Articles similaires à Quelles sanctions risque-t-on en cas de non-respect du pass sanitaire ?
Vente du Doliprane: le gouvernement menace de "sanctions fermes" en cas de non respect des "garanties"
Le gouvernement a donné plus de détails ce lundi sur les garanties obtenues dans l'accord sur la cession de la filiale de Sanofi, Opella, au fonds américain ...Actualités similaires
IPTV illégal : quelles sanctions risque-t-on en France en s'abonnant à un service pirate ?
De nombreux Français utilisent des IPTV pirates pour accéder à du contenu protégé à moindre coût. Mais l'utilisation de ces plateformes illégales ...Actualités similaires
VIDÉO. Réveillon du Nouvel an : que risque-t-on en cas de tapage nocturne ?
Dire adieu à la nouvelle année est souvent synonyme de fête. Écouter de la musique, danser, crier... Tout cela peut engendrer de fortes nuisances sonores ...Actualités similaires
Les Pyrénées-Orientales se préparent à l'obligation de compostage au 1er janvier 2024 : que risque-t-on en cas de non-respect ?
Au 1er janvier 2024, en application de la loi AGEC du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, tous les ...Actualités similaires
VIDÉO. Sécheresse. Que risque-t-on en cas de non-respect des restrictions d'eau ?
Sécheresse. Que risque-t-on en cas de non-respect des restrictions d'eau ? On vous répond. Si l'Ouest de la France est relativement , épargnée, le reste du ...Actualités similaires
On lui demande, mais il dit non : pourquoi Frank Vandenbroucke refuse-t-il de rendre public les mails envoyés pendant la crise sanitaire?
Depuis un an, le ministre de la Santé Frank Vandenbroucke (Vooruit) met tout en oeuvre pour protéger ses e-mails envoyés en pleine pandémie. Nos confrères ...Actualités similaires
Retraites : des sanctions pour les entreprises de plus de 300 salariés en cas de non-respect de l'index sénior
Le gouvernement a présenté sa réforme des retraites ce lundi matin en Conseil des ministres. Si l'exécutif ne cède rien aux syndicats, le ministre du ...Actualités similaires
Réveillon du Nouvel an 2023 : que risque-t-on en cas de tapage nocturne ?
La célébration de la nouvelle année, dans la nuit du 31 décembre au 1 janvier, est souvent synonyme de célébrations bruyantes. Parfois trop. Dans certains ...Actualités similaires
En cas de tension sur le réseau électrique, risque-t-on aussi des coupures de courant à Monaco ?
Risque-t-on aussi des coupures de courant à Monaco ?Actualités similaires
Pneus neige obligatoires en Cerdagne et Capcir : des sanctions prévues en cas de non-respect
Depuis ce 1er novembre et jusqu'au 31 mars, les équipements spéciaux (pneus neige, pneus quatre saisons ou chaînes dans le coffre) sont obligatoires pour ...Actualités similaires
Fabrique du consentement. 68 % des Français seraient favorables à des sanctions en cas de non-respect de la « sobriété énergétique »
Ce qu'il y a de formidable avec les propagandes qui se succèdent depuis des années sur de multiples thèmes, c'est qu'à chaque fois, une majorité des ...Actualités similaires
Pénurie de carburant : risque-t-on une amende en cas de panne sèche ?
En cas de panne sèche, les automobilistes risquent en théorie une amende pour stationnement gênant, voire dangereux. Dans la pratique, les forces de l'ordre ...Actualités similaires
Électricité : risque-t-on de perdre le contenu de son congélateur en cas d'alerte rouge cet hiver ?
L'hiver s'annonce sous haute tension, et en cas de gros pic de consommation, des coupures d'électricité ciblées et ponctuelles ne sont pas exclues en dernier ...Actualités similaires
Chauffage recommandé à 19°C cet hiver : vers des sanctions en cas de non-respect ?
Elisabeth Borne l'a rappelé ces derniers jours : "La règle, c'est de se chauffer à 19 °C." Une consigne qui s'applique au-delà des particuliers. Faut-il ...Actualités similaires
Dernier jour pour remplir la déclaration fiscale: que risque-t-on en cas de retard?
Plus que quelques heures. Les personnes souhaitant remplir leur déclaration d'impôt en ligne doivent se dépêcher. Le délai pour effectuer sa déclaration ...Actualités similaires
Que risque-t-on en acceptant un job d'été non déclaré ? Le 20H vous répond
Chaque soir, le JT de TF1 se penche sur les interrogations des téléspectateurs dans sa rubrique "Le 20H vous répond". Au menu notamment, une question liée ...Actualités similaires
Omicron : risque-t-on de voir exploser le nombre de cas de Covid longs avec ce variant ?
Les premières données scientifiques montrent que le variant Omicron ne serait pas, pour la plupart des cas, à l'origine de formes graves, mais le risque de ...
Pass vaccinal : que risque-t-on en cas de fraude ?
SANCTIONS - Le pass vaccinal, qui doit remplacer le pass sanitaire, entre en vigueur ce lundi en France. Outre l'obligation d'un schéma vaccinal complet pour ...
Deux fermetures de bar et restaurant dans le Var pour non-respect du contrôle du pass sanitaire
La préfecture du Var a ordonné la fermeture administrative pour sept jours de deux établissements recevant du public la semaine dernière pour non-respect du ...
La Civette, bar-tabac de Draguignan, fermée pour non-respect du pass sanitaire
Une fermeture administrative de sept jours a été émise mardi à l'encontre du bar-tabac. Une sanction prise pour mauvaise application du pass sanitaire, fin ...
Covid-19 : votre pass sanitaire risque-t-il d'être invalidé ? Les dates et délais à connaître
ÉPIDÉMIE - À compter du 15 janvier, le pass sanitaire est conditionné à la dose de rappel pour toutes les personnes âgées de 18 ans et plus. Si le délai ...
Votre pass sanitaire risque-t-il d'être désactivé dès samedi ?
Le 15 janvier est la date limite fixée par le gouvernement pour les premières désactivations du pass sanitaire faute de dose de rappel. Franceinfo vous guide ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
