Pesticides?: le Tribunal de l'UE conforte le principe de pr?caution
Par une d?cision du 4?octobre 2023, le Tribunal de l'Union europ?enne a apport? des pr?cisions sur l'application du principe de pr?caution dans le domaine des ...Actualités similaires
Articles similaires à Pesticides?: le Tribunal de l'UE conforte le principe de pr?caution
Laurent Truchot, président de la 9e chambre du tribunal de l'UE, rejette les demandes d'audience sur les contrats des vaccins contre le Covid
France-Soir et Xavier Azalbert ont saisi le 10 novembre 2023 le tribunal de l'Union européenne d'une demande d'annulation de la décision implicite de la ...Actualités similaires
Le Sénat conforte la garde alternée des enfants, sans en faire un principe
Après un texte abandonné en 2017, l'Assemblée va désormais se pencher sur une problématique complexeActualités similaires
Les eurodéputés votent pour réduire drastiquement l'usage des pesticides dans l'UE
En revanche, au grand dam des élus écologistes, une déclaration symbolique distincte appelant à interdire complètement le glyphosate a été rejetée à ...Actualités similaires
Le bicarbonate de soude pire que les pesticides ? Des ONG écolos protestent devant l'UE
Le bicarbonate de soude serait huit fois plus risqué que l'un des pesticides dangereux (le difénoconazole) que l'Union européenne ( UE ) envisage ...Actualités similaires
Des réfugiés syriens perdent un procès contre Frontex devant le Tribunal de l'UE
Le Tribunal de l'UE n'a pas donné raison à une famille de réfugiés syriens qui poursuivait Frontex, l'agence européenne de surveillance des frontières. ...Actualités similaires
Au Pakistan, un tribunal ordonne la libération sous caution de l'ex-Premier ministre Imran Khan
La condamnation à trois ans de prison pour corruption de l'ancien Premier ministre pakistanais Imran Khan a été suspendue mardi par un tribunal d'Islamabad, ...Actualités similaires
Trump va verser une caution de 200.000 dollars au tribunal qui le jugera en Géorgie
Donald Trump va verser 200.000 dollars de caution au tribunal de Géorgie qui le jugera pour ses agissements lors de l'élection de 2020 dans cet État du ...Actualités similaires
Etats-Unis : Donald Trump accepte de verser 200.000 dollars de caution au tribunal de Géorgie qui va le juger
Le versement d'une caution va permettre à Donald Trump de ne pas être placé en détention provisoireActualités similaires
États-Unis: Donald Trump verse une caution de 200.000 dollars au tribunal qui le jugera en Géorgie
L'ancien président des États-Unis a dû verser cette caution pour éviter la détention provisoire après son inculpation pour ses tentatives présumées ...Actualités similaires
Donald Trump va verser une caution de 200.000 dollars au tribunal qui le jugera en Géorgie pour ne pas être placé en détention provisoire
L'ancien président américain Donald Trump va verser 200.000 dollars de caution au tribunal de Géorgie qui le jugera...Actualités similaires
Trump verse une caution au tribunal qui le jugera en Géorgie
M. Trump et ses 18 coprévenus dans ce dossier ont jusqu'à vendredi à midi (16H00 GMT) pour se présenter à la prison du tribunal du comté de Fulton, à ...Actualités similaires
Catalogne: Le tribunal de l'UE rejette le recours de de l'indépendantiste Carles Puigdemont, vers un retour accéléré en Espagne ?
La justice de l'Union européenne refuse de remettre en cause la levée de l'immunité parlementaire de l'ancien président de la Generalitat.Actualités similaires
Pesticides : l'État traîné au tribunal pour dénoncer l'effondrement de la biodiversité
Cinq ONG de défense de l'environnement traînent l'État au tribunal pour la défense de la biodiversité, accusant le ministère de l'Agriculture de ne rien ...Actualités similaires
L'Etat français se retrouve au tribunal de Paris aujourd'hui pour une audience inédite consacrée à sa responsabilité dans l'utilisation massive de pesticides et dans l'effondrement de la biodiversité
Après le climat et la pollution de l'air, l'Etat français se retrouve au tribunal de Paris jeudi pour une audience inédite consacrée à sa responsabilité ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
