Jean-Pierre Gorges, maire de Chartres et Frank Masselus, adjoint, ont décidé d'interjeter appel après la décision de relaxe prononcé par le tribunal ...
Articles similaires à Relaxe des cinq prévenus écologistes poursuivis pour diffamation : le maire de Chartres et un adjoint font appel
La Cour d'appel de Montpellier a confirmé, ce mardi, le jugement de relaxe prononcé au bénéfice du maire de Palavas, Christian Jeanjean et de l'ancien maire ...
Actualités similaires
Seize prévenus, copropriétaires, syndic, bailleur social, jusqu'à un ex-adjoint au maire de Marseille, comparaîtront à partir de jeudi jusqu'à la ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel d'Aix avait jugé, début septembre, une affaire opposant le maire de Sausset-les-Pins Maxime Marchand, son directeur général des ...
Actualités similaires
Le parquet de Bobigny (Seine-Saint-Denis) annonce ce lundi 15 juillet faire appel de la relaxe de Mélanie Boulanger, prononcée début juillet dans le procès ...
Actualités similaires
À la suite de la relaxe de l'ex-maire de Canteleu (Seine-Maritime) Mélanie Boulanger dans le procès du vaste trafic de stupéfiants, le parquet de Bobigny ...
Actualités similaires
Le parquet panaméen a indiqué ce vendredi 5 juillet faire appel de la relaxe prononcée il y a une semaine pour vingt-huit prévenus accusés de blanchiment ...
Actualités similaires
Alors que les deux militantes qui ont aspergé de soupe un tableau de Monet ont été relaxées mardi, le parquet de Lyon a annoncé faire appel de cette ...
Actualités similaires
En 2021, le maire de Tarbes, Gérard Trémège, portait plainte pour diffamation à la suite d'une conférence de presse tenue par le collectif « Tarbes ...
Actualités similaires
Joint par l'AFP, Christophe Girard, ex-adjoint à la culture de la maire de Paris Anne Hidalgo, a pris connaissance avec "surprise et étonnement du cynisme du ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé vendredi cinq militantes et un militant féministes, poursuivis pour diffamation et injures publiques par ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris fait appel de la relaxe de François Bayrou dans l'affaire des assistants parlementaires du Modem. "Le parquet conteste ces relaxes, ...
Actualités similaires
Quatre conseillers municipaux de Chartres Écologie (Quentin Guillemain, Olivier Maupu, Jean-François Bridet et Brigitte Cottereau) et le directeur de ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Bordeaux a relaxé le 9 octobre Delphine Labails et son adjoint à la culture, suite à des propos tenus lors d'un Conseil ...
Actualités similaires
En 2021, le maire de Tarbes, Gérard Trémège, a porté plainte pour diffamation contre 3 membres du collectif "Tarbes Intègre". Le tribunal les a relaxés.
Actualités similaires
Environ 80 personnes ont apporté leur soutien à José Navarro, Myriam Mendez et Me Lèguevaques, avant leur procès en diffamation envers le maire de Tarbes, ...
Actualités similaires
Ce vendredi 7 juillet 2023, la maire du Soler, Armelle Revel-Fourcade a reçu de nombreuses marques de soutien après que le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
En conflit judiciaire avec Abdelaziz Boumediene, le président du Mouvement de solidarité internationale (MSI), une association de Rillieux-la-Pape, l'ancien ...
Actualités similaires
Guillaume Bonnet, adjoint au maire de Chartres, en charge du commerce, compte maintenir l'horaire de fin de marché à 14 heures instauré depuis début avril.
Actualités similaires
La police municipale de Chartres, qui poursuit sa montée en puissance, avec le centre de supervision intercommunal, présente son bilan d'activités pour 2022.
Actualités similaires
Jean-Pierre Gorges, maire de Chartres et Frank Masselus, adjoint, ont décidé d'interjeter appel après la décision de relaxe prononcé par le tribunal ...
Actualités similaires
Les quatre conseillers municipaux de l'opposition et le directeur de publication du média Cactus Press ont été relaxés, ce vendredi 3 février 2023, par le ...
Actualités similaires
Le parquet de Brest va faire appel après le jugement rendu dans l'affaire Théo. Le jeune homme âgé de 17 ans avait été retrouvé mort le 19 mai 2019 à ...
Actualités similaires
Le parquet de Montpellier confirme dans un courrier de réponse aux élues de l'opposition municipale à Sète faire appel de la relaxe du maire de la commune. ...
Actualités similaires
Après les fleurets à peine mouchetés à l'occasion des Conseils municipaux, les échanges houleux entre la majorité municipale et l'opposition se ...
Actualités similaires