Les quatre conseillers municipaux de l'opposition et le directeur de publication du média Cactus Press ont été relaxés, ce vendredi 3 février 2023, par le ...
Articles similaires à Poursuivis pour diffamation par le maire de Chartres et son adjoint aux finances, les cinq prévenus ont été relaxés
Tournefeuille, troisième ville de Haute-Garonne, change de maire lors du conseil municipal de ce jeudi 28 novembre. Frédéric Parre, l'adjoint chargé des ...
Actualités similaires
Seize prévenus, copropriétaires, syndic, bailleur social, jusqu'à un ex-adjoint au maire de Marseille, comparaîtront à partir de jeudi jusqu'à la ...
Actualités similaires
Quatre conseillers municipaux de Chartres Écologie (Quentin Guillemain, Olivier Maupu, Jean-François Bridet et Brigitte Cottereau) et le directeur de ...
Actualités similaires
Les trois élus avaient été cités à comparaître par l'ancienne cadre administrative pour des propos tenus en conseil municipal concernant son état de ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Bordeaux a relaxé le 9 octobre Delphine Labails et son adjoint à la culture, suite à des propos tenus lors d'un Conseil ...
Actualités similaires
En 2021, le maire de Tarbes, Gérard Trémège, a porté plainte pour diffamation contre 3 membres du collectif "Tarbes Intègre". Le tribunal les a relaxés.
Actualités similaires
En 2021, le maire de Tarbes, Gérard Trémège, portait plainte pour diffamation à la suite d'une conférence de presse tenue par le collectif "Tarbes ...
Actualités similaires
Environ 80 personnes ont apporté leur soutien à José Navarro, Myriam Mendez et Me Lèguevaques, avant leur procès en diffamation envers le maire de Tarbes, ...
Actualités similaires
Guillaume Bonnet, adjoint au maire de Chartres, en charge du commerce, compte maintenir l'horaire de fin de marché à 14 heures instauré depuis début avril.
Actualités similaires
La police municipale de Chartres, qui poursuit sa montée en puissance, avec le centre de supervision intercommunal, présente son bilan d'activités pour 2022.
Actualités similaires
Les finances de la ville d'Orthez, déjà fragilisées depuis des années, sont désormais soumises aux augmentations très nettes des prix de l'énergie. "La ...
Actualités similaires
Jean-Pierre Gorges, maire de Chartres et Frank Masselus, adjoint, ont décidé d'interjeter appel après la décision de relaxe prononcé par le tribunal ...
Actualités similaires
Les quatre conseillers municipaux de l'opposition et le directeur de publication du média Cactus Press ont été relaxés, ce vendredi 3 février 2023, par le ...
Actualités similaires
Après les fleurets à peine mouchetés à l'occasion des Conseils municipaux, les échanges houleux entre la majorité municipale et l'opposition se ...
Actualités similaires
Après les fleurets à peine mouchetés à l'occasion des Conseils municipaux, les échanges houleux entre la majorité municipale et l'opposition se ...
Actualités similaires
L'avocate du réalisateur des "Misérables" a annoncé que son client allait faire appel, dans cette affaire qui remonte à 2019. Les deux magazines avaient ...
Actualités similaires
L'avocate du réalisateur des "Misérables" a annoncé que son client allait faire appel, dans cette affaire qui remonte à 2019. Les deux magazines avaient ...
Actualités similaires
Les magazines Causeur et Valeurs actuelles, poursuivis en diffamation pour des articles sur une condamnation pénale du cinéaste Ladj Ly, ont été relaxés ...
Actualités similaires
Deux frères quinquagénaires poursuivis par leur propre père après avoir accusé celui-ci sur Facebook d'agressions sexuelles incestueuses durant leur ...
Si Nathalie Gatto-Monticone, fonctionnaire de la ville de Lourdes, a perdu son procès en diffamation, elle a au moins pu s'exprimer sur ce qu'elle a vécu ...
Des journalistes de Mediapart, poursuivis en diffamation par Hervé Gattegno pour un article de 2016 sur l'affaire des soupçons de financements libyens de la ...
Actualités similaires
Le tribunal de Paris a relaxé un journaliste et le directeur de publication de "La lettre du continent", poursuivis en diffamation par le président ivoirien ...
Actualités similaires
"Ce sont des propos particulièrement graves et encore plus de la part d'un élu vis-à-vis d'un autre élu", lâche outré Guillaume Arcese, élu d'opposition ...
Actualités similaires
Une expérience exceptionnelle au service de la gendarmerie française et une vision stratégique de l'humain dans l'entreprise, Richard Lizurey est un ...
Actualités similaires