Procédure civile et dissolution de l'Agence Millennium au menu du prochain Conseil de gouvernement
Un Conseil de gouvernement se réunira, jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.Articles similaires à Procédure civile et dissolution de l'Agence Millennium au menu du prochain Conseil de gouvernement
Un possible recours au 49.3 au menu du conseil des ministres, selon la porte-parole du gouvernement
Aujourd'hui, le Conseil des ministres va discuter de l'éventualité d'autoriser le recours au 49.3 de la Constitution pour faire passer à l'Assemblée le ...Actualités similaires
La porte-parole du gouvernement confie qu'un possible recours au 49.3 sera au menu du conseil des ministres
Maud Bregeon a affirmé ce mercredi sur France 2 que le recours au 49.3 sur le Budget "n'est pas la volonté du Premier ministre" mais sera étudié ce midi en ...Actualités similaires
Lourdes. Au menu du prochain conseil municipal
Après une interruption durant la période estivale, le prochain conseil municipal de la ville de Lourdes se tiendra ce mardi 24 septembre 2024 à 18 h 30 au ...Actualités similaires
Lavelanet. Au menu du prochain conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire se tiendra le mercredi 12 juin, à 18 heures, à l'hôtel d'entreprises. Ordre du jour : modification des statuts de la CCPO ...Actualités similaires
Une réforme institutionnelle au menu du prochain gouvernement? Politique fiction , selon le PS
Une réforme institutionnelle après les élections ne constitue pas une priorité pour le PS après le 9 juin. Et trouver une majorité des deux tiers pour la ...Actualités similaires
Lavelanet. Au menu du prochain Conseil communautaire
Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mercredi 13 décembre, à 18 heures, au siège de la Communauté de communes du pays d'Olmes. À l'ordre du jour ...Actualités similaires
Deux projets de décret au menu du Conseil de gouvernement de jeudi
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué du Département du Chef du ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement : Le projet de décret relatif à la création de l'Agence de développement du Haut Atlas approuvé
Ce projet vise à établir une liste des autorités gouvernementales membres du Conseil d'orientation stratégique, ainsi qu'une liste des établissements et ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement: trois projets de décrets au menu
Très attendu, l'un de ces décrets concerne la définition des formes de l'aide de l'État au logement et les modalités de son octroi aux acquéreurs de ...Actualités similaires
Gestion de l'après-séisme : L'agence de promotion et de développement du Haut Atlas au Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement devrait adopter jeudi un décret-loi portant création de cette agence spéciale. Elle devrait entrer en service immédiatement ...Actualités similaires
Les aides directes aux logements au menu du Conseil de gouvernement, ce jeudi
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué du Département du chef du ...Actualités similaires
Marins-pêcheurs, entreprises en ligne, nominations... Voici le menu du prochain Conseil de Gouvernement
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain, sous la présidence d'Aziz Akhannouch.Actualités similaires
Régions: la nomination et les salaires des fonctionnaires au menu du Conseil de gouvernement
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.Actualités similaires
Le Conseil du gouvernement adopte le projet de loi relatif à la procédure civile
Ce projet vise à réviser le Code de procédure civile afin de l'actualiser à la lumière des changements socio-économiques et pour répondre aux besoins des ...Actualités similaires
Camouflet pour le gouvernement : Saisi en référé par "Les Soulèvements de la Terre", le Conseil d'État a suspendu sa dissolution prononcée par l'exécutif fin juin - Vidéo
C'est au choix un camouflet ou une claque donnée au gouvernement par le Conseil d'Etat. Saisi en référé par le mouvement écologiste "Les Soulèvements de ...Actualités similaires
URGENT - Camouflet pour le gouvernement : Saisi en référé par "Les Soulèvements de la Terre", le Conseil d'État a suspendu sa dissolution prononcée par l'exécutif fin juin - Vidéo
C'est au choix un camouflet ou une claque donnée au gouvernement par le Conseil d'Etat. Saisi en référé par le mouvement écologiste "Les Soulèvements de ...Actualités similaires
Soulèvements de la Terre : le Conseil d'Etat suspend la dissolution du mouvement écologiste voulue par le gouvernement
Le Conseil d'Etat a annoncé, ce vendredi 11 août, suspendre en référé la dissolution des Soulèvements de la Terre. Voici ce qu'il faut savoir.Actualités similaires
Soulèvements de la terre : le Conseil d'Etat suspend la dissolution du collectif, une défaite pour le gouvernement
Le Conseil d'Etat a annoncé ce vendredi suspendre en référé la dissolution du collectif, qui avait été prononcée le 21 juin dernier par le gouvernementActualités similaires
Le décret de dissolution des Soulèvements de la terre sera-t-il suspendu ? Le Conseil d'Etat rendra "d'ici la fin de la semaine" sa décision dans ce bras de fer qui oppose le gouvernement au collectif écologiste - VIDEO
Le décret de dissolution des Soulèvements de la terre sera-t-il suspendu ? Le Conseil d'Etat rendra "d'ici la fin de la semaine" sa décision dans ce bras ...Actualités similaires
Le PLF 2024 au menu du prochain Conseil de gouvernement
Le Conseil examinera également deux projets de décret, le premier déterminant la date du recensement général de la population et de l'habitat au Royaume, ...Actualités similaires
Tourisme: la feuille de route 2023-2026 à l'ordre du jour du prochain Conseil de gouvernement
Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch.Actualités similaires
Soulèvements de la Terre: La dissolution du mouvement écologiste officialisée par le gouvernement ce matin en Conseil des ministres
11h38: La dissolution du mouvement écologiste officialisée par le gouvernement ce matin en Conseil des ministres. «Sous couvert de défendre la préservation ...Actualités similaires
Le gouvernement confirme la dissolution des Soulèvements de la Terre mercredi en conseil des ministres
Gérald Darmanin a annoncé qu'il présenterait mercredi en conseil des ministres le décret de dissolution du collectif écologiste Les Soulèvements de la ...Actualités similaires
Le décret de dissolution des Soulèvements de la Terre, présenté mercredi prochain en Conseil des ministres
Le collectif Les Soulèvements de la Terre est menacé d'une procédure de dissolution suite aux violents affrontements en marge de la manifestation de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
