Pourquoi la ville de Roncq et des profs de musique s'opposent au tribunal administratif ce mardi
1 Les faits Au printemps 2018, la ville de Roncq annonçait qu'elle souhaitait aligner le temps de travail des professeurs de l'école de musique sur celui des ...Actualités similaires
Articles similaires à Pourquoi la ville de Roncq et des profs de musique s'opposent au tribunal administratif ce mardi
Service minimum : Le tribunal administratif casse une note de service de la ville de Lyon
Au nom de la continuité du service public, la mairie de Lyon avait publié en août 2021 une note de service visant à limiter le droit de grève des agents ...Actualités similaires
Bègles : le projet de résidence en centre-ville contesté devant le tribunal administratif
Passage par la case tribunal administratif, ce mercredi 4 janvier, pour un projet de résidence qui a déjà fait couler de l'encre à Bègles. Huit riverains ...Actualités similaires
Perpignan : la crèche de la mairie sera-t-elle là pour Noël ? Le tribunal administratif se prononce ce mardi 20 décembre
Après le dépôt d'un référé devant le tribunal administratif de Montpellier par la Ligue des droits de l'Homme, la mairie de Perpignan devra défendre son ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette un référé liberté du commerçant exclu du marché de Cannes-La Bocca par la Ville
Bouchaib Azhari, père de l'auteur présumé de l'agression de Mme Angèle H., en août 2022 à Cannes, avait saisi dimanche dernier le juge des référés du ...Actualités similaires
La ville du Mans saisit le tribunal administratif pour l'occupation de la maison de quartier Barbara
La ville du Mans souhaite mettre fin à l'occupation de la salle Barbara, où deux collectifs ont mis à l'abri début septembre une trentaine de personnes qui ...Actualités similaires
Bordeaux : au tribunal administratif, la Ville demande l'expulsion du chef du Café du théâtre
C'est donc devant le tribunal administratif que la Ville de Bordeaux, propriétaire du Café du théâtre, a donné rendez-vous à Hugo Lederer, ce lundi ...Actualités similaires
Cahors : venez fêter la musique en centre ville, mardi soir
À l'occasion de la fête de la musique, ce mardi soir, plusieurs bars, associations et groupes vont investir le centre-ville de Cahors, jusqu'à 1heure du ...Actualités similaires
Fête de la musique : que vous réserve la ville de Dreux mardi 21 juin ?
Une quarantaine de musiciens et groupes dans le centre-ville mardi 21 juin, de 18 heures à minuit. Les commerçants s'unissent pour que la soirée soit ...Actualités similaires
Nîmes métropole : le marché des ordures ménagères de la ville annulé par le tribunal administratif
Info Midi Libre. Le tribunal administratif annule la procédure qui octroyait le marché des ordures ménagères de Nîmes à Suez. La société Nicollin, ...Actualités similaires
Bordeaux : pourquoi les fumées se sont installées en ville ce mardi matin
Les mêmes causes, mais pas les mêmes effets. Lundi matin, les brûlages dans les vignes girondines, où le gel menace la récolte, étaient peu perceptibles ...Actualités similaires
Surveillants, profs, parents d'élèves... On vous explique pourquoi le collège de Tourrette-Levens était à l'arrêt mardi
Se considérant en sous-effectif, les surveillants du collège de Tourrette-Levens ont fait jouer leur droit de retrait, ce mardi matin. Par solidarité, les ...Actualités similaires
Feu d'artifice et musique des Caraïbes dans le centre-ville de Carhaix mardi soir
La deuxième édition de la soirée « Carhaïbes » se déroulera le mardi 13 juillet 2021 dans le centre-ville de Carhaix (Finistère). Un feu d'artifice sera ...Actualités similaires
Tribunal judiciaire de Pau : pourquoi la justice veut ouvrir ses portes ce mardi
Greffiers, magistrats et avocats invitent le public à les rencontrer ce mardi pour mieux faire connaître le fonctionnement d'une institution mise à mal. ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lyon annule l'arrêté anti-pesticides de la Ville de Villeurbanne
En octobre 2019, le maire de Villeurbanne avait adopté un arrêté interdisant sur le territoire communal, l'utilisation de produits phytopharmaceutiques de ...Actualités similaires
L'opposition attaque la Ville au tribunal administratif
À la suite de l'article paru ce lundi 26 avril, sur le dernier conseil municipal qui s'est déroulé le 9 avril, Nathan Gomes a tenu à expliquer la raison ...Actualités similaires
Perpignan : le tribunal administratif suspend l'ouverture des musées de la ville
Le tribunal administratif de Montpellier suspend les arrêtés municipaux pris par Louis Aliot la semaine dernière. Les quatre musées rouverts mardi 9 ...Actualités similaires
Béziers : le recours contre la fermeture du Polygone examiné ce mardi par le tribunal administratif
Le Polygone et la galerie marchande d'Auchan Béziers ont dû se soumettre aux mesures anti-Covid. Seuls les commerces alimentaires et pharmaceutiques de ces ...Actualités similaires
Interdiction de manifester au centre-ville de Strasbourg : le tribunal administratif rejette le recours
La préfecture du Bas-Rhin, comme lors des précédentes manifestations, a, par arrêté, interdit que la manifestation se déroule au centre-villeActualités similaires
Le tribunal administratif confirme l'arrêté du maire de Bayonne sur les nuisances en centre-ville
L'arrêté visait les nuisances dans le centre-ville de Bayonne. Il avait provoqué des manifestations, les opposants dénonçant un arrêté contre les SDF. Un ...Actualités similaires
Le Tribunal Administratif confirme l'arrêté du maire de Bayonne sur les nuisances en centre ville
L'arrêté visait les nuisances provoquées par les SDF dans le centre ville de Bayonne et avait provoqué des manifestations. Un collectif de citoyen avait ...Actualités similaires
Les ostréiculteurs-dégustateurs du Bassin d'Arcachon devant le tribunal administratif ce mardi
Des ostréiculteurs ont saisi la justice contre la nouvelle réglementation encadrant leur activité de dégustation dans les cabanes du Bassin d'Arcachon. ...Actualités similaires
Bourges : un cirque poursuit la Ville au tribunal administratif
L'association de défense des cirques de famille voulait proposer un spectacle lors des fêtes de Noël à Bourges. Mais la Ville lui aurait signifié une ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
