Deux pêcheurs sous-marins se sont vu infliger une amende 3 000 euros, un troisième une amende de 3 000 euros dont 1 500 euros avec sursis et un ...
Actualités similaires
Articles similaires à Parc national des calanques : jusqu'à 3000 euros d'amende pour quatre pêcheurs-braconniers
Une dispute avait éclaté entre voisins à Vergèze sur fond d'aboiements de chiens. Un riverain ne supportait plus que sa voisine provoque l'aboiement de son ...
Actualités similaires
L'humoriste controversé Dieudonné a été condamné à 3000 euros d'amende par le tribunal correctionnel de Nanterre (Haut-de-Seine) pour avoir diffamé ...
Actualités similaires
L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt, jugé pour des soupçons de favoritisme, a été blanchi par la justice mercredi, une semaine tout juste après après ...
Actualités similaires
14h04: L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt, jugé pour soupçons de favoritisme lors de l'attribution du marché public de l'eau en 2009 lorsqu'il était ...
Actualités similaires
Deux vidéastes animant la chaîne YouTube Vilebrequin ont été condamnés à 3000 euros d'amende chacun par le tribunal de Charleville-Mézières pour avoir ...
Actualités similaires
Citéo s'est engagé pour 3 ans avec le Parc National des Calanques afin de lutter contre les déchets abandonnés. Un partenariat à 80 000¬ afin de réduire ...
Actualités similaires
Un habitant de Haren risque d'être sanctionné à hauteur de 350 euros pour avoir jeté dans une poubelle publique à Evere un sac en plastique contenant un ...
Actualités similaires
Jacques Cattin, ancien député LR du Haut-Rhin, a été condamné ce vendredi 10 novembre à une peine de 3000 euros d'amende pour violences à l'encontre ...
Actualités similaires
L'opérateur de transports en commun de Wallonie, le Tec, sanctionnera désormais les voyageurs sans titre de transport valable jusqu'à hauteur de 300 euros en ...
Actualités similaires
Certains lycéens peuvent bénéficier d'une bourse au mérite versée en fonction de leur résultat au brevet des collèges. Ce qu'il faut savoir...
Actualités similaires
Huit personnes étaient jugées au Tribunal judiciaire du Havre ce lundi, pour avoir, en 2011 et 2012 arnaqué une cinquantaine de particuliers avec des bitumes ...
Actualités similaires
Un ex-maître d'équipage et une association de vénerie ont été condamnés ce lundi par le tribunal de Senlis (Oise) à des amendes de 1.000 et 10.000 euros ...
Actualités similaires
Le piqueux - celui qui mène les chiens - a été condamné à une amende de 1.000 euros dont 500 euros avec sursis. Le 12 janvier 2021, un cerf, poursuivi par ...
Actualités similaires
Le tribunal de Senlis, dans l'Oise, a condamné un ex-maître d'équipage et une association de vénerie plus de 11.000 euros d'amende pour "mise en danger de ...
Actualités similaires
Le Parlement a approuvé mercredi un texte de loi qui proposait notamment de tripler les sanctions encourues par les squatteurs. La législation évolue...
Actualités similaires
Le maire du célèbre village de Portofino (Italie) a décidé, par le biais d'une ordonnance, d'interdire aux visiteurs d'arrêter de marcher sous peine...
Actualités similaires
Lors du week-end de Pâques, le maire de Portofino a mis en place une ordonnance interdisant aux touristes de s'arrêter de marcher lors de leur visite du ...
Actualités similaires
Une quinquagénaire, militante gilets jaunes du Pas-de-Calais, sera jugée en juin pour «injure au président de la République» et encourt jusqu'à 12.000 ...
Actualités similaires
Le procès en appel de l'ancien Front national, dans l'affaire des kits de campagne aux législatives de 2012, s'est conclu par une amende de 250 000 euros pour ...
Actualités similaires
5.000 euros d'amende pour elle, 2.000 pour lui: les réquisitions au procès d'Aya Nakamura et son ex-compagnon ont été inversement proportionnelles à ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#Cinq mille euros d'amende pour elle, 2.000 euros pour lui: les réquisitions au procès de la chanteuse star Aya Nakamura et son ex-conjoint Vladimir ...
Actualités similaires
Cinq mille euros d'amende pour elle, 2.000 euros pour lui: les réquisitions au procès de la chanteuse star Aya Nakamura et son ex-conjoint Vladimir Boudnikoff ...
Actualités similaires