Russie : les députés de la Douma votent des amendements importants à la loi bannissant "la propagande" LGBT +
Les députés russes ont adopté jeudi des amendements qui élargissent considérablement le champ d'application d'une loi...Actualités similaires
Articles similaires à Russie : les députés de la Douma votent des amendements importants à la loi bannissant "la propagande" LGBT +
Loi pouvoir d'achat : les députés votent la « prime Macron » et un accord est en vue sur les carburants
Au deuxième jour de l'examen du projet de loi sur le pouvoir d'achat, un accord est en vue entre l'exécutif et les Républicains sur le carburant. Par ...Actualités similaires
La Russie condamne Meta et TikTok pour « propagande » LGBT
Les grandes entreprises du numérique sont régulièrement condamnées à des amendes en Russie, encore plus depuis le début de la guerre en UkraineActualités similaires
La Russie condamne Facebook et TikTok pour propagande LGBT
La justice russe a condamné mardi le géant américain du numérique Meta (ex-Facebook) et le réseau social TikTok à des amendes pour n'avoir pas supprimé ...Actualités similaires
La Russie condamne Meta (ex-Facebook) et TikTok pour "propagande" LGBT
La justice russe a condamné mardi le géant américain du numérique Meta (ex-Facebook) et le réseau social TikTok à des...Actualités similaires
La Russie accuse Meta et TikTok de propagande LGBT et inflige une nouvelle amende
La Russie accuse Meta (ex-Facebook) et TikTok de propager des contenus LGBT. D'après la justice russe, les deux réseaux sociaux enfreignent la loi destinée ...Actualités similaires
La Russie condamne Meta (ex-Facebook) et TikTok pour «propagande» LGBT
La justice russe a condamné mardi le géant américain du numérique Meta (ex-Facebook) et le réseau social TikTok à des amendes pour n'avoir pas supprimé ...Actualités similaires
La Russie enquête sur Netflix pour violation de la loi sur la "propagande homosexuelle"
Le gouvernement russe lance une enquête visant Netflix à la suite d'une plainte pour « propagande homosexuelle ».Actualités similaires
Animaux sauvages dans les cirques, élevages pour la fourrure... Les députés votent une loi contre la maltraitance animale
Les députés et sénateurs ont trouvé un accord sur une loi prévoyant notamment la fin des animaux dans les cirques ou encore la vente de chiots et de chats ...
Russie: à la Douma, les nouveaux députés communistes vont se battre au niveau législatif
En Russie, le Parlement russe, la Douma, effectue sa rentrée après les élections législatives du mois dernier. Le parti du Kremlin Russie unie l'a emporté ...Actualités similaires
Délit d'écocide dans la loi climat : les députés votent un texte a minima
Loi du "crime d'écocide" demandé par la Convention citoyenne pour le climat, les députés ont adopté un simple "délit" d'écocide. Lequel devra être ...Actualités similaires
Loi climat : les députés votent la fin des lignes aériennes entre Paris et Nantes, Lyon ou Bordeaux
L'Assemblée nationale a voté en première lecture samedi soir la suppression de certaines lignes aériennes intérieures en cas d'alternatives en train de ...Actualités similaires
ÉCOLOGIE, LE LIVE | Loi Climat : les députés votent la suppression de certaines lignes intérieures
EN DIRECT - L'Assemblée nationale a adopté ce vendredi les dispositions de la loi Climat donnant aux maires un pouvoir de "police de la publicité", y ...Actualités similaires
Les députés du Tarn votent pour la loi sur les langues régionales
Les trois députés du Tarn Muriel Roques-Etienne, MarieChristine Verdier-Jouclas et Jean Terlier (LaREM) ont voté pour la proposition de loi pour la ...Actualités similaires
Le vote sur la proposition de loi ouvrant droit à "une fin de vie libre et choisie", chemin choisi par la Doubienne Paulette Guinchard-Kunstler en Suisse, a été bloqué par les amendements de cinq députés
Le vote sur la proposition de loi ouvrant droit à "une fin de vie libre et choisie", chemin choisi par la Doubienne Paulette Guinchard-Kunstler en Suisse, a ...Violences sexuelles : les députés votent à l'unanimité la loi renforçant la protection des mineurs
L'Assemblée nationale a voté en première lecture un texte renforçant la protection des mineurs face aux violences sexuelles, instaurant notamment un seuil ...Actualités similaires
Violences sexuelles : les députés votent à l'unanimité la loi renforçant la protection des mineurs
L'Assemblée nationale a voté en première lecture un texte renforçant la protection des mineurs face aux violences sexuelles, instaurant notamment un seuil ...Actualités similaires
Narbonne. Les députés LREM défendront des amendements à la loi climat
Danièle Hérin, Alain Péréa et Mireille Robert comptent participer au dernier grand débat législatif de la mandature. Et oscillent entre approbation et ...Actualités similaires
Aude : les trois députés LREM défendront des amendements à la loi climat et résilience
Danièle Hérin, Alain Péréa et Mireille Robert comptent participer au dernier grand débat législatif de la mandature. Et oscillent entre approbation et ...Actualités similaires
Loi contre le "séparatisme" : les députés votent la fermeture des lieux de culte où est "prêchée la haine"
L'Assemblée nationale a adopté samedi 13 février l'article 44 du projet de loi "confortant le respect des principes de la République".Actualités similaires
Loiret : deux députés de la majorité votent contre la loi sécurité globale
La loi sécurité globale, qui crée la polémique depuis plusieurs semaines en raison de l'article 24 qui encadre la possibilité de diffuser des photos et ...Actualités similaires
Projet de loi recherche: les députés votent la trajectoire budgétaire, l'opposition dénonce une "supercherie"
Les députés ont voté mardi la trajectoire du budget de la recherche de 2021 à 2030, avec la promesse du gouvernement d'injecter "25 milliards d'euros" en ...Actualités similaires
La Douma russe approuve le projet de loi sur les amendements à la Constitution
La chambre basse du Parlement russe a donné mercredi 11 mars son approbation finale au projet de loi présidentiel sur la modification de la Constitution du ...Actualités similaires
Russie : la Douma examine les amendements constitutionnels de Vladimir Poutine
Le Parlement russe se réunit siège pendant deux jours autour des amendements présentés par un groupe de travail et entérinés par Vladimir Poutine, autour ...Actualités similaires
Contre l'avis de la majorité, les députés votent une proposition de loi sur le handicap
Les "marcheurs" et les élus MoDem ont été mis en minorité au moment du vote sur cette proposition qui prévoit l'individualisation de l'allocation adulte ...Actualités similaires
Vladimir Poutine présente un projet de loi sur les amendements constitutionnels à la Douma d'Etat
Le président russe Vladimir Poutine a présenté un projet de loi sur la modification de la Constitution pour examen par la Douma d'Etat (chambre basse du ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
