La proposition de loi controversée sur la « sécurité globale » a été adoptée, ce mardi, à l'Assemblée nationale. Elle sera étudiée au Sénat en ...
Actualités similaires
Articles similaires à Premier feu vert à l'Assemblée au texte controversé sur la « sécurité globale »
L'Assemblée a adopté mardi en première lecture une proposition de loi intégrant le non-consentement à la définition pénale du viol. Un texte auquel une ...
Actualités similaires
Le gouvernement a officialisé mercredi l'envoi des textes autorisant la production et l'autorisation du cannabis à usage médicale à la Commission ...
Actualités similaires
Le texte, voté à l'unanimité au Sénat, va faire l'objet de débats plus tendus à l'Assemblée nationale, à partir de lundi. Derrière la fracture ...
Actualités similaires
L'Assemblée Nationale vote pour la publication des cahiers de doléances. La proposition de résolution portée par la députée écologiste de la Drôme Marie ...
Actualités similaires
La création d'une commission d'enquête sur les modalités de contrôle et de prévention par l'État de la violence dans les établissements scolaires a été ...
Actualités similaires
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continu Retrouvez l'actualité du Sud Ouest en direct et les informations locales et internationales : faits ...
Actualités similaires
Il s'agit de la quatrième motion de censure évitée par le gouvernement Bayrou en une semaine et de la cinquième au total en incluant celle qui avait ...
Actualités similaires
François Bayrou échappe à nouveau à la censure. L'Assemblée nationale a repoussé une 3e motion de censure sur le budget de la Sécurité sociale, adoptant ...
Actualités similaires
La motion de censure, déposée après un nouveau 49.3 lundi de François Bayrou sur l'ensemble du texte, a été approuvée par 121 voix, loin des 289 ...
Actualités similaires
Une semaine après avoir approuvé le budget de l'État, l'Assemblée a rejeté mercredi une troisième motion de censure contre le gouvernement Bayrou, ...
Actualités similaires
François Bayrou échappe à une nouvelle motion de censure ce mercredi 12 février. Après avoir adopté, déjà par un 49.3, la partie recette du budget de la ...
Actualités similaires
Les députés ont adopté mardi plusieurs mesures visant à améliorer la sécurité dans les transports, dont l'autorisation pour les forces de sécurité de ...
Actualités similaires
Mardi 11 février 2025, les députés ont adopté en première lecture une proposition de loi visant à renforcer la sécurité dans les transports.
Actualités similaires
Le projet de nouvel échangeur sur le périphérique toulousain à la Cité de l'espace et de liaison jusqu'à Quint vient de recevoir un avis favorable, sans ...
Actualités similaires
Un texte qui doit permettre de renforcer la sécurité dans les transports va être examiné dès ce lundi par les députés. Il prévoit notamment ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale s'attaque ce lundi 3 février 2025 à l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 qui avait fait tomber le ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale s'attaque lundi à l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 qui avait fait tomber le gouvernement de Michel ...
Actualités similaires
Le cabinet de sécurité israélien a donné son feu vert à l'accord de trêve avec le Hamas. Il doit entrer en vigueur dès dimanche, d'après le ...
Actualités similaires
Le cabinet de sécurité israélien a donné son feu vert vendredi après-midi à l'accord de trêve avec le Hamas prévoyant un échange d'otages retenus dans ...
Actualités similaires
Le cabinet de sécurité israélien s'est réuni ce vendredi 17 janvier 2025 et a approuvé l'accord de cessez-le-feu à Gaza, qui doit entrer en vigueur ...
Actualités similaires