Les rodéos urbains sont un fléau pour les habitants du 15e arrondissement de Marseille. Il y a quelques jours, une habitante a fait condamner par le tribunal ...
Actualités similaires
Articles similaires à Rodéos sauvages à Marseille : l'État condamné pour son inaction
La cour d'appel a estimé que l'enlèvement à leur mère de cinq fillettes lors de la colonisation était un crime contre l'humanité.
Actualités similaires
La Cour d'appel de Bruxelles a rendu ce lundi 2 décembre un arrêt qui va faire date : l'État belge est condamné pour les traitements infligés aux enfants ...
Actualités similaires
Pendant la période coloniale, des milliers d'enfants nés d'un père belge et d'une mère congolaise ont été arrachés à leurs familles. Cinq d'entre eux ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Bruxelles a réformé, lundi, le jugement qui avait été prononcé en première instance, en 2021, dans le dossier dit des enfants métis. ...
Actualités similaires
Des commandes seront signées en 2025, assure un responsable des trains d'équilibre du territoire (TET) au ministère des Transports.
Actualités similaires
Abandonnée par ses parents et violée sous leurs yeux par un pédocriminel récidiviste, Karine Jambu n'a jamais été placée malgré le calvaire qu'elle ...
Actualités similaires
Les parents d'Anne-Laure Arruebo, assassinée lors des attentats du 13 novembre 2015, ont assigné l'État français en justice. Il estiment qu'il a sa part de ...
Actualités similaires
Vingt et un justiciables et leurs avocats avaient saisi le pôle civil du tribunal judiciaire considérant que la justice avait traité leurs affaires dans des ...
Actualités similaires
Un policier a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour des faits de violence non justifiés sur un manifestant kurde à Marseille en 2022
Actualités similaires
Benoît Payan : "On se battra ensemble" Oubliées (pour un temps) les bisbilles politiques. Face aux restrictions budgétaires qu'entend leur imposer l'État, ...
Actualités similaires
Blessé à la tête lors d'un tir de lanceur de balles de défense le 12 janvier 2019 alors qu'il se trouvait sur les lieux d'une manifestation des "Gilets ...
Actualités similaires
Par deux fois, l'homme a faussé compagnie aux policiers, effectuant des pointes à 100 km/h et conduisant de manière excessivement dangereuse alors qu'il ...
Actualités similaires
Afin de faire face aux atteintes à l'environnement, la préfecture d'Eure-et-Loir, la gendarmerie et la fédération des chasseurs du département se ...
Actualités similaires
Bruno Retailleau, le ministre de l'Intérieur et Didier Migaud, le ministre de la Justice ont annoncé vendredi 8 novembre, lors de leur déplacement à ...
Actualités similaires
INFO FRANCE BLEU PROVENCE - Suite à des mois de nuisances causées par des rodéos sauvages dans le massif de l'Étoile, une importante opération de la ...
Actualités similaires
Les juges ont estimé que l'État du Michigan avait causé un préjudice important en ne prévenant pas qu'il s'agissait d'un simple exercice de sécurité
Actualités similaires
L'association Alliance contre le tabac a déposé, ce mercredi 16 octobre, un recours contentieux contre les pouvoirs publics, pour leur « incapacité à ...
Actualités similaires
Condamné à verser 1,2 million d'euros dans un premier temps, l'État voit la facture des dégradations commises par les gilets jaunes revue à la baisse. ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulon a retenu « la responsabilité sans faute » de l'État dans une affaire de violences ayant entraîné la mort. Le crime ...
Actualités similaires
Marseille vit une séquence d'une sauvagerie inédite après le meurtre à quelques jours d'intervalle d'un adolescent de 15 ans, poignardé à 50 reprises ...
Actualités similaires