Le Conseil d'État a décidé de mettre en délibéré les recours déposés par les clubs de Toulouse, de Lyon et d'Amiens, contre la Ligue de Football ...
Actualités similaires
Articles similaires à Recours devant le Conseil d'État du Toulouse Football Club : la décision mise en délibéré
En décembre, GL Events a été désigné pour entrer en négociations exclusives dans le cadre du renouvellement de la concession du stade, dont l'État est ...
Actualités similaires
L'audience sur l'avenir de Vencorex a débuté devant le tribunal de commerce de Lyon ce jeudi. Les salariés de l'usine chimique du Pont-de-Claix (Isère) ont ...
Actualités similaires
Le président de l'Évreux Football Club 27, Samuel Brigantino, a annoncé ce mercredi matin que son club n'était plus en redressement judiciaire et que la ...
Actualités similaires
Alia Sylla, le frère du footballeur passé par le Toulouse Football-Club (2012-2023) est jugé par la cour criminelle départementale de Haute-Garonnne pour ...
Actualités similaires
Le Racing Club de Strasbourg reçoit ce dimanche 16 mars à 17h15, pour le compte de la 26e journée de Ligue 1, le Toulouse Football Club. Après 2 succès à ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative a débouté les motards, qui avaient demandé l'annulation du décret précisant les modalités du contrôle technique ...
Actualités similaires
De 80.000 à 100.000¬ d'amende réclamés contre la société Radar Films qui a produit le film "Donne moi des ailes" de Nicolas Vanier. En juin 2018, en ...
Actualités similaires
Après la liquidation de la SASP du Tours FC, toutes les équipes du club sont cette fois privées de championnat. Décision ce mercredi de la FFF de ne pas ...
Actualités similaires
L'OFC va-t-il pouvoir continuer d'enseigner le foot à tous ses jeunes licenciés ? La réponse à cette question sera rendue dans quelques jours par les juges ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté, mercredi 19 février, les recours formés par NRJ 12 et C8, suite au non-renouvellement de leurs fréquences TNT par l'Arcom. Les ...
Actualités similaires
Ce mercredi 19 février 2025, le Conseil d'État a validé la décision de l'Arcom sur la suspension de la fréquence des chaînes C8 et NRJ12. L'animateur ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a validé, mercredi, l'éviction de C8 et NRJ12 de la TNT, et ordonné à l'ARCOM de réévaluer l'attribution des fréquences abandonnées ...
Actualités similaires
Les chaînes C8 et NRJ12 vont définitivement perdre leur fréquence télé après la décision du Conseil d'État ce mercredi de rejeter leur dernier recours.
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté mercredi le dernier recours des chaînes télé C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence par l'Arcom, le ...
Actualités similaires
Dans sa décision, le Conseil d'État demande à l'Arcom d'étudier la possibilité d'un nouvel appel à candidatures pour quatre fréquences qui seront ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté mercredi le dernier recours des chaînes télé C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence par l'Arcom, le ...
Actualités similaires
Ce mercredi 19 février 2025, le Conseil d'État a rejeté le dernier recours de C8 et NRJ12 pour garder leur fréquence sur la TNT. C'est la fin pour les deux ...
Actualités similaires
Alors que les deux chaînes de la TNT doivent cesser d'émettre le 28 février prochain, l'autorité administrative devrait rendre sa décision dans la semaine ...
Actualités similaires