Les quatre adolescents poursuivis pour le harcèlement du jeune Lucas, 13 ans, ont été relaxés par la Cour d'appel de Nancy, ce lundi 6 novembre 2023.
Actualités similaires
Relaxés ! La décision du tribunal judiciaire de Poitiers était scrutée ce mardi 19 septembre 2023 après une série de rebondissements judiciaires ...
Actualités similaires
Deux militants d'ANV Cop 21 ont été relaxés ce mercredi par la cour d'appel de Toulouse. Ils étaient initialement poursuivis pour avoir décroché en ...
Actualités similaires
Ce mardi, deux militants d'ANV Cop 21 ont été jugés en appel à Toulouse pour avoir décroché le portrait d'Emmanuel Macron dans une mairie de Haute-Garonne ...
Actualités similaires
C'est une affaire qui avait horrifié l'opinion marocaine. Le 5 avril dernier, le tribunal de Rabat avait condamné en première instance à seulement deux ans ...
Actualités similaires
La procureure avait requis jusqu'à cinq ans de prison contre les mis en cause, auxquels il était reproché d'avoir fomenté un projet d'assassinat d'Emmanuel ...
Actualités similaires
La procureure avait requis jusqu'à cinq ans de prison contre les mis en cause, auxquels il était reproché d'avoir fomenté un projet d'assassinat d'Emmanuel ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a relaxé en appel deux sympathisants d'Eric Zemmour qui avaient été condamnés en première instance pour avoir diffusé des ...
Actualités similaires
Relaxés par le tribunal correctionnel d'Auch, les cinq militants écologistes qui avaient décroché le portrait d'Emmanuel Macron dans trois mairies avaient ...
Actualités similaires
Ils ne lâchent pas l'affaire. Onze « décrocheurs » de portrait d'Emmanuel Macron ont annoncé, mercredi 5 octobre, qu'ils avaient avaient saisi à la ...
Actualités similaires
Charles de Lacombe a été relaxé mercredi par la cour d'appel de Lyon, trois ans après avoir décroché le portrait du président de la République à la ...
Actualités similaires
Le militant écologiste Charles de Lacombe, condamné en première instance à 500 euros d'amende, a finalement été relaxé par la cour d'appel de Lyon, ...
Actualités similaires
Pour des faits remontant à 2016 dans plusieurs jardineries, 21 Faucheurs ariégeois ont été condamnés en appel à une amende de 300 euros avec sursis. Ils ...
Actualités similaires
Douze militants climat contestaient leur condamnation pour décrochage de portrait présidentiel. Mais la Cour de cassation a estimé le 18 mai qu'elle ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a confirmé mercredi 18 mai la condamnation de militants écologistes qui avaient dérobé en 2019 des portraits d'Emmanuel Macron dans ...
Actualités similaires
C'est une nouvelle victoire pour les militants du climat : huit activistes d'Action non violente-COP21 Gironde ont été relaxés, le 27 avril, par la cour ...
Actualités similaires
Huit « décrocheurs » de portraits présidentiels d'Emmanuel Macron dans quatre mairies de Gironde en mai 2019 ont été relaxés mercredi par la cour ...
Actualités similaires
Huit «décrocheurs» de portraits présidentiels d'Emmanuel Macron dans quatre mairies de Gironde en mai 2019 ont été relaxés par la cour d'appel de ...
Actualités similaires
La chambre des appels correctionnels de Toulouse a relaxé huit "décrocheurs". Jugés pour "vol en réunion" ou "complicité", ces militants écologistes ...
Actualités similaires
Ces huit personnes avaient été condamnées à des amendes allant de 250 à 600 euros le 16 septembre 2020 par la cour d'appel de Bordeaux.
Actualités similaires
La cour d'appel de Toulouse (Haute-Garonne) a rendu ce mercredi 27 avril sa décision dans l'affaire d'un groupe de «décrocheurs» de portraits d'...
Actualités similaires
Ces huit personnes avaient été condamnées à des amendes après avoir décroché des portraits du président de la République dans quatre mairies du ...
Actualités similaires