Un texte qui doit permettre de renforcer la sécurité dans les transports va être examiné dès ce lundi par les députés. Il prévoit notamment ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'Assemblée nationale examine un texte pour renforcer la sécurité dans les transports ce lundi
Ce lundi 10 février, la proposition de loi du sénateur Gilbert Bouchet est votée à l'Assemblée nationale. Elle suggère des améliorations dans la prise en ...
Actualités similaires
Un texte qui doit permettre de renforcer la sécurité dans les transports va être examiné dès ce lundi par les députés. Il prévoit notamment ...
Actualités similaires
Ce lundi 10 février, les députés se pencheront sur un texte de loi visant à renforcer la sécurité dans les transports. La "priorité des priorités", ...
Actualités similaires
Le texte de loi prévoit notamment l'autorisation du port des caméras-piétons par les contrôleurs, mais aussi de créer de nouveaux délits, comme le délit ...
Actualités similaires
Les députés LR ont présenté plusieurs propositions de loi dans le cadre de leur niche parlementaire ce jeudi 6 février. Parmi celles-ci figure un texte qui ...
Actualités similaires
Les députés Les Républicains (LR) présentent ce jeudi 6 février un texte visant à durcir encore un peu plus le droit du sol à Mayotte. Cette proposition ...
Actualités similaires
François Bayrou a échappé à la motion de censure déposée par La France insoumise ce 5 février après-midi. Sans les voix des socialistes ni du ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale s'attaque ce lundi 3 février 2025 à l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 qui avait fait tomber le ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale s'attaque lundi à l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 qui avait fait tomber le gouvernement de Michel ...
Actualités similaires
La commission mixte paritaire (CMP) réunissant sept députés et sept sénateurs est parvenue ce vendredi à un compromis sur le budget de l'État pour 2025, ...
Actualités similaires
Les députés ont approuvé à l'unanimité mardi soir une loi visant à améliorer la prise en charge des soins liés au cancer du sein afin d'atténuer le ...
Actualités similaires
Les députés ont approuvé à l'unanimité mardi soir une loi visant à améliorer la prise en charge des soins liés au cancer du sein afin d'atténuer le ...
Actualités similaires
Les députés devraient définitivement adopter mardi une proposition de loi communiste, modifiée par les sénateurs fin octobre, visant à améliorer la prise ...
Actualités similaires
Le texte, qui vise à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein, est examiné par les députés ce ...
Actualités similaires
Bientôt la fin des appels intempestifs ? Une proposition de loi est présentée en ce sens, ce lundi 27 janvier, à l'Assemblée nationale. Elle prévoit de ...
Actualités similaires
Malgré les critiques de l'opposition, l'adoption de ce texte fait peu de doutes au regard de l'impératif d'accélérer la reconstruction de l'archipel après ...
Actualités similaires
Selon le ministre des Transports, ce texte est « une urgence » au regard des « 120 000 vols par an dans les transports » et des « 87 % de femmes qui ...
Actualités similaires
Selon le ministre des Transports, Philippe Tabarot, le texte de la proposition de loi sur la sécurité dans les transports arrivera à lAssemblée nationale ...
Actualités similaires
Le texte de la proposition de loi sur la sécurité dans les transports arrivera à l'Assemblée nationale "juste après le vote du budget", a indiqué dimanche ...
Actualités similaires
Le Premier ministre n'a pas été renversé par les députés ce 16 janvier. La gauche a été largement divisée, le PS ayant choisi de ne pas censurer ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale reprendra le 3 février l'examen du projet de budget 2025 de la Sécurité sociale (PLFSS), texte sur lequel le gouvernement Barnier ...
Actualités similaires
Après avoir rejeté ce texte le 4 décembre - en censurant le gouvernement de Michel Barnier qui avait engagé sa responsabilité sur ce projet - , les ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale reprendra le lundi 3 février l'examen du projet de budget 2025 de la Sécurité sociale (PLFSS), a appris l'Agence France Presse, ce ...
Actualités similaires