REPLAY - Sorties de prison, lieux de culte, algorithme...ce que contient le projet de loi antiterrorisme
Le gouvernement compte inclure la surveillance par algorithmes dans son projet de loi relatif à la prévention des actes de terrorisme et le renseignement, ...Actualités similaires
Articles similaires à REPLAY - Sorties de prison, lieux de culte, algorithme...ce que contient le projet de loi antiterrorisme
Emeutes : ce que contient le projet de loi pour accélérer la reconstruction, examiné cette semaine au Sénat et à l'Assemblée nationale
Le projet de loi «d'accélération de la reconstruction» après les émeutes sera débattu ce mardi au Sénat. Reconstruire dans les meilleurs délais. C'...Actualités similaires
Emeutes urbaines : ce que contient le projet de loi du gouvernement pour accélérer la reconstruction
Franceinfo a consulté le texte visant à faciliter la reconstruction des bâtiments dégradés par les violences qui ont suivi la mort de Nahel. Ces mesures ...Actualités similaires
Projet de loi "plein emploi": ce que contient le texte qui arrive au Sénat
Le texte prévoit notamment de mettre en place un suivi plus directif des allocataires du RSA.Actualités similaires
"Plein-emploi" : France Travail, RSA, handicap... que contient le projet de loi examiné ce lundi au Sénat ?
Ce lundi 10 juillet, le Sénat examine le projet de loi "plein-emploi" du gouvernement. Voici ce qu'il contient.Actualités similaires
Projet de loi plein emploi : «France Travail», handicap, RSA... Ce que contient le texte du gouvernement
Le gouvernement présente, ce mercredi 7 juin, son projet de loi «plein emploi», qui doit donner naissance à «France Travail», le successeur de Pôle...Actualités similaires
Projet de loi "plein emploi" : que contient le texte présenté en Conseil des ministres ce mercredi
Le projet de loi "plein emploi" est présenté mercredi, à 16h, en Conseil des ministres. Ce texte, qui sera examiné en juillet au Sénat, doit notamment ...Actualités similaires
France Travail, handicap, petite enfance : ce que contient le projet de loi "plein emploi" du gouvernement
Le projet de loi "plein emploi", qui acte la création de France Travail, le successeur de Pôle emploi, sera présenté ce mercredi en Conseil des ministres. ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi pour le plein emploi, présenté ce mercredi en conseil des ministres
Le gouvernement présente ce mercredi en Conseil des ministres son projet de loi "pour le plein emploi".Actualités similaires
Partage de la valeur: ce que contient le projet de loi présenté ce mercredi par Olivier Dusspot
Ce mercredi 24 mai, le gouvernement a présenté son projet de loi sur le partage de la valeur. Voici ce qu'il contient.Actualités similaires
Partage de la valeur : ce que contient le projet de loi du gouvernement
Ce projet de loi vise à étendre des dispositifs tels que l'intéressement, la participation ou les primes de partage de la valeur à toutes les entreprises de ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi sur le partage de la valeur
Cette loi vise notamment à généraliser les dispositifs d'intéressement, de participation ou les primes de partage de la valeur à toutes les entreprises de ...Actualités similaires
Relance du nucléaire en France : que contient le projet de loi voté ce mardi par l'Assemblée nationale
Jusqu'à quatorze nouveaux EPR, des sanctions durcies pour les intrusions dans l'enceinte des centrales, une accélération des procédures, des obligations de ...Actualités similaires
TOUT COMPRENRE. Pornographie, "filtre anti-arnaques"... ce que contient le projet de loi pour "sécuriser internet"
Ce mercredi 10 mai, un texte contenant douze grandes mesures contre l'insécurité numérique a été présenté en Conseil des ministres. Il doit redonner ...Actualités similaires
Justice : ce que contient le projet de loi porté par Éric Dupond-Moretti
Donner à la justice française les moyens d'être rendue dignement. C'est l'esprit de la réforme de la justice présentée mercredi 3 mai en conseil des ...Actualités similaires
Embauche de magistrats, refonte de la procédure pénale... ce que contient le projet de loi Justice du gouvernement
Ce mercredi en Conseil des ministres, le garde des Sceaux a présenté deux textes censés donner un nouveau souffle à la justice. Ses principales mesures, ...Actualités similaires
Recrutement des magistrats, nouvelles places de prison... Le projet de loi Justice présenté ce mercredi en conseil des ministres
Davantage de moyens budgétaires et humains : tel est l'objectif du projet de loi Justice présenté ce mercredi en Conseil des ministres par le garde des ...Actualités similaires
Arnaque en ligne, cyberharcèlement : que contient le projet de loi présenté ce mercredi par le gouvernement ?
Alors que le gouvernement doit présenter sa feuille de route pour les 100 prochains jours, afin de renouer avec les Français et tourner la page de la réforme ...Actualités similaires
Encadrement des influenceurs : statut, devoirs, produits interdits... ce que contient le projet de loi examiné ce mardi
Deux jours après la publication par le JDD d'une tribune signée par 150 créateurs de contenus demandant aux élus de ne pas les considérer comme une ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi sur le nucléaire examiné par les députés
Entré à l'Assemblée nationale ce lundi 13 mars, le texte ne fait pas l'unanimité. Mais que contient ce projet controversé, qui a fait l'objet de 650 ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi sur le nucléaire examiné par les députés
Entré à l'Assemblée nationale ce lundi 13 mars, le texte ne fait pas l'unanimité. Mais que contient ce projet controversé, qui a fait l'objet de 650 ...Actualités similaires
TOUT COMPRENDRE. Nucléaire : ce que contient le projet de loi examiné depuis lundi à l'Assemblée nationale
Le texte est examiné par les députés jusqu'à jeudi. Il doit notamment favoriser la construction de nouveaux réacteurs nucléaires et faciliter la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
