Rennes - Élève mort noyé à Saint-Cyr. Deux ans de prison avec sursis requis contre le lieutenant-colonel
Au terme de son réquisitoire, le procureur de la République de Rennes a également requis la relaxe pour le colonel, aujourd'hui général, Francis Chanson. ...Articles similaires à Rennes - Élève mort noyé à Saint-Cyr. Deux ans de prison avec sursis requis contre le lieutenant-colonel
Trois ans de prison dont deux avec sursis requis contre l'ancien maire d'Hesdin, Stéphane Sieczkowski
Trois ans de prison dont deux avec sursis requis contre l'ancien maire d'Hesdin ce jeudi 31 octobre. Stéphane Sieczkowski était de nouveau jugé devant le ...Actualités similaires
Menaces de mort sur le proviseur du lycée Ravel : un an de prison avec sursis requis contre un homme de 27 ans
L'homme de 27 ans a été jugé mercredi pour avoir appelé à "brûler vif" le chef de l'établissement parisien, qui avait été accusé début mars de ...Actualités similaires
"Il a répondu à mon besoin d'amour" : à l'article de la mort, l'agresseur sexuel condamné 25 ans après les faits à deux ans de prison avec sursis
C'est une affaire délicate dont a eu à juger le tribunal judiciaire de Foix le mardi 17 septembre : celle d'une agression sexuelle sur un jeune enfant ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : le pilote d'une moto condamné à deux ans de prison avec sursis après la mort de son passager
L'accident, qui a coûté la vie à un adolescent de 16 ans, a eu lieu dans un virage, sur la commune de Layrac, le 17 septembre 2022Actualités similaires
Justice : Lambourde (Rennes) condamné à deux ans de prison avec sursis
Mathis Lambourde a été condamné à deux ans de prison avec sursis pour avoir causé un accident mortel à trottinette.Actualités similaires
"L'odeur des cadavres était omniprésente", deux ans de prison avec sursis requis contre l'ex-secrétaire d'un camp nazi
La Cour fédérale de justice allemande a confirmé ce mardi 20 août le verdict initial contre une ancienne secrétaire d'un camp de concentration nazi, ...Actualités similaires
Michèle Alliot-Marie : deux ans de prison avec sursis requis pour prise illégale d'intérêts à Saint-Jean-de-Luz
L'ex-ministre est soupçonnée de prise illégale d'intérêts de 2010 à 2012 alors qu'elle était adjointe au maire dans la commune basqueActualités similaires
Deux ans de prison avec sursis requis contre Michèle Alliot-Marie
L'ex-ministre est soupçonnée de prise illégale d'intérêts, de 2010 à 2012, alors qu'elle était adjointe au maire de Saint-Jean-de-Luz.Actualités similaires
Deux ans avec sursis requis contre Michèle Alliot-Marie jugée pour prise illégale d'intérêts à Saint-Jean-de-Luz
Deux ans de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité ont été requis ce mardi à l'encontre de Michèle Alliot-Marie. L'ex-ministre était jugée par ...Actualités similaires
Prise illégale d'intérêts: deux ans de prison avec sursis requis contre Michèle Alliot-Marie
Le parquet a requis mardi deux ans d'emprisonnement avec sursis contre l'ex-ministre Michèle Alliot-Marie, soupçonnée de prise illégale d'intérêts de 2010 ...Actualités similaires
Prise illégale d'intérêts : deux ans de prison avec sursis requis contre Michèle Alliot-Marie
Le parquet a requis mardi deux ans d'emprisonnement avec sursis contre l'ex-ministre Michèle Alliot-Marie, soupçonnée de prise illégale d'intérêts de 2010 ...Actualités similaires
Soupçons de favoritisme: deux ans de prison avec sursis requis contre l'ex-PDG d'EDF Henri Proglio
"C'est à son initiative que cette procédure dérogatoire et illégale a été mise en oeuvre", a martelé le représentant du parquet national financier (PNF) ...Actualités similaires
EDF : deux ans de prison avec sursis requis contre l'ex-PDG pour soupçons de favoritisme
La justice a condamné ce mardi EDF et son ex-PDG Henri Proglio pour avoir recruté des consultants en dehors des règles de mise en concurrence. En plus des ...Actualités similaires
Soupçons de favoritisme : deux ans de prison avec sursis requis contre l'ex-PDG d'EDF Henri Proglio
Le parquet a requis mardi deux ans de prison avec sursis et 200 000 euros d'amende contre Henri Proglio, PDG d'EDF de 2009 à 2014, pour avoir recruté des ...Actualités similaires
De la prison avec sursis et deux ans d'inéligibilité requis au procès de Damien Castelain
Le parquet a requis deux ans de prison avec sursis probatoire et deux ans d'inéligibilité à l'encontre de Damien Castelain. Le président DVD de la ...Actualités similaires
Mort d'Allan Affagard, docker du port du Havre : 10 ans de prison requis en appel contre deux de ses ravisseurs
Ce mercredi à Douai, 10 ans de prison ont été requis en appel contre deux Havrais pour leur participation à l'enlèvement d'Allan Affagard, ce docker du ...Actualités similaires
Abdel Kader Maïga, un lieutenant du Premier ministre, condamné à deux ans de prison, dont un an avec sursis
Abdel Kader Maïga, un lieutenant du Premier ministre du Mali Choguel Kokalla Maïga, a été condamné à deux ans de prison, dont un an avec sursis. La ...Actualités similaires
Deux ans de prison avec sursis probatoire requis contre l'ancien gardien de but du Standard Gilbert Bodart
Le parquet général a requis lundi devant la cour d'appel de Liège une peine de deux ans de prison avec sursis probatoire total contre Gilbert Bodart (61 ...Actualités similaires
Jusqu'à deux ans de prison avec sursis intégral pour avoir agressé et séquestré un mineur à Saint-Avertin
Trois jeunes majeurs comparaissaient, ce mercredi 10 avril, devant le tribunal correctionnel de Tours pour avoir agressé et séquestré un mineur de 15 ans. ...Actualités similaires
Football : Un ancien joueur du FC Metz condamné à deux ans de prison avec sursis pour avoir frappé à mort un jeune Berlinois pendant un tournoi
La justice allemande a condamné un adolescent marocain à deux ans de prison avec sursis pour avoir frappé à mort un jeune Berlinois pendant un tournoi de ...Actualités similaires
Deux ans de prison avec sursis ont été requis à l'encontre de Christian Duval, ex-directeur de "Sciences Po Aix", pour avoir délivré de faux diplômes en masters d'études politiques
Deux ans de prison avec sursis ont été requis à l'encontre de Christian Duval, ex-directeur de "Sciences Po Aix". L'homme était jugé devant le tribunal ...Actualités similaires
France: deux ans de prison avec sursis requis contre l'ex-directeur de Sciences Po Aix
Dans le cadre du procès des « diplômes bidons », deux ans de prison avec sursis ont été requis contre Christian Duval, l'ex-directeur de Sciences Po Aix. ...Actualités similaires
Deux ans de prison avec sursis requis contre le numéro 2 de la PJ de Bordeaux jugé à Paris
Deux ans de prison avec sursis ont été requis contre l'actuel numéro deux de la Police Judiciaire de Bordeaux, jugé depuis le 30 octobre à Paris. Il est ...Actualités similaires
Deux ans de prison avec sursis requis contre le n° 2 de la PJ de Bordeaux pour complicité de trafic de stupéfiants
Stéphane Lapeyre, ex-chef de la division opérationnelle de l'Office des stups (Ocrtis, devenu Ofast) et son subordonné Jocelyn Berret, sont jugés à Paris ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
