Privas : le recours déposé par Christian Grangis a été rejeté
Au lendemain du premier tour des élections municipales du 15 mars, le candidat Christian Grangis (EXD), qui a recueilli 6 % des suffrages, avait ...Actualités similaires
Articles similaires à Privas : le recours déposé par Christian Grangis a été rejeté
Des sénateurs centristes ont déposé un recours contre le décret annulant 10 milliards d'euros de crédits
Quatre sénateurs du groupe Union centriste ont déposé un recours au Conseil d'Etat contre le décret par lequel le gouvernement a annulé 10 milliards ...Actualités similaires
Imam d'Empalot expulsé en Algérie : le recours de ses avocats devant le tribunal administratif de Paris est rejeté
Ils contestaient l'expulsion de l'imam Tataï en Algérie, ils ont perdu. Le recours déposé devant le tribunal administratif de Paris par les avocats de ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Imam d'Empalot expulsé : le recours déposé par ces avocats a été rejeté, son expulsion confirmée
Le tribunal administratif de Paris vient de rejeter le recours qui avait été déposé par les avocats de l'imam Mohamed Tataiat. Le sexagénaire avait ...Actualités similaires
Réintroduction du grand tétras dans le massif des Vosges : un recours déposé au tribunal par 5 associations
Moins d'une semaine après l'autorisation du projet de réintroduction du grand tétras dans le massif des Vosges, 5 associations annoncent ce samedi déposer ...Actualités similaires
Groupes de niveau au collège : les syndicats enseignants réclament sa suppression avec un recours déposé devant le Conseil d'Etat
Les groupes de niveaux concerneront les 6e et les 5e à partir de septembre puis seront étendus aux 4e et 3e en 2025. Depuis cette annonce, les syndicats ...Actualités similaires
Contrôle technique des deux-roues : un recours en urgence rejeté par le Conseil d'État
Le Conseil d'État vient de débouter des motards qui demandaient la suspension du contrôle technique des deux-roues. Celui-ci entrera bien en vigueur lundi 15 ...Actualités similaires
Contrôle technique moto : Le recours en urgence des motards rejeté, la date du 15 avril ne bouge pas
Le Conseil d'Etat a rejeté le recours en urgence de la Fédération française des motards en colère (FFMC) contre l'obligation du contrôle technique des ...Actualités similaires
Un recours va être déposé contre le permis de construire d'un parc photovoltaïque à Levens
Après la décision du préfet des Alpes-Maritimes de valider le permis de construire d'un parc photovoltaïque à Levens, l'association Les Perdigones va ...Actualités similaires
Méga-golf dans les Pyrénées-Orientales : le recours des opposants rejeté au nom de son "caractère d'utilité publique"
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté vendredi le recours contre le projet de golf de 160 hectares à Villeneuve-de-la-Raho. Selon la juridiction, ...Actualités similaires
Le recours gracieux concernant le projet de réhabilitation du pont de la Vieille Loire, à Decize, rejeté
Le recours gracieux concernant le projet de réhabilitation du pont de la Vieille Loire, à Decize, a été rejeté. Le Conseil départemental et la Ville de ...Actualités similaires
Saint-Julien-en-Genevois : pourquoi les riverains de Perly ont-ils déposé un recours?
A Saint-Julien-en-Genevois, les riverains du parking relais de Perly ont déposé un recours contre le projet immobilier de 210 logements.Actualités similaires
Bassines des Aix d'Angillon : le recours pour stopper les travaux est rejeté
Le président de la Chambre d'agriculture du Cher affirme que le recours de l'association Bassines Non Merci Berry, pour faire stopper les travaux démarrés ...Actualités similaires
Un recours contre la fermeture du collège de Corlay rejeté par le tribunal administratif de Rennes
Le tribunal administratif de Rennes a rejeté un référé-suspension déposé par un collectif opposé à la fermeture du collège de Corlay (Côtes-d'Armor). ...Actualités similaires
Maisons fissurées en Lot-et-Garonne : "un sentiment d'injustice", le recours des communes non reconnues a été rejeté
28 communes du Lot-et-Garonne, principalement concentrées en vallée du Lot, s'étaient rassemblées pour faire reconnaître l'état de catastrophe naturelle ...Actualités similaires
Expulsion de Mahjoub Mahjoubi : l'imam de Bagnols-sur-Cèze a déposé un recours en référé-liberté
Expulsé vers la Tunisie la semaine dernière pour avoir tenu un prêche anti-français, l'imam Mahjoub Mahjoubi a déposé ce mercredi 28 février 2024 un ...Actualités similaires
L'avocat de l'imam expulsé Mahjoub Mahjoubi a déposé un recours en référé-liberté
Son conseil, Me Samir Hamroun avait, alors, fait savoir qu'il engagerait "les procédures nécessaires pour que son client puisse revenir sur le territoire ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Tour Occitanie à Toulouse : le dernier recours des opposants rejeté, feu vert pour le projet
La Cour administrative d'appel de Toulouse a rejeté le dernier recours des opposants à la Tour Occitanie. Plus rien ne s'oppose à sa construction.Actualités similaires
Abattage de marronniers à Chartres : le projet du promoteur relancé, un recours gracieux déposé par des opposants
La Ville de Chartres a signé un nouvel arrêté de non-opposition à l'abattage de trois marronniers et à la plantation d'arbres, dans le cadre d'un projet ...Actualités similaires
La société de VTC Uber annonce avoir déposé un recours contre la mairie de Paris pour que ses chauffeurs aient accès aux rues de Rivoli et Saint-Antoine réservées aux taxis et aux bus
La société de VTC Uber annonce avoir déposé un recours contre la mairie de Paris pour que ses chauffeurs aient accès aux rues de Rivoli et Saint-Antoine. ...Actualités similaires
La Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) rejette le recours déposé par une association et la soeur d'une jeune migrante nigériane, après le décès de celle-ci dans les Hautes-Alpes
La Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) a annoncé avoir rejeté le recours déposé par une association et la soeur d'une jeune migrante nigériane, ...Actualités similaires
Projet éco-touristique au lac de Léon : un recours déposé par une association de défense de l'environnement
Après une manifestation et une pétition, les opposants au projet Paloma au lac de Léon déposent un recours au tribunal de Pau. Stéphanie Barneix, ...Actualités similaires
Pont de Decize : recours déposé auprès de la Région suite à l'avis défavorable rendu
Sans surprise, l'architecte des Bâtiments de France a donné un avis défavorable concernant le projet retenu par le Conseil départemental et la Ville de ...Actualités similaires
Parlement wallon : le recours déposé par le greffier Frédéric Janssens est rejeté
Le recours introduit par Frédéric Janssens, le greffier en titre du Parlement de Wallonie, devant la chambre de recours de...Actualités similaires
Le recours introduit par Frédéric Janssens a été rejeté
Le recours introduit par Frédéric Janssens, le greffier en titre du Parlement de Wallonie, devant la chambre de recours de l'assemblée, a été déclaré non ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
