Les sénateurs ont adopté en première lecture le projet de loi de finances pour 2021, avec plusieurs modifications qui concernent les flottes automobiles. Cet ...
Actualités similaires
Articles similaires à PLF 2021 : les modifications apportées par le Sénat
Les extensions de pistes cyclables et des zones de sécurité à 30 km/h mises en place au printemps 2020 ont comme prévu été soumises au jugement des ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté, mercredi soir, la réforme de la justice pénale des mineurs. Elle vise à principalement à accélérer les jugements. Le Sénat à ...
Actualités similaires
Le texte vise principalement à accélérer les jugements, via une procédure en deux temps, entrecoupée d'une période de "mise à l'épreuve éducative". Le ...
Actualités similaires
Les discussions sur le projet de loi de finances pour 2021 ont été serrées, au parlement, sur la poursuite du prêt à taux zéro (PTZ) et du dispositif ...
Actualités similaires
Au Nigeria, le Sénat a adopté la somme de 13,588 billions de dollars (plus de 7/330/billions FCFA) comme budget pour l'exercice 2021 avec une augmentation de ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté en lecture définitive le projet de loi de finances pour 2021, mais le sort du malus écologique et du nouveau malus au poids ...
Actualités similaires
Au Nigeria, le Sénat a adopté la somme de 13,588 billions de dollars (plus de 7/330/billions FCFA) comme budget pour l'exercice 2021 avec une augmentation de ...
Actualités similaires
Le Parlement a définitivement adopté, jeudi 17 décembre, le budget 2021. L'occasion pour la Gazette de revenir sur cette guerre des chiffres qui opposent ...
Actualités similaires
C'est un marathon budgétaire hors normes qui touche à sa fin : le Sénat a rejeté mercredi en bloc le projet de budget 2021 en nouvelle lecture, qui...
Actualités similaires
La mission d'information sénatoriale consacrée à la faisabilité du vote à distance a rendu son verdict ce mercredi 16 décembre. Pour elle, il n'est pas ...
Actualités similaires
C'est un marathon budgétaire hors normes qui touche à sa fin : l'Assemblée a voté au petit matin mercredi le projet de budget 2021 en nouvelle...
Actualités similaires
La Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire a adopté en seconde lecture le texte sur le malus écologique et la taxe sur ...
Actualités similaires
Il avait été adopté en première lecture à l'Assemblée nationale en janvier. Le député centriste de la Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier, qui porte la ...
Actualités similaires
La Chambre des Représentants a adopté, mardi, à la majorité et en deuxième lecture, le projet de loi de Finances (PLF) n°65.20 au titre de lannée ...
Actualités similaires
La Chambre des Représentants a adopté, mardi, à la majorité et en deuxième lecture le projet de loi de Finances (PLF) n°65.20 au titre de l'année ...
Actualités similaires
Les sénateurs ont adopté avec de nombreuses modifications, mardi 8 décembre, le projet de loi de finances pour 2021. Retour sur les principales modifications ...
Actualités similaires
Les sénateurs ont adopté en première lecture le projet de loi de finances pour 2021, avec plusieurs modifications qui concernent les flottes automobiles. Cet ...
Actualités similaires
Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, après l'Assemblée nationale, le projet de budget hors norme pour 2021 du fait du...
Actualités similaires
Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi 8 décembre, en première lecture, après l'Assemblée nationale, le projet de budget hors norme pour 2021 du ...
Actualités similaires
Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi en première lecture, après l'Assemblée nationale, le projet de budget hors norme pour 2021 du fait du...
Actualités similaires
Les sénateurs ont voté un projet de loi de finances 2021, revu et corrigé, mardi 8 décembre. Le texte devrait revenir devant les députés à partir du 14 ...
Actualités similaires
Le vote de ce projet de loi de finances modifié aura lieu ce mardi après-midi. En cas d'échec, fort probable avec une gauche qui devrait voter contre, le ...
Actualités similaires
Le gouvernement justifie cette mesure par le fait qu'avec la crise « la trésorerie, les ressources, les réserves d'Action Logement se sont beaucoup ...
Actualités similaires