Pass sanitaire : l'Assemblée vote le nouveau texte anti-Covid
Dans la nuit de jeudi à vendredi, les députés ont adopté en première lecture le nouveau projet de loi anti-covid par 117 voix pour et 86 contre. Le texte ...Actualités similaires
Articles similaires à Pass sanitaire : l'Assemblée vote le nouveau texte anti-Covid
Maisons fissurées : l'Assemblée nationale vote un texte pour mieux indemniser les particuliers
L'Assemblée nationale a adopté ce jeudi 6 avril en première lecture une proposition de loi du groupe écologiste visant à améliorer l'indemnisation...Actualités similaires
Maisons fissurées : l'Assemblée vote un texte pour mieux indemniser les particuliers
L'Assemblée nationale a adopté jeudi en première lecture une proposition de loi pour améliorer l'indemnisation des...Actualités similaires
Maisons fissurées : l'Assemblée vote un texte pour mieux indemniser les particuliers
La proposition de loi modifie les critères de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour augmenter le nombre de communes concernées au titre de ...Actualités similaires
Sécheresse : L'Assemblée vote un texte pour mieux indemniser les particuliers victimes de fissures dans leur maison
Le phénomène de retrait-gonflement des sols est accentué par le réchauffement climatiqueActualités similaires
Maisons fissurées: l'Assemblée vote un texte pour mieux indemniser les particuliers
L'Assemblée nationale a adopté jeudi en première lecture une proposition de loi pour améliorer l'indemnisation des particuliers victimes du phénomène de ...Actualités similaires
Texte anti-squats : nouveau feu vert de l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale a voté mardi une nouvelle fois la proposition de loi de la majorité présidentielle contre les...Actualités similaires
Loi anti-squats : ce que contient le texte voté à l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale a une nouvelle fois voté mardi la proposition de loi de la majorité présidentielle contre les squats. Elle doit désormais être ...Actualités similaires
Texte anti-squats: nouveau feu vert de l'Assemblée nationale, malgré l'inquiétude de la gauche
La proposition de loi a été validée par 385 voix de la majorité, de la droite et du RN, contre 147 voix à gauche, inquiètes pour la lutte contre le ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : Moscou qualifie de "zèle anti-russe répugnant" le vote de l'Assemblée nationale française sur l'Holodomor
Après les commémorations de ce vendredi en Ukraine, à l'occasion du premier anniversaire du retrait de l'armée...Actualités similaires
Famine des années 1930 en Ukraine : Moscou qualifie de «zèle anti-russe répugnant» le vote de l'Assemblée française
Au 402e jour de la guerre en Ukraine, la Russie a qualifié samedi de "zèle anti-russe répugnant" le vote de l'Assemblée nationale française, reconnaissant ...Actualités similaires
Famine des années 1930 en Ukraine: Moscou qualifie de "zèle anti-russe répugnant" le vote de l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale a reconnu comme un génocide l'Holodomor, cette famine provoquée au début des années 1930 en Ukraine par les autorités soviétiques.Actualités similaires
L'Assemblée vote à l'unanimité en première lecture un texte pour réguler les pratiques des influenceurs
Cette loi vise à encadrer les pratiques commerciales des influenceurs sur les réseaux sociauxActualités similaires
Loi anti-squat et anti-impayé de loyer : que contient le texte examiné cet après-midi à l'Assemblée nationale
Le texte examiné en première lecture à l'Assemblée nationale et au Sénat revient cet après-midi en commission à l'Assemblée nationale. Il inquiète le ...Actualités similaires
URGENT - Retraites - L'échec de la stratégie d'Emmanuel Macron : Le gouvernement va utiliser l'article 49-3 permettant de faire adopter un texte sans vote en raison de l'absence probable de majorité à l'Assemblée
15h00: La Première ministre Elisabeth Borne a quitté l'Elysée pour se rendre à l'Assemblée nationale 14h52 : Le gouvernement va utiliser l'article 49 ...Actualités similaires
Réforme des retraites : le Sénat adopte le texte, suspense pour le vote à l'Assemblée
Le Sénat, à majorité de droite, a adopté jeudi matin, avant la dernière étape très attendue à l'Assemblée nationale, le texte de compromis sur la...Actualités similaires
Réforme des retraites : Emmanuel Macron souhaite un vote à l'Assemblée nationale et brandit la menace d'une dissolution en cas de rejet du texte
Après des semaines de débats, la réforme des retraites devra connaître ce jeudi son épilogue parlementaire. L'existence d'une majorité est cependant ...Actualités similaires
Réforme des retraites: La Commission mixte paritaire d'accord sur un texte, vote prévu demain à l'Assemblée
La commission mixte paritaire vient de s'achever, les 20 articles du texte de la réforme des retraites ont été examinés. Les 7 députés et les 7 ...Actualités similaires
Réforme des retraites: Élisabeth Borne assure qu'il y aura bien un vote à l'Assemblée sur le texte
La Première ministre annonce que le gouvernement soumettra son texte au vote des députés.Actualités similaires
Réforme des retraites : Laurent Berger annonce un rassemblement des leaders syndicaux devant l'Assemblée nationale jeudi, jour du vote final du texte
"Nous irons jeudi devant l'Assemblée nationale pour s'exprimer", a indiqué le patron de la CFDT.Actualités similaires
Réforme des retraites: "S'il y a un vote à l'Assemblée nationale, je ne voterai pas ce texte", affirme le député LR Pierre Cordier
Le député Les Républicains, Pierre Cordier, était l'invité de BFMTV ce lundi soir pour parler de la réforme des retraites et du mouvement social national ...Actualités similaires
Réforme des retraites : les débats s'achèvent à l'Assemblée nationale sans vote sur le recul de l'âge légal, le texte transmis au Sénat
Passé minuit, une motion de censure déposée par le Rassemblement national (RN) est examinée en présence de la Première ministre, Elisabeth Borne.Actualités similaires
Réforme des retraites: fin des débats à l'Assemblée nationale, sans vote sur l'ensemble du texte
Le projet de loi doit maintenant passer par le Sénat, les députés n'ayant pu aller jusqu'au bout de l'examen de la réforme des retraites après deux ...Actualités similaires
Vidéos. L'Assemblée vote un texte PS contre le « démantèlement » d'EDF, la majorité furieuse
« Obstruction » accusent les uns, « Constitution bafouée », rétorquent les autres. L'Assemblée nationale a connu jeudi une nouvelle journée ...Actualités similaires
Contre l'avis du gouvernement, l'Assemblée vote un texte s'opposant au "démantèlement" d'EDF
Par 245 voix pour, l'Assemblée nationale a adopté une proposition de loi pour la "nationalisation" d'EDF. Le texte porté par un député socialiste s'oppose ...Actualités similaires
L'Assemblée vote un texte PS contre le "démantèlement" d'EDF, la majorité furieuse
"Obstruction" accusent les uns, "Constitution bafouée", rétorquent les autres. L'Assemblée nationale a connu jeudi une nouvelle journée tumultueuse, mais ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
