Pass sanitaire: le Sénat rejette en bloc le texte rétabli par l'Assemblée
Paris - Le Sénat, dominé par l'opposition de droite, a rejeté en bloc jeudi, en nouvelle lecture, le projet de loi de "vigilance sanitaire" qui ouvre ...Actualités similaires
Articles similaires à Pass sanitaire: le Sénat rejette en bloc le texte rétabli par l'Assemblée
L'Assemblée rejette le projet de budget 2025, le gouvernement se tourne vers le Sénat
Les efforts de la gauche n'y ont rien fait : la version « NFP compatible » du projet de budget 2025 a été rejetée mardi à l'Assemblée, notamment par...Actualités similaires
VIDÉO - Budget : l'Assemblée nationale rejette le volet "recettes", le texte part au Sénat dans sa version initiale
L'Assemblée nationale a nettement rejeté en première lecture le projet de loi de finances 2025 ce mardi. Seule la gauche a voté pour un texte qu'elle a ...Actualités similaires
Budget 2025 : L'Assemblée nationale rejette le projet de loi, renvoyé au Sénat
La partie « recettes » du projet de loi de finances 2025 a été approuvée par 192 députés issus du NFP, contre 362 de la coalition gouvernementale, du RN ...Actualités similaires
Location des meublés de tourisme : le Sénat et l'Assemblée s'accordent sur un texte pour réguler le marché
La fiscalité de la location touristique de courte durée, par exemple celle des locations Airbnb, est actuellement plus favorable que celle de la location nue ...Actualités similaires
Maisons fissurées : le Sénat rejette un texte refondant le régime d'indemnisation
Une proposition de loi écologiste pour améliorer l'indemnisation des particuliers victimes du phénomène de...Actualités similaires
IVG dans la Constitution: le Sénat adopte le texte dans les mêmes termes que ceux de l'Assemblée nationale
Le Sénat a adopté le projet de réforme constitutionnelle qui prévoit l'inscription de l'IVG dans la Constitution, dans les mêmes termes que ceux votés par ...Actualités similaires
Avortement: l'Assemblée vote pour inscrire l'IVG dans la Constitution, le texte transmis au Sénat
Les députés ont très largement voté pour la constitutionnalisation de l'avortement ce mardi soir. Le texte va désormais être transmis au Sénat qui ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution: le texte poursuit sa route à l'Assemblée, chemin glissant en vue au Sénat
La marche vers une éventuelle inscription de l'IVG dans la Constitution se poursuit mercredi à l'Assemblée, avec un débat dans l'hémicycle en vue d'un ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution : le texte poursuit sa route à l'Assemblée, chemin glissant en vue au Sénat
Ce mercredi après-midi, les forces politiques se succéderont à la tribune, en grande majorité pour soutenir le texte du gouvernement, qui vise à prévenir ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution: le texte poursuit sa route à l'Assemblée nationale, chemin glissant en vue au Sénat
L'Assemblée s'apprête à nouveau mercredi à débattre de l'inscription de l'IVG dans la Constitution en vue d'un Congrès du Parlement début mars, un chemin ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution: le texte poursuit sa route à l'Assemblée, chemin glissant en vue au Sénat
En milieu d'après-midi, les forces politiques se succèderont à la tribune, en grande majorité pour soutenir le texte du gouvernement, qui vise à prévenir ...Actualités similaires
Loi immigration : après le Sénat, le texte est adopté par l'Assemblée nationale
Au lendemain de négociations difficiles, qui n'ont pas abouti sur un texte commun, le projet de loi immigration est repassé par la commission mixte paritaire ...Actualités similaires
Loi immigration: "Ce texte est l'échec du en même temps, on ne peut pas faire voter un texte de droite au Sénat et le défaire avec la gauche à l'Assemblée nationale", réagit Olivier Marleix (président du groupe LR)
Le projet de loi immigration a été adopté à l'Assemblée nationale à 349 voix contre 186.Actualités similaires
Budget 2024 : l'Assemblée rejette une motion de censure pour renverser Élisabeth Borne, le texte adopté en nouvelle lecture
L'Assemblée nationale a rejeté lundi 18 décembre 2023 dans la soirée une motion de censure de LFI, adoptant ainsi le projet de budget de l'État 2024 en ...Actualités similaires
Budget 2024 : L'Assemblée rejette une motion de censure, le texte adopté en nouvelle lecture
Un nouveau 49.3 de la Première ministre est attendu dès mardi soir en vue de l'adoption définitive de ce budget avant la fin de semaineActualités similaires
Bruno Retailleau: "Il y aura une énorme majorité de nos députés LR à l'Assemblée nationale qui voterait ce texte, si c'est la version du Sénat qui est acceptée"
Bruno Retailleau, président du groupe Les Républicains au Sénat, est l'invité d'Apolline de Malherbe dans le "Face-à-Face" sur BFMTV et RMC, ce lundi 18 ...Actualités similaires
Loi immigration : l'Assemblée rejette l'examen du texte, qu'ont voté nos députés ?
Les votes des oppositions à l'Assemblée ont conduit à l'interruption de l'examen du projet de loi immigration porté par le ministre de l'Intérieur. La ...Actualités similaires
VIDÉO. Loi immigration : l'Assemblée rejette le texte, un revers pour le gouvernement
La motion de rejet portée par les députés écologistes contre la nouvelle loi sur l'immigration a été votée et validée. Le texte a donc été rejeté de ...Actualités similaires
"Nous ne soutiendrons que le texte sorti du Sénat", annonce Eric Ciotti avant l'examen du projet de loi immigration à l'Assemblée
Le président du parti Les Républicains (LR) répond à nos questions alors que le projet de loi arrive ce lundi en séance publique à l'Assemblée nationale. ...Actualités similaires
Immigration: l'Assemblée rejette un texte demandant de dénoncer l'accord franco-algérien de 1968
L'Assemblée nationale a rejeté jeudi un texte demandant aux autorités françaises de dénoncer l'accord franco-algérien de 1968, qui confère un statut ...Actualités similaires
Immigration : l'Assemblée rejette un texte demandant de dénoncer l'accord franco-algérien de 1968
L'Assemblée nationale a rejeté jeudi un texte demandant aux autorités françaises de dénoncer l'accord franco-algérien de 1968, qui confère un statut ...Actualités similaires
Immigration : l'Assemblée rejette un texte demandant de dénoncer l'accord franco-algérien de 1968
L'Assemblée nationale a rejeté jeudi un texte demandant aux autorités françaises de dénoncer l'accord franco-algérien de 1968, qui confère un statut ...Actualités similaires
Immigration : l'Assemblée rejette un texte demandant de dénoncer l'accord franco-algérien de 1968
La proposition de résolution déposée par Les Républicains a été rejetée, ce jeudi 7 décembre.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
