Réforme des retraites : Le groupe Liot « réfléchit sérieusement » à une proposition de loi pour abroger le texte
Les députés du groupe Liot auront une niche parlementaire à l'Assemblée nationale le 8 juin prochainActualités similaires
Articles similaires à Réforme des retraites : Le groupe Liot « réfléchit sérieusement » à une proposition de loi pour abroger le texte
Mode de scrutin aux municipales : le groupe LR votera finalement pour la réforme de la loi PLM
Initialement prévu lundi 7 avril, l'examen de la proposition de loi réformant le mode de scrutin aux municipales à Paris, Lyon et Marseille, dit PLM, a ...Actualités similaires
Réforme de l'accueil des gens du voyage : le député de la Marne Xavier Albertini retire sa proposition de loi
Le député Horizons de la Marne Xavier Albertini annonce dans un communiqué ce vendredi le retrait de sa proposition de loi pour réformer l'accueil des gens ...Actualités similaires
/2023/06/12/648711bde6124_080-hl-norchard-1798011.jpg)
Déserts médicaux : l'adoption de la proposition de loi destinée à réguler l'installation des médecins est "une grande joie" pour le député Guillaume Garot, à l'initiative du texte
L'Assemblée nationale a adopté l'article 1 de la proposition de loi transpartisane pour réguler l'installation des médecins.Actualités similaires
Réforme de la loi PLM: les députés adoptent le texte en commission
La comission des lois a examiné, ce mercredi 2 avril, la réforme visant à modifier le mode d'élection municipale à Paris, Lyon et Marseille.Actualités similaires
Proposition de loi narcotrafic: l'Assemblée nationale approuve le texte en première lecture
Le texte doit être adopté définitivement les 28 et 29 avril au Sénat et à l'Assemblée, après une commission mixte paritaire permettant d'accorder les ...Actualités similaires
Proposition de loi Fast fashion?: le S?nat d?tricote le texte des d?put
En commission, les s?nateurs ont sensiblement modifi? la proposition de loi Fast fashion. Leur version r??crit l'essentiel des dispositions visant les places de ...Actualités similaires
Un "texte de combat": Retailleau et Darmanin défendent une proposition de loi pour lutter contre le narcotrafic
Les deux ministres ont défendu ce lundi la proposition de loi sénatoriale pour lutter contre le narcotrafic, un sujet sur lequel Bruno Retailleau et Gérald ...Actualités similaires
Proposition de loi contre le narcotrafic: "un texte de combat", selon Bruno Retailleau
Le ministre de l'Intérieur a défendu le texte de proposition de loi contre le narcotrafic, à l'Assemblée nationale, ce lundi 17 mars. Bruno Retailleau ...Actualités similaires
Proposition de loi contre le narcotrafic: "Ce texte est tiède", déplore Yoann Gillet, député RN
Les députés débattent à partir de ce lundi de la proposition de loi défendue par Bruno Retailleau pour lutter contre le narcotrafic. Le texte avait été ...Actualités similaires
"Lutte contre le viol conjugal.": LFI dépose une proposition de loi pour abroger le "devoir conjugal"
La France insoumise a déposé ce vendredi une poposition de loi pour "mettre fin au devoir conjugal dans le droit français". Cela intervient quelques temps ...Actualités similaires
LFI dépose une proposition de loi pour abroger le "devoir conjugal"
La France insoumise a déposé à l'Assemblée nationale une proposition de loi visant à "mettre fin au devoir conjugal dans le droit français", après une ...Actualités similaires
LFI dépose une proposition de loi pour abroger le "devoir conjugal"
Le devoir conjugal, ou devoir d'avoir des relations sexuelles avec son époux ou épouse, ne figure pas en tant que tel dans le Code civil.Mais selon ce ...Actualités similaires
La France insoumise dépose une proposition de loi pour abroger le « devoir conjugal »
Après la condamnation de la France par la Cour Européenne des droits de l'Homme, La France insoumise a déposé ce vendredi à l'Assemblée nationale une ...Actualités similaires
Restriction du droit du sol à Mayotte : "Totalement défavorable" à la proposition de loi, le député macroniste Belkhir Belhaddad quitte le groupe de Gabriel Attal
Le député Belkhir Belhaddad abandonne le groupe Ensemble pour la République, dirigé par Gabriel Attal. Il fustige la proposition de loi des Républicains ...Actualités similaires
Les députés approuvent une proposition de loi pour lutter contre les pannes d'ascenseur, que prévoit le texte ?
Environ 1,7 million de pannes d'ascenseur sont déclarées chaque année en France. Les députés ont approuvé jeudi un texte visant à réduire les délais ...Actualités similaires
Réforme des retraites : François Bayrou va-t-il annoncer une « suspension » du texte comme le demande la gauche ?
Le Premier ministre pourrait proposer à la gauche une piste de négociation sur la réforme des retraites tant décriéeActualités similaires
VIDEO. Le gouvernement a fait « une proposition de modification " de la réforme des retraites, selon le PS
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
Réforme des retraites: le gouvernement a fait "une proposition de modification et d'évolution", selon le PS
Selon le chef des sénateurs socialistes Patrick Kanner, le gouvernement a entrouvert la porte d'une modification de la réforme des retraites sans donner plus ...Actualités similaires
Consultations sur le budget: "Il y a eu une proposition de modification, d'évolution de la réforme des retraites", déclare Patrick Kanner
Le gouvernement vise 50 milliards d'euros d'économies pour 2025, avec des promesses de ne pas augmenter les impôts pour les ménages. Cependant, les ...Actualités similaires
Réforme des retraites : François Bayrou a proposé aux partis de « reprendre sans suspendre » le texte
Le Premier ministre a proposé de rouvrir une discussion pendant « neuf mois » avec les partenaires sociauxActualités similaires
"J'appelle ceux qui ont encore une conscience politique à se dissocier des Insoumis" : la proposition de loi de LFI visant à abroger le délit "d'apologie du terrorisme" du Code Pénal au coeur d'une polémique
Le 19 novembre dernier, le député de La France insoumise, Ugo Bernalicis, a déposé une proposition de loi visant à abroger le délit d'apologie du ...Actualités similaires
La proposition de loi de LFI visant à abroger le délit d'apologie du terrorisme est une "aberration", déplore l'avocat Richard Malka
"Ce n'est pas parce qu'il y a parfois des plaintes abusives, qu'il faut abroger un délit, les juges sont là pour juger", rappelle Richard Malka.Actualités similaires
Abroger le délit d'apologie du terrorisme ? La proposition de loi de LFI fait polémique
La France insoumise estime que « les moyens de la lutte antiterroriste en France ont régulièrement été détournés de leur objet pour réprimer la ...Actualités similaires
Réforme des retraites : présenté par La France insoumise, le texte proposant son abrogation a été approuvé par les députés en commission
La gauche a remporté mercredi une première victoire dans son offensive pour abroger la très décriée réforme des retraites : sa proposition de ramener ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
