Pass aux frontières, outils de surveillance... Ce que contient le projet de loi "sécurité sanitaire" présenté lundi prochain à l'Assemblée Nationale
On le sait, l'épidémie repart très fort. La première ministre Élisabeth Borne a présenté lundi, lors d'un premier conseil des ministres, un nouveau ...Actualités similaires
Articles similaires à Pass aux frontières, outils de surveillance... Ce que contient le projet de loi "sécurité sanitaire" présenté lundi prochain à l'Assemblée Nationale
Retour du budget de la Sécu à l'Assemblée ce lundi : ce que contient toujours le projet de loi
L'Assemblée nationale s'attaque, ce lundi, à l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 qui avait fait tomber le gouvernement de Michel ...Actualités similaires
Les 50 ans de l'entreprise nivernaise Textilot, le projet de loi sur la fin de vie à l'Assemblée nationale... L'actu à retenir de ce lundi
Retrouvez chaque soir un résumé des informations marquantes du jour dans la Nièvre, en France et dans le monde.Actualités similaires
"Aide à mourir" : le projet de loi sur la fin de vie examiné à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale
Le gouvernement a écarté toute procédure accélérée du texte "relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie" qui est étudié à partir de ce ...Actualités similaires
"Aide à mourir" : le projet de loi sur la fin de vie examiné à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale
Le gouvernement a écarté toute procédure accélérée du texte "relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie" qui est étudié à partir de ce ...Actualités similaires
Aide à mourir : que contient le projet de loi sur la fin de vie qui arrive ce lundi à l'Assemblée ?
Le projet de loi sur la fin de vie va commencer à être étudié par les députés ce lundi 27 mai, et ce pendant deux semaines. Le vote devant avoir lieu le ...Actualités similaires
Fin de vie : ce que contient le projet de loi sur "l'aide à mourir" présenté à l'Assemblée nationale ce lundi
L'Assemblée nationale française examinera à partir de lundi 27 mai un projet de loi sur la fin de vie, prévoyant pour la première fois en France une "aide ...Actualités similaires
Agriculture : ce que contient le projet de loi débattu à partir de ce mardi à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'orientation sur l'agriculture arrive ce mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale. Placé sous le signe de la "souveraineté ...Actualités similaires
Projet de loi agricole: ce que contient le texte présenté à l'Assemblée nationale
De nombreuses contraintes environnementales pourraient être abandonnées pour faciliter l'arrivée de nouvelles générations d'agriculteurs.Actualités similaires
Locations Airbnb : ce que prévoit le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale ce lundi
Comment rééquilibrer la part de meublés touristiques et de logements classiques ? Le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale ce lundi 29 janvier ...Actualités similaires
Après des mois de rebondissements, le projet de loi immigration arrive dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale, mais il est menacé par une motion de rejet qui pourrait interrompre son examen dès ce lundi - VIDEO
Après des mois de rebondissements, le très controversé projet de loi immigration, emblématique des difficultés d'un gouvernement sans majorité absolue, ...Actualités similaires
Immigration: le projet de loi arrive dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale ce lundi
Après des mois de rebondissements, le très controversé projet de loi immigration, emblématique des difficultés d'un gouvernement sans majorité absolue, ...Actualités similaires
Menacé par une motion de rejet, le projet de loi immigration arrive à l'Assemblée nationale ce lundi
Après des mois de rebondissements, le très controversé projet de loi immigration, emblématique des difficultés d'un gouvernement sans majorité absolu, ...Actualités similaires
Immigration : le projet de loi arrive ce lundi à l'Assemblée nationale, les débats s'annoncent houleux
Le projet de loi sur l'immigration est examiné à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale, avec toujours autant d'incertitude sur la capacité du ...Actualités similaires
Immigration : le projet de loi explosif fait son retour à l'Assemblée nationale ce lundi
Durci au Sénat, revisé en commission à l'Assemblée nationale, le très controversé projet de loi sur l'immigration arrive lundi en séance au ...Actualités similaires
Immigration : ce que contient le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale à partir de ce lundi
Le projet de loi immigration est examiné à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale. Les députés vont débattre d'un texte remanié par les sénateurs ...Actualités similaires
Emeutes : ce que contient le projet de loi pour accélérer la reconstruction, examiné cette semaine au Sénat et à l'Assemblée nationale
Le projet de loi «d'accélération de la reconstruction» après les émeutes sera débattu ce mardi au Sénat. Reconstruire dans les meilleurs délais. C'...Actualités similaires
Le projet de loi « Industrie verte » examiné ce lundi par l'Assemblée nationale
Un texte qui « constitue un véritable tournant pour notre économie » après une « ère de désindustrialisation massive », a plaidé le ministre de ...Actualités similaires
Industrie verte: le projet de loi examiné en première lecture ce lundi à l'Assemblée nationale
"Tournant" pour l'économie ou texte "vide"? Le projet de loi sur l'industrie verte, visant à stimuler une réindustrialisation décarbonée du pays, est ...Actualités similaires
"Partage de la valeur dans les entreprises" : que prévoit ce projet de loi discuté ce lundi à l'Assemblée nationale ?
Ce lundi matin débute l'Assemblée nationale, le débat autour du projet de loi sur le partage de la valeur ajoutée. Le texte, faisant suite à l'accord ...Actualités similaires
Actionnariat salarié, prime de partage de la valeur: ce que prévoit le projet de loi étudié par l'Assemblée nationale ce lundi
Ce lundi 26 juin, l'Assemblée nationale se penche sur le projet de loi sur "le partage de la valeur" dans les entreprises. Un projet de loi qui prévoit un ...Actualités similaires
Déserts médicaux : ce que contient la proposition de loi visant à "améliorer l'accès aux soins" débattue lundi à l'Assemblée nationale
Les députés examinent un texte soumis par le député Frédéric Valletoux (Horizons), qui ne souhaite pas toucher à la liberté d'installation des ...Actualités similaires
Programmation militaire : tout savoir sur le projet de loi débattu à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale
Les députés de l'Assemblée nationale doivent débattre à partir de ce lundi 22 mai sur la nette hausse du budget des armées prévue dans le cadre du...Actualités similaires
Relance du nucléaire en France : que contient le projet de loi voté ce mardi par l'Assemblée nationale
Jusqu'à quatorze nouveaux EPR, des sanctions durcies pour les intrusions dans l'enceinte des centrales, une accélération des procédures, des obligations de ...Actualités similaires
TOUT COMPRENDRE. Nucléaire : ce que contient le projet de loi examiné depuis lundi à l'Assemblée nationale
Le texte est examiné par les députés jusqu'à jeudi. Il doit notamment favoriser la construction de nouveaux réacteurs nucléaires et faciliter la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
