La ministre de l'Agriculture Annie Genevard a pris acte de la censure par le Conseil constitutionnel de l'article sur la réintroduction de l'acétamipride dans ...
Actualités similaires
Articles similaires à Réintroduction invalidée d'un pesticide interdit : les filières menacées « de disparition » ne seront pas sans « solution », assure la ministre
Ce jeudi 7 août, le Conseil constitutionnel a rendu son verdict, et la loi Duplomb ne sera pas promulguée comme elle a été adoptée. En fait, le Conseil ...
Actualités similaires
Les Sages ont retoqué la mesure controversée de l'article 2 de la loi, à savoir l'autorisation sous conditions et de manière dérogatoire du pesticide en ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré les dispositions de la loi Duplomb qui autorisaient la réintroduction d'un pesticide de la famille des néonicotinoïdes. ...
Actualités similaires
La ministre de l'Agriculture Annie Genevard a pris acte de la censure par le Conseil constitutionnel de l'article sur la réintroduction de l'acétamipride dans ...
Actualités similaires
La FDSEA s'insurge, jeudi, contre la décision du Conseil constitutionnel de censurer la réintroduction de l'acétamipride, pesticide interdit prévue par la ...
Actualités similaires
Les Sages ont rendu leur décision, ce jeudi 7 août. Le Conseil constitutionnel a censuré la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait ...
Actualités similaires
La controversée loi Duplomb a été en partie retoquée par le Conseil constitutionnel, qui a jugé contraire à la Charte de l'environnement la ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait la réintroduction sous conditions d'un ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi 7 août, la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait la réintroduction sous conditions ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a retoqué la mesure phare de la loi Duplomb autorisant le retour des néonicotinoïdes, un pesticide interdit, mais valide les ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait la réintroduction sous conditions d'un ...
Actualités similaires
Mediapart avait révélé en juin la présence, dans une usine du groupe chimique BASF située dans le Rhône, d'un insecticide interdit, le Fastac. D'après ...
Actualités similaires
Le ministre des Transports avait haussé le ton après la mort d'une automobiliste en juin à Reims. Il annonce imposer de nouvelles obligations aux ...
Actualités similaires
Le ministre des Transports avait haussé le ton après la mort d'une automobiliste en juin à Reims. Il annonce imposer de nouvelles obligations aux ...
Actualités similaires
Un insecticide interdit en France a été retrouvé sur le site du géant allemand de la chimie BASF à Genay, près de Lyon, lors d'une inspection initiée ...
Actualités similaires