Le dossier qu'il a envoyé avec ses propres conclusions a fait sourire le tribunal avant l'audience. L'initiative a aussi fait craindre aux magistrates un bis ...
Articles similaires à Prison avec sursis et amende pour un deuxième tas de fumier devant la sous-préfecture de Confolens
Sur l'autoroute, au volant de sa voiture, un homme positif à l'alcool et au cannabis avait effectué des manoeuvres dangereuses à l'encontre d'un autre ...
Actualités similaires
Les agriculteurs de la Loire poursuivent leurs mobilisation cette semaine : avant d'être visibles à Saint-Etienne ce mercredi, ils se sont rassemblés à ...
Actualités similaires
Une voisine a prévenu les secours afin de porter secours à une résidente du quartier Saint-Mathieu victime de violences conjugales. Son compagnon a ...
Actualités similaires
Le parquet a requis huit mois de prison avec sursis et 60 000 euros d'amende à l'encontre de l'ex chef du PS Jean-Christophe Cambadélis accusé ...
Actualités similaires
Le #MeToo des armées prend de l'ampleur. Un sous-officier a été condamné jeudi 20 juin à deux ans de prison avec sursis pour harcèlement sexuel sur une ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Narbonne a rendu son délibéré ce jeudi 20 juin dans l'affaire impliquant Bernard Perez, armateur du chalutier de Port-La ...
Actualités similaires
Un jeune de 19 ans a écopé de prison avec sursis pour avoir détenu et transporté de la drogue, retrouvée lors d'un contrôle par la douane à ...
Actualités similaires
L'ex-grand patron et fondateur de la franchise Les Comptoirs de la Bio a été reconnu coupable de fraude devant le tribunal judiciaire de Montauban, ce mardi ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel du Mans a condamné ce mercredi 17 avril un Sarthois de 35 ans à 15 mois de prison avec sursis et plus de 18.000 euros d'amende, pour ...
Actualités similaires
L'un des deux agriculteurs poursuivis pour avoir déversé du fumier devant les locaux de France Nature Environnement en mai 2022 a été condamné à 10.000 ...
Actualités similaires
Les Jeunes agriculteurs de la Marne ont déversé du fumier et du foin ce lundi matin devant les sous-préfectures et la préfecture du département, ainsi que ...
Actualités similaires
Vers 6 heures du matin ce lundi 19 février, 40 tonnes de fumier ont été déversées par deux tracteurs devant la sous-préfecture de Reims.
Actualités similaires
Alors qu'une manifestation est annoncée ce jeudi 1er février sur l'Esplanade, des tas de fumiers et des panneaux revendicatifs ont été déposés vers 4 h du ...
Actualités similaires
Jean-André Simonetti a été reconnu coupable de détention non autorisée et transport sans motif d'arme ce vendredi. Il est sorti libre du tribunal ...
Actualités similaires
L'actrice aux cinq César Isabelle Adjani a été condamnée jeudi à Paris en son absence à deux ans d'emprisonnement avec sursis et 250000 euros d'amende.
Actualités similaires
C'est une affaire inédite qui a occupé le tribunal correctionnel de Foix le mardi 12 décembre. Marjorie B. et Ramïn F., parents du petit Zeya (âgé de six ...
Actualités similaires
De la paille et du fumier : depuis 14 h 30, ce mercredi 6 décembre 2023, la sous-préfecture de Brest est la cible des Jeunes agriculteurs.
Actualités similaires
L'artiste russe Piotr Pavlenski est condamné à six mois de prison ferme, aménagé sous bracelet électronique, pour avoir diffusé les vidéos à caractère ...
Actualités similaires
Durant un an, il harcèle son ex-compagne pour voir sa fille et place même sous sa voiture un traqueur GPS. Mardi 24 septembre, le tribunal judiciaire de Foix ...
Actualités similaires
Le tribunal d'Epinal a reconnu le contrôleur général Jean-François Illy coupable d'irrégularités, du temps où il dirigeait la sécurité publique du ...
Actualités similaires
Le tribunal d'Epinal a reconnu le contrôleur général Jean-François Illy coupable d'irrégularités, du temps où il dirigeait la sécurité publique du ...
Actualités similaires