Dans la vallée la plus polluée de Rhône-Alpes, l'Etat français déclaré fautif par la justice. Il était poursuivi par des familles pour "carence fautive".
Actualités similaires
Articles similaires à Pollution dans la vallée de l'Arve : l'Etat déclaré fautif par la justice
La salle de l'Odeum accueillait ce vendredi 29 novembre la 2e édition des Rencontres de l'Orbiel : un rendez-vous initié par le collectif "Pour que vive la ...
Actualités similaires
Avec notre invitée ce mardi matin sur France Bleu Pays de Savoie nous avons parlé de la santé des entreprises en Haute-Savoie. Isabelle Delyon, présidente ...
Actualités similaires
Le vendredi 29 novembre, le collectif "Pour que vive la vallée de l'Orbiel" organise la 2e édition des "Rencontres de l'Orbiel", à l'Odéum. De 9 h à ...
Actualités similaires
La défense s'est insurgée contre une pièce manquante du dossier, tentant de faire annuler les gardes à vue pour vice de procédure, ce vendredi ...
Actualités similaires
"C'est une menace grandissante et gravissime avec le recours aux méthodes ultra-violentes des cartels sud-américains", a-t-il souligné sur Franceinfo. "Les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a examiné jeudi une requête déposée par des victimes du génocide des Tutsi au Rwanda et deux associations qui accusent ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a examiné jeudi 24 octobre une requête déposée par des victimes du génocide des Tutsi au Rwanda et deux associations. ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a examiné jeudi une requête déposée par des victimes du génocide des Tutsi au Rwanda et deux associations qui accusent ...
Actualités similaires
Le débat sur les limites au droit à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) est au coeur de la campagne pour les élections du 5 novembre. La ...
Actualités similaires
L'État s'est pourvu en cassation dans le litige qui l'oppose à une cinquantaine d'habitants qui vivent dans la zone polluée par l'ancienne usine Metaleurop ...
Actualités similaires
Dans le cadre de notre série sur les vins et le monde viticole des pays de Savoie, on vous emmène cette fois-ci dans la vallée de l'Arve, où se cultive un ...
Actualités similaires
Deux associations et deux riverains demandent au tribunal administratif de Montpellier l'annulation des choix faits pour la gestion des pollutions de la vallée ...
Actualités similaires
Si l'étude lancée en 2021, financée à hauteur de 2,4 M¬, s'est officiellement achevée au début de l'année 2024, de nombreuses publications doivent ...
Actualités similaires
Une équipe pluridisciplinaire composée de membres de l'université et de l'Institut de la recherche médical et de la santé au travail de Zagreb a travaillé ...
Actualités similaires
Plusieurs justiciables et leurs avocats ont engagé une procédure indemnitaire pour faire condamner l'Etat en raison de délais de jugement considérés comme ...
Actualités similaires
Leurs arrêtés, pris pour enjoindre l'État d'agir sur la santé dans leur territoire sont contestés. À quinze tout d'abord devant le tribunal administratif ...
Actualités similaires
Avec l'aval du Président Macron, le prince Albert II a procédé à une série de nominations aux postes clés de Ministre d'État, conseiller à l'Intérieur, ...
Actualités similaires
Le juge des référés a ordonné, le vendredi 2 août 2024, qu'une expertise indépendante soit réalisée sur le rôle des chimistes Arkema et Daikin dans la ...
Actualités similaires
Dans le département de la Drôme, la Vallée du Rhône est placée en vigilance orange pour pollution ce jeudi 1er août. L'Est de la Drôme n'est en revanche ...
Actualités similaires
Avec la hausse des températures, la pollution à l'ozone repart elle aussi comme chaque été, notamment dans la Vallée du Rhône. Le secteur passe en ...
Actualités similaires
Restée sans réponse après l'envoi d'un courrier demandant à l'Etat de reconnaître sa responsabilité dans la mort de Samuel Paty, sa soeur saisit la ...
Actualités similaires
La cour d'appel de l'Etat de Géorgie a suspendu mercredi la procédure pénale contre Donald Trump et ses 14 coprévenus pour tentatives illégales d'inverser ...
Actualités similaires