Recours contre le port du masque : le tribunal rejette la demande de suspension
La justice a rejeté la demande de deux Strasbourgeois, au motif que l'arrêté publié par le maire de Strasbourg ne porte pas atteinte à la liberté de ...Actualités similaires
Articles similaires à Recours contre le port du masque : le tribunal rejette la demande de suspension
TNT : le Conseil d'État rejette les recours de C8 et NRJ 12, mais elles pourront encore tenter leur chance
Les deux chaînes en appelaient à la haute juridiction administrative pour contredire l'Arcom, décidée à les priver de fréquence TNT. Un ultime recours ...Actualités similaires
Pourquoi le port du masque est de nouveau obligatoire dans les hôpitaux parisiens ?
En raison de l'épidémie de bronchiolite et de la « circulation active » du Covid, l'AP-HP a décidé du retour du port du masque dans tous les hôpitaux ...Actualités similaires
VIDEO. Île-de-France : le port du masque de nouveau obligatoire dans les hôpitaux
Face à la circulation active du SARS-CoV-2 et la phase d'épidémie de bronchiolite, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) annonce le retour du ...Actualités similaires
"Dès l'entrée" : face à l'épidémie de bronchiolite et la circulation active du Covid, le port du masque redevient obligatoire dans les hôpitaux de cette région
La mesure s'apllique aux patients mais également aux visiteurs âgés de plus de 6 ans et aux accompagnants, ainsi qu'aux intervenants au contact des patients.Actualités similaires
Le port du masque de nouveau obligatoire dans les hôpitaux d'Ile-de-France
Le masque marque son retour dans les hôpitaux d'Ile-de-France à partir de ce mois de novembre, indique l'AP-HP (Assistance publique - Hôpitaux de Paris), ...Actualités similaires
Mali : la Cour d'Appel rejette la demande de liberté provisoire des 11 acteurs politiques
Au Mali, les 11 acteurs politiques arrêtés il y a un quatre mois ont comparu, ce mardi, devant la Cour d'appel de Bamako pour une demande de remise en ...Actualités similaires
LGV Bordeaux-Toulouse : la justice rejette deux recours, les arbres vont être coupés et les travaux reprendre
Le Tribunal administratif de Toulouse a rejeté ce vendredi 8 novembre deux requêtes en référé déposées par l'association "Les Amis de la Terre de Midi ...Actualités similaires
A69 : le tribunal administratif de Toulouse a fixé au 25 novembre le jugement au fond du recours des opposants contre l'autorisation environnementale du chantier
On connaît enfin la date du jugement au fond du recours déposé par les opposants à l'A69 contre l'autorisation environnementale du chantier de cette ...Actualités similaires
Direct - présidentielle américaine : Jour J pour les électeurs, la justice de Pennsylvanie rejette la suspension de la "loterie" électorale d'Elon Musk
Ce sont les dernières heures d'une campagne haletante pour la Maison Blanche: Kamala Harris et Donald Trump sont sur scène...Actualités similaires
Agression au couteau d'un éducateur à Valdahon : le tribunal correctionnel de Besançon demande un renvoi aux assises
C'est un procès aux assises qui se profile après l'agression à coup de couteau d'un éducateur spécialisé de Valdahon, le 4 septembre. Ce lundi après-midi ...Actualités similaires
Évacuation, port du masque, pluie de cendres... Au moins 10 morts provoqués par l'éruption d'un volcan en Indonésie
De multiples éruptions volcaniques ont eu lieu dans l'est du pays sur l'île de Florès. De nombreux habitants ont été évacués et le port du masque a ...Actualités similaires
Carcassonne. L'interne suspendu par l'ARS aurait déposé un recours au tribunal
Ce dimanche 3 novembre, les syndicats CGT et Sud du CHU Toulouse annoncent que l'interne dont l'affectation a été suspendue par l'ARS le 24 octobre dernier a ...Actualités similaires
Il devait effectuer son stage à Carcassonne : l'interne condamné pour agression sexuelle et suspendu par l'ARS aurait déposé un recours au tribunal administratif
Ce dimanche 3 novembre, les syndicats CGT et Sud du CHU Toulouse annoncent que l'interne dont l'affectation a été suspendue par l'ARS le 24 octobre dernier a ...Actualités similaires
À Lahore, au Pakistan, le port du masque devient obligatoire à cause d'un pic de pollution
Le nord du Pakistan fait face à un smog, un immense mélange de brouillard et de fumées épaisses. Pour protéger les populations, les autorités ont ...Actualités similaires
Cinquante coups de couteau pour un assassinat : la cour d'appel de Montpellier rejette le recours déposé par l'avocate du suspect
Jonathan Cabanel, 37 ans, a reconnu avoir tué en avril 2022 à Abeilhan, près de Béziers, un homme de 34 ans pour une dette de stupéfiants dérisoire. ...Actualités similaires
La FIA rejette la demande de McLaren, Lando Norris reste pénalisé
Les commissaires du Grand Prix du Mexique ont refusé la demande de McLaren de reconsidérer la pénalité infligée à Lando Norris le dimanche précédent à ...Actualités similaires
Chasse à la perdrix grise dans les Pyrénées-Orientales : le tribunal rejette la demande de l'association de défense animale One Voice
La décision est tombée ce jeudi 24 octobre 2024.Actualités similaires
Conditions de rétention «indignes»: à Lyon, la justice rejette la demande de fermeture du «CRA du futur»
Le tribunal administratif a rejeté mercredi la demande du barreau de Lyon de fermer le centre de rétention 2, connu sous le nom de «CRA du futur». Dans un ...Actualités similaires
La justice rejette la demande de fermeture du CRA 2 de Lyon Saint-Exupéry
Le tribunal administratif de Lyon a annoncé mercredi 23 octobre dans un communiqué rejeter la demande de fermeture du Centre de rétention administrative ...Actualités similaires
Lyon : Le tribunal administratif rejette une demande de fermeture d'un centre de rétention effectuée par le barreau
Le tribunal administratif de Lyon a rejeté la demande de fermeture du centre de rétention CRA2, malgré les accusations du barreau de Lyon sur des conditions ...Actualités similaires
A la demande du Maroc, le budget du HCR 2025 adopté par recours vote, pour la première fois en 75 ans
Pour la première fois en 75 ans, le budget annuel 2025 du Haut-Commissariat aux réfugiés (HCR) a été adopté par recours au vote, à la demande du Maroc, ...Actualités similaires
Kenya: la justice rejette les recours du vice-président Rigathi Gachagu pour suspendre sa destitution
Au Kenya, une haute cour de justice a rejeté ce mardi 15 octobre les recours déposés par le vice-président, Rigathi Gachagua, pour suspendre sa destitution. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
