En juillet 2019, David Nativel alias Naty sortait "Le Maire", dans l'intention de dénoncer la corruption chez les élus. Se sentant visé, l'édile de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Poussé en diffamation par le maire Olivier Rivière, le chanteur Naty relaxé
Après un 8e jugement en sa faveur, Philippe Saurel veut porter plainte pour "dénonciation calomnieuse" à l'encontre des trois élus qui l'avaient ...
Actualités similaires
Le tribunal de Tarbes a relaxé les trois prévenus qui étaient jugés dans cette affaire. Le délibéré a été rendu ce mardi 17 octobre. Gérard Trémège ...
Actualités similaires
Une société de recyclage estimait avoir été diffamée par Marc-Etienne Lansade lors d'un conseil municipal en septembre 2021. Ce jeudi, la justice ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a cassé et annulé un arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence qui avait relaxé le maire de Nice, Christian Estrosi, dans une affaire ...
Actualités similaires
Steven Vinchon, représentant FCPE de l'école Jean-Jaurès, avait porté plainte contre Jean-Louis Costes, ce dernier ayant affirmé à la radio qu'il refusait ...
Actualités similaires
Deux opposantes à Ladislas Polski estimaient avoir été diffamées lors d'un conseil municipal en 2021. Isabelle Martello et Annick Meynard ont été ...
Actualités similaires
Décision du tribunal judiciaire de Grenoble, ce mardi après-midi, qui a confirmé les réquisitions du parquet qui avait demandé la relaxe quand l'affaire ...
Actualités similaires
Décision du tribunal judiciaire de Grenoble, ce mardi après-midi, qui a confirmé les réquisitions du parquet qui avait demandé la relaxe quand l'affaire ...
Actualités similaires
Le président de l'association Lurzaindia a été relaxé ce mardi par le tribunal judiciaire de Bayonne. Jean-Dominique Amestoy était poursuivi par la maire ...
Actualités similaires
En juillet 2019, David Nativel alias Naty sortait "Le Maire", dans l'intention de dénoncer la corruption chez les élus. Se sentant visé, l'édile de ...
Actualités similaires
Mediapart, attaqué en diffamation par l'ex-ministre François de Rugy pour un des articles sur son train de vie et ses dépenses qui l'avaient poussé à la ...
Actualités similaires
Les captures accidentelles de cétacés sont régulièrement au centre de vives tensions entre les acteurs de la pêche et Sea Shepherd. Poursuivi pour ...
Actualités similaires
Parce qu'il avait, lors de sa présentation des vSux aux Deauvillais, le 13 janvier 2020, rappelé les deux condamnations pour abus de biens sociaux et fraude ...
Actualités similaires
S'estimant diffamé dans un courrier diffusé largement, le maire de La Guerche-sur-l'Aubois a fait citer son ex-premier adjoint à la barre du tribunal ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Douai a relaxé le maire RN d'Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais), Steeve Briois, de faits de diffamation publique envers un agent, infirmant la ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Douai a relaxé le maire RN d'Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais), Steeve Briois, de faits de diffamation publique envers un agent, infirmant la ...
Actualités similaires
La campagne des municipales a été particulièrement houleuse à Cruas. Mardi 15 septembre, Philippe Touati, ancien maire qui perdu les élections au ...
Actualités similaires
Le 18 décembre 2019, Jean-Marc Nesme, maire de Paray-le-Monial, était devant les juges du tribunal correctionnel de Mâcon, suite à une plainte déposée ...
Actualités similaires