes, installé illégalement depuis le 27 juillet à Caissargues, contestait l'arrêté d'expulsion pris par le préfet du Gard. Le ...Actualités similaires
"Je ne demande pas vengeance mais justice": 19 mois après la perte de sa fille dans un accident à Monaco, un père adresse une lettre ouverte à la société monégasque
Père de l'une des deux étudiantes de l'IUM décédées lors de l'accident routier du 17 décembre 2023 à Monaco, Vugar Akhundov réclame justice contre le ...Actualités similaires
"Nous seront prêts à agir pour bloquer les machines" : face à un projet photovoltaïque, la lutte s'organise dans un petit village du Lot
Lundi 28 juillet, une "Fête locale sans Total" était organisée à Cénevières, pour s'opposer à un projet photovoltaïque sur les Causse du Quercy, près ...Actualités similaires
Sursis, peines courtes, moyens...Comment Gérald Darmanin veut "révolutionner la justice" avec son projet de loi?
Gérald Darmanin défend son texte. Après avoir esquissé lundi les contours de son projet de loi de réforme de la justice pénale, le ministre de la Justice ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
