Le Sénat algérien a voté une loi demandant à la France d'"assumer pleinement ses responsabilités" dans "l'élimination de ces déchets radioactifs" après ...
Actualités similaires
Gérald Darmanin et Bruno Retailleau ont appelé à un « sursaut national » face au trafic de drogue, lors de l'ouverture des débats au Sénat sur une ...
Actualités similaires
Lundi 27 janvier, le Sénat a voté le retour des néonicotinoïdes et des facilitations accordées à la construction des mégabassines. Une proposition de loi ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale vient de voter une proposition de loi qui pourrait conduire à la fin du démarchage téléphonique non consenti. Une mesure ...
Actualités similaires
Le Sénat examine à partir de ce mardi une proposition de loi transpartisane pour lutter contre le narcotrafic. Soutenu par le gouvernement, ce texte vise à ...
Actualités similaires
Création d'un parquet national anticriminalité organisée, statut de repenti, durcissement des peines: l'examen du texte doit débuter mardi 28 janvier en ...
Actualités similaires
A partir de ce mardi, la chambre haute va examiner et certainement adopter une proposition de loi du ministre de la Justice Gérald Darmanin, qui souhaite ...
Actualités similaires
Alors que les sénateurs ont examiné une proposition de loi censée répondre aux épisodes de mobilisation des producteurs, les élus ont notamment voté pour ...
Actualités similaires
Lutter contre l'argent sale et et frapper les trafiquants de drogue au portefeuille : c'est l'objet de la proposition de loi transpartisane pour lutter contre ...
Actualités similaires
Les sénateurs ont voté la réintroduction, à titre exceptionnel, de cet insecticide dangereux pour la biodiversité, pour soulager certaines filières ...
Actualités similaires
Annie Genevard, qui ne s'était pas opposée à un amendement des sénateurs, laissant craindre aux professionnels une disparition de l'Agence bio, a annoncé ...
Actualités similaires
La proposition de loi de Laurent Duplomb sera débattue au Sénat les 27 et 28 janvier. Encourageant notamment pesticides et mégabassines, ce texte est un ...
Actualités similaires
Président d'Interbio Nouvelle-Aquitaine, le viticulteur corrézien Philippe Leymat se dit très inquiet après le vote d'un amendement au Sénat, prévoyant de ...
Actualités similaires
La mesure, qui vise également à supprimer certains privilèges accordés aux anciens présidents de la République, pourrait permettre à l'État ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté, contre l'avis du gouvernement, ce mercredi 22 janvier, un amendement au projet de loi de finances pour 2025 visant à supprimer les ...
Actualités similaires
La chambre haute, forte d'une majorité droite-centristes qui soutient le gouvernement, a validé le projet de loi de finances à 217 voix contre 105. ...
Actualités similaires
Initié par Michel Barnier, rejeté par l'Assemblée nationale en première lecture, suspendu après la censure de l'ex-Premier ministre et finalement repris ...
Actualités similaires
La chambre haute, forte d'une majorité droite-centristes qui soutient le gouvernement, a validé le projet de loi de finances à 217 voix contre 105. ...
Actualités similaires
Si le Sénat devrait voter le projet de budget 2025 sans encombre, la suite du parcours de ce texte stratégique semble moins évidente. Commission mixte ...
Actualités similaires
Plus de trois mois après son dépôt au Parlement, et suspendu par la censure, le projet de budget de l'Etat pour 2025 est enfin soumis dans son ensemble au ...
Actualités similaires
Cet amendement qui a été voté par les sénateurs ce mercredi 22 janvier, dans la soirée, a été déposé par la sénatrice centriste Nathalie Goulet. Il ...
Actualités similaires
Plutôt favorable au gouvernement Bayrou, la chambre haute devrait adopter le texte ce jeudi. C'est à partir du 30 janvier, en commission mixte paritaire, que ...
Actualités similaires
Plus de trois mois après son dépôt au Parlement, le projet de budget de l'Etat pour 2025 est enfin soumis dans son ensemble au vote du Sénat, ce...
Actualités similaires