Le tribunal correctionnel de Lyon rendra son jugement le 16 mars contre l'ex-prêtre Bernard Preynat, poursuivi pour avoir abusé de nombreux scouts de la ...
Actualités similaires
Articles similaires à Procès Preynat: la justice rendra sa décision le 16 mars
Le premier grand procès français du porno amateur visant 16 personnes, en lien avec la plateforme « French Bukkake », a été confirmé par la cour ...
Actualités similaires
Le délibéré du procès de 16 personnes, dont une majorité de scientifiques, poursuivies pour avoir mené une action contre le terminal méthanier de ...
Actualités similaires
Les trois magistrats composant la chambre d'appel "vont prendre quelques jours" pour rendre leur décision, "ils n'ont pas fixé de date", a déclaré Me Rafael ...
Actualités similaires
La relaxe pour 16 militants écologistes qui avaient bloqué l'écluse François 1er en mai 2023 au Havre. Ils s'opposaient à l'installation du terminal ...
Actualités similaires
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.
Actualités similaires
Alors que son ancien président, Rocky Elsom, devrait être rejugé ce vendredi 14 février, le Racing Club Narbonnais a pris position dans un communiqué de ...
Actualités similaires
Dans la salle comble du tribunal judiciaire de Guéret, hier, jeudi 6 février, les voisins de lescroc britannique Robert Hendy-Freegard sont venus nombreux ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence s'apprête à rendre son délibéré ce vendredi 7 février 2025 à 14 heures concernant la collision tragique entre un bus ...
Actualités similaires
Le débat après la décision de la cour d'appel administrative de Bordeaux qui ordonne à la ville de Biarritz de changer le nom du quartier de la Négresse. ...
Actualités similaires
Les fonctionnaires ont obtenu un sursis après qu'un juge du Massachusetts a suspendu l'ultimatum fixé par Trump, qui leur imposait de choisir entre une ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux a ordonné jeudi à la ville de Biarritz de débaptiser son quartier de "La Négresse", jugeant que ce terme, même ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux a ordonné jeudi à la ville de Biarritz de débaptiser son quartier de "La Négresse", jugeant que ce terme, même ...
Actualités similaires
La traditionnelle Foire de Carnaval fait son grand retour place de la République à Metz, du samedi 8 février au dimanche 16 mars 2025.
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire d'Alès (Gard) rendra sa décision le 4 mars. Ce mercredi, il a examiné l'affaire de l'enfarineur du député RDE (Ciotiste) du Gard, ...
Actualités similaires
Sept ans après la collision, la cour d'appel d'Aix-en-Provence rend sa décision ce vendredi concernant la responsabilité de la conductrice du car scolaire. ...
Actualités similaires
Plus vite, plus haut, plus fort. Le CV « olympique » de Paolo Giambiasi le place à la tête de sa seconde juridiction à seulement 37 ans. Il présente ses ...
Actualités similaires
Une vertigineuse plongée dans l'horreur, qui va durer quatre mois. Pourquoi le procès du plus grand pédocriminel jamais arrêté en France, Joël Le ...
Actualités similaires
La question de la légalité de la décision du Prince de se séparer de son administrateur des Biens, en 2023, a été posée aux juges qui, par le passé, ont ...
Actualités similaires
Le Nice Lawn Tennis Club a été condamné à fermer ses pistes de padel en raison des nuisances sonores, le club a fait appel de ce jugement qui met en péril ...
Actualités similaires
JUSTICE / Le procès de la martyre de l'A10 n'aura peut-être pas lieu à Blois SANTÉ / Des polluants éternels dans l'eau potable de Tours DÉPARTEMENT DU ...
Actualités similaires