Articles similaires à Quelles sanctions risque-t-on en cas de non-respect du pass sanitaire ?
Pass sanitaire obligatoire : quelles sanctions pour les salariés récalcitrants ?
De nombreuses questions se posent à propos du pass sanitaire. Qui les contrôlera ? Y aura-t-il une période de tolérance au-delà de lundi prochain ? Quelles ...Actualités similaires
Quelles sanctions risque-t-on en prêtant son QR Code ? Le 20H vous répond
Chaque soir, le JT de TF1 se penche sur les interrogations des téléspectateurs dans sa rubrique "Le 20H vous répond".Actualités similaires
Que risque-t-on si on ne présente pas son pass sanitaire lors d'un contrôle?
Que risque-t-on si on ne présente pas son pass sanitaire lors d'un contrôle?Actualités similaires
Que risque-t-on si on ne présente pas son pass sanitaire lors d'un contrôle?
Que risque-t-on si on ne présente pas son pass sanitaire lors d'un contrôle?Actualités similaires
Faux passe sanitaire, emprunt à un tiers, non-présentation... Que risque-t-on si on fraude ?
L'extension du passe sanitaire est entrée en vigueur lundi 9 août. L'objectif premier de cette mesure est de lutter contre la pandémie de Covid-19 et le ...Actualités similaires
Pass sanitaire : Oui, un formulaire de « non-respect » du Pass sanitaire est utilisé à l'AP-HP
Un formulaire de « constat de non-respect du Pass sanitaire » circule sur TwitterActualités similaires
Pass sanitaire : qui contrôle les QR codes et quelles sanctions ?
Les forces de l'ordre sont invitées à faire preuve de clémence sur la première semaine de l'entrée en vigueur du pass sanitaire. Nous vous éclairons sur ...Entrée en vigueur du pass sanitaire : quelles sanctions pour quelles infractions ?
Le pass sanitaire fait son entrée ce lundi dans la vie quotidienne des Français et son obligation dans un certain nombre de lieux va également entraîner ...Actualités similaires
Absence de pass sanitaire ou usage d'un faux : quelles sanctions pour les contrevenants/?
AUTORITÉ- La nouvelle loi sur les mesures anti-Covid, qui inclut l'extension du pass sanitaire, devrait entrer en vigueur le 9 août prochain. Dès lors, ceux ...Actualités similaires
Comment va-t-on voyager avec le pass sanitaire ?
Train, avion, ferry, covoiturage... On fait le point sur les nouvelles modalités de déplacement avec l'entrée en vigueur ce lundi de l'extension du pass ...Actualités similaires
Dans quelles conditions peut-on être exempté de pass sanitaire ?
Les cas sont rares, mais ils existent. Seules les personnes pour qui la vaccination est contre indiquée peuvent être exemptées de pass sanitaire. Un décret, ...Actualités similaires
Covid-19 : dans quel cas peut-on être exempté du pass sanitaire, dont l'extension entre en vigueur ce lundi ?
Seules les personnes pour lesquelles la vaccination contre le Covid-19 est contre-indiquée sont concernées. Comme le souligne France Info, un décret publié ...Actualités similaires
Les sanctions prévues en cas de non-respect des nouvelles mesures suite à l'élargissement du pass sanitaire
Alors qu'à partir du 9 août l'utilisation du pass sanitaire sera généralisée, la loi sanitaire fraîchement promulguée prévoit également plusieurs ...Actualités similaires
Manifestants anti-vaccins et anti-pass sanitaire sans masques et sans doute non-vaccinés : y-a-t-il un risque de contaminations ?
Risques auxquels il faut ajouter l'absence de gestes barrièresActualités similaires
Après avoir eu la Covid-19, a-t-on vraiment un pass sanitaire pendant 6 mois?
Est-ce vrai que quand on a eu la Covid-19, on peut obtenir un pass sanitaire pour une durée de 6 mois?Actualités similaires
Pour qui ? Quels contrôles et quelles sanctions ? Vos questions sur le pass sanitaire en entreprise
La mise en place du pass sanitaire pour certains travailleurs soulève encore des questions. Sur le fond, le Conseil constitutionnel doit valider ou non jeudi ...Actualités similaires
Absence de pass sanitaire ou usage d'un faux : quelles sanctions pour les contrevenants/?
AUTORITÉ- La nouvelle loi sur les mesures anti-Covid, qui inclut l'extension du pass sanitaire, devrait entrer en vigueur le 9 août prochain. Dès lors, ceux ...Actualités similaires
Un employeur pourra-t-il licencier un salarié pour non-présentation du pass sanitaire ?
DROIT DU TRAVAIL - À partir du 30 août, les salariés de lieux recevant du public devront présenter leur pass sanitaire à leur employeur afin de pouvoir ...Actualités similaires
Pourra-t-on vraiment retirer le masque à l'intérieur dans les lieux soumis au pass sanitaire ?
C'est ce contre quoi alertent de nombreux scientifiques, en France comme à l'étranger: vacciné ou non, la circulation du virus est trop élevée et le ...Actualités similaires
L'exigence du pass sanitaire en terrasse conduira-t-elle à le rendre obligatoire dans la rue ? Non !
Ce raisonnement juridique trompeur fait son chemin sur les réseaux sociauxActualités similaires
Covid-19 - La SNCF promet des contrôles "massifs" du pass sanitaire, 135 ¬ d'amende en cas de non-respect
La compagnie ferroviaire française SNCF va effectuer des contrôles "massifs" du pass sanitaire dès qu'il sera obligatoire dans les trains longue distance, ...Actualités similaires
Pass sanitaire : sera-t-il nécessaire à l'hôpital en cas d'urgence médicale ?
L'extension du pass sanitaire est toujours en débat à l'Assemblée nationale. Quelques interrogations planent toujours, notamment concernant les lieux où il ...Actualités similaires
Pass sanitaire : quelles sanctions pour les salariés non-vaccinés ?
POINT - De nombreuses professions devront se soumettre à l'obligation vaccinale avant fin août - 15 septembre pour les soignants au contact de patients ...Actualités similaires
Pass sanitaire: où entre-t-il en vigueur à partir de ce mercredi? On fait le point
Il est désormais obligatoire dans les lieux réunissant 50 personnes ou plus. Salles de spectacle, théâtres, cinémas, parcs d'attractions, concerts, musées ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
