Alors que le Tribunal administratif de Versailles a jugé illégal le refus de la FFR de communiquer des documents comptables, le président de cette dernière ...
Actualités similaires
Articles similaires à Rugby - Bernard Laporte « pas au courant » de la décision du Tribunal administratif de Versailles
Le nouveau recours en urgence des anti-LGV a été rejeté par la justice administrative. Le coup d'envoi officiel du chantier au sud de Bordeaux va être ...
Actualités similaires
Six militants anti-A69 poursuivis pour s'être opposés aux travaux de l'autoroute entre Castres et Toulouse, en montant dans des arbres, ont été relaxés par ...
Actualités similaires
Un référé suspension, déposé par France Nature Environnement pour contester le défrichement sur le chantier du boulevard urbain Ouest à Montauban ...
Actualités similaires
De retour à Agen ce week-end pour un stage avec la sélection du Maroc, l'ancien manager agenais n'espère pas croiser la route du SUA le 1er juin prochain ...
Actualités similaires
La SAS ADT, candidate malheureuse à la délégation des services publics des spectacles tauromachiques des arènes de Nîmes, avait saisi le tribunal ...
Actualités similaires
Tandis que les opposants au projet autoroutier de l'A69 exultent, ses défenseurs, eux, crient au "gâchis" et dénoncent une "situation ubuesque" après ...
Actualités similaires
Accusé de violences par une accusatrice prénommée Paola, Stéphane Plaza a réussi à échapper à la condamnation. Une décision qui ne semble pas vraiment ...
Actualités similaires
Selon le tribunal administratif de Melun, seule une procédure d'expulsion ordinaire peut être appliquée au cas de Doualemn, influenceur algérien dont ...
Actualités similaires
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a estim?, par un jugement du 6 f?vrier dernier, dans le cadre de l'affaire de la retenue d'eau de Caussade ...
Actualités similaires
Le tribunal reconnaît que l'arrêté initial d'autorisation de la retenue d'eau lot-et-garonnaise constitue une faute. Mais il estime que les mesures prises ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris s'est prononcé ce mercredi 29 janvier sur les arrêtés pris à l'encontre de ce Montpelliérain de 59 ans soupçonné ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Versailles ordonne la réintégration dans son établissement d'origine de ce professeur de mathématiques et militant syndical, ...
Actualités similaires
Le RCT s'apprête à affronter les Harlequins ce dimanche au stade Mayol pour le compte de la troisième journée de Champions Cup. Un parcours sans faute pour ...
Actualités similaires
À l'occasion d'un entretien de mi-saison, Bernard Laporte a répondu aux questions concernant Mohamed Haouas, mis à pied par la direction du MHR il y a trois ...
Actualités similaires
Près de 600 manifestants sont rassemblés ce dimanche sur les ramblas de Toulouse pour protester contre l'autoroute A69 et la décision du tribunal ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a annoncé lundi rouvrir l'instruction du dossier de l'autoroute A69, alors qu'une décision était attendue lundi sur la ...
Actualités similaires
Ce lundi, le tribunal administratif a annoncé que l'instruction du dossier autour de l'A69 était rouverte. Une nouvelle audience est prévue dans les ...
Actualités similaires
Convoqué à la barre, le PDG de LVMH Bernard Arnault a témoigné, ce jeudi 28 novembre, dans la matinée, au procès de l'ex-patron du renseignement ...
Actualités similaires
Le jeudi 21 novembre, le tribunal administratif de Toulouse examinait la demande d'annulation de la décision de suspension prise par l'ARS, à l'encontre de ...
Actualités similaires
Après s'être réunis sur le parvis de la gare Matabiau à Toulouse, dès 8 heures, lundi 25 novembre, plus d'une cinquantaine de personnes, pour la plupart ...
Actualités similaires
Ce jeudi 21 novembre, le tribunal administratif de Toulouse a statué sur l'affaire de Nicolas W., un jeune interne en médecine condamné pour agressions ...
Actualités similaires