Pourquoi la Quadrature du Net dépose un recours contre le pass sanitaire?
Le pass sanitaire comporte, dans un QR code, des informations sur l'état de vaccination ou d'immunité de son détenteur et son identité. L'article Pourquoi ...Actualités similaires
Articles similaires à Pourquoi la Quadrature du Net dépose un recours contre le pass sanitaire?
Donald Trump dépose un recours : la Cour suprême accepte d'examiner la question de son inéligibilité dans le Colorado
La Cour suprême des Etats-Unis a accepté vendredi 5 janvier 2024 d'étudier l'appel déposé par Donald Trump contre la décision rendue le mois dernier par ...Actualités similaires
Xbox Game Pass : le jeu incontournable 2023 va bouder le service, voici pourquoi
L'un des jeux les plus incontournables de 2023 n'est pas prêt d'arriver dans le catalogue du Xbox Game Pass. Les développeurs détaillent les raisons pour ...Actualités similaires
"Graves irrégularités en terme sanitaire et d'hygiène", "déficits structurels" : pourquoi l'abattoir de Montauban est liquidé
Comme annoncé, le couperet est tombé définitivement pour l'abattoir de Montauban. Le tribunal de commerce a prononcé, mardi 12 décembre, la liquidation ...Actualités similaires
Crèche "municipale" à Perpignan autorisée : la Ligue des droits de l'homme dépose un recours
Alors que le Tribunal administratif de Montpellier a autorisé ce vendredi 8 décembre 2023, la crèche exposée place de La Loge par la Ville de Perpignan, et ...Actualités similaires
Crèche "municipale" à Perpignan autorisée : la Ligue des droits de l'homme dépose un recours
Alors que le Tribunal administratif de Montpellier a autorisé ce vendredi 8 décembre 2023, la crèche exposée place de La Loge par la Ville de Perpignan, et ...Actualités similaires
Montant net social : voici pourquoi le montant de la prime d'activité sera réduit en 2024
Inscrit sur chaque bulletin de salaire depuis le 1er juillet 2023, le "montant net social" représentera à partir du 1er janvier 2024 le seul critère que ...Actualités similaires
Fraude aux allocations familiales : la CAF utilise bien des algorithmes qui ciblent les plus précaires, selon la Quadrature du Net
Comment fonctionne l'algorithme utilisé par la Caisse d'allocations familiales pour décider quel allocataire contrôler, dans sa lutte contre la fraude ...Actualités similaires
L'algorithme de la CAF, "un système de surveillance de masse particulièrement pernicieux" selon la Quadrature du Net
La caisse des allocations familiales chercherait-elle à compliquer la vie des plus précaires ? C'est en tout cas ce qu'affirme un récent billet de la ...Actualités similaires
Présidentielle aux Comores: un candidat conteste la légitimité de ses rivaux et dépose des recours
Aux Comores, un candidat pour la présidentielle du 14 janvier 2024, dont le dossier ne figure pas parmi ceux retenus dans la liste provisoire établie par la ...Actualités similaires
Laïcité : un recours déposé pour réintégrer la comédie musicale "Bernadette de Lourdes" dans le pass culture
Le producteur de la comédie musicale "Bernadette de Lourdes" a déposé un recours après que son spectacle a été rayé du pass culture. L'académie de ...Actualités similaires
Six organisations, menées par La Quadrature du Net, attaquent en justice le règlement de l'UE sur les contenus terroristes
Une coalition de six organisations, dont Wikimedia France, menée par La Quadrature du Net, demande au Conseil d'État de saisir la Cour de justice de l'Union ...Actualités similaires
Des pompiers gardois non-vaccinés contre le Covid avaient présenté de faux "pass sanitaire" achetés à Pissevin
Des pompiers gardois qui ne souhaitaient pas se faire vacciner contre le Covid pendant la pandémie auraient acheté de faux "pass sanitaire" dans le quartier ...Actualités similaires
Affaire du « 8 décembre » : le droit au chiffrement et à la vie privée en procès -- La Quadrature du Net
Le 3 octobre prochain s'ouvrira le procès de l'affaire dite du « 8 décembre ». Sept personnes sont accusées d'association de malfaiteurs terroriste. Pour ...Actualités similaires
Le spectacle "Bernadette de Lourdes" privé du volet collectif du pass Culture : le producteur Roberto Ciurleo prépare un recours
Bernadette de Lourdes, qui se joue depuis 2019, s'est vu refuser l'accès au dispositif parce que "la Charte de la laïcité pose question" dans ce spectacle.Actualités similaires
Chasse à l'alouette dans les Landes : la LPO dépose un recours contre l'arrêté autorisant une expérimentation
Alors que dans les Landes un arrêté autorise l'expérimentation de la chasse aux alouettes aux pantes et à la matole, deux pratiques pourtant interdites, la ...Actualités similaires
Loisirs : Pourquoi le pass Culture gagne (encore) à être connu
Depuis 2021, ce dispositif permet à 3 millions d'adolescents de profiter d'un crédit en euros pour financer des offres culturellesActualités similaires
Xbox Game Pass : pourquoi les jeux Activision Blizzard n'arriveront qu'en 2024 ?
Malgré le rachat d'Activision Blizzard, les jeux du studio ne seront pas sur le Xbox Game Pass avant 2024. Phil Spencer, le patron de Xbox, l'a confirmé lors ...Actualités similaires
Xbox Game Pass : Phil Spencer explique pourquoi on va attendre 2024 avant de voir les jeux Activision Blizzard dans l'abonnement
Microsoft possède désormais Activision Blizzard, et pourtant les jeux de l'éditeur américain n'ont pas encore trouvé le chemin du Xbox Game Pass. Il faudra ...Actualités similaires
Phil Spencer explique pourquoi il n'y aura pas de jeux Activision sur Game Pass en 2023
Donc, Xbox possède désormais Activision-Blizzard, n'est-ce pas ? Alors pourquoi Call of Duty et Diablo ne sont-ils pas encore inclus dans le Game Pass ? C'est ...Actualités similaires
Stocamine : Alsace Nature dépose un nouveau recours contre le confinement illimité
Alsace Nature annonce ce mardi avoir déposé un recours devant le tribunal administratif pour obtenir l'annulation de l'arrêté préfectoral autorisant ...Actualités similaires
Sans-abrisme : pourquoi Bordeaux se joint à cinq autres villes dans un recours contre l'État
Ces collectivités demandent des indemnités à l'autorité centrale, estimant qu'elle se soustrait à ses obligations d'assurer l'hébergement d'urgence, et ...Actualités similaires
Covid-19 : Dénoncée, une femme condamnée pour avoir utilisé un faux pass sanitaire
Une femme ayant fait usage d'un faux pass sanitaire qu'elle avait acheté a été condamnée par le tribunal correctionnel de Rennes.La prévenue avait été ...Actualités similaires
Recours au 49.3 sur les finances publiques: la gauche dépose une motion de censure
L'alliance de gauche Nupes a annoncé qu'elle déposait une motion de censure contre le gouvernement, quelques minutes après que la Première ministre ...Actualités similaires
Loi « plein emploi » : pourquoi le recours au 49.3 n'est pas exclu
Le projet de loi « plein emploi » est débattu dans l'hémicycle à l'Assemblée depuis ce lundi. Son examen à la commission des Affaires sociales s'est ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
