Naviguer autour de fort Boyard : que dit la loi ?
À l'heure du retour des grandes marées, les autorités rappellent qu'il est interdit de naviguer à moins de 200 mètres du fort Boyard. En août, deux ...Actualités similaires
Articles similaires à Naviguer autour de fort Boyard : que dit la loi ?
Loi immigration : "il faut pouvoir expulser davantage" dit l'ancien premier ministre Manuel Valls à Valence
Manuel Valls, l'ancien premier ministre PS de François Hollande de 2014 à 2016, était à Valence mardi soir au centre du patrimoine arménien pour parler de ...Actualités similaires
Loi immigration : que dit le nouvel article sur les métiers en tension, durci par les sénateurs ?
La majorité sénatoriale a trouvé un accord pour supprimer l'article 3 sur les métiers en tension du projet de loi immigration actuellement discuté au ...Actualités similaires
Tunisie: imbroglio autour d'un projet de loi criminalisant la normalisation avec Israël
C'était une loi qui devait passer sans encombres. Elle prévoyait de condamner à de lourdes peines de prison - 6 à 12 ans - tout Tunisien qui serait entré ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: Gérald Darmanin se dit "ferme mais pas fermé" au Sénat
Débats éruptifs en vue: le Sénat se penche à partir de ce lundi après-midi sur le projet de loi immigration, contesté par les oppositions comme les ...Actualités similaires
Loi immigration: division autour de l'article 3, qui prévoit de régulariser les travailleurs immigrés pour les métiers en tension
Le Sénat débute ce lundi 6 novembre l'examen du projet de loi immigration qui suscite un vif débat. Repoussé plusieurs fois par le gouvernement, faute d'une ...Actualités similaires
Loi immigration: Darmanin dit être certain de trouver "une voie de passage" sans recourir au 49.3
"Je suis sûr que nous trouverons avec le Sénat une position d'équilibre", a affirmé Gérald Darmanin, interrogé dimanche soir au JT de France 2.Actualités similaires
Tunisie : confusion autour d'une loi criminalisant toute "normalisation" avec Israël
Alors qu’une loi condamnant lourdement toute relation avec Israël devait être adoptée ce jeudi 2 novembre au Parlement, la séance a finalement été ...Actualités similaires
Tunisie: couac autour d'une loi contre toute normalisation avec Israël
Un groupe de députés de Tunisie a exigé vendredi de voter en faveur d'une loi, inédite pour la région, punissant de lourdes peines de prison toute ...Actualités similaires
Imbroglio en Tunisie autour d'un projet de loi criminalisant toute normalisation avec Israël
Le Parlement tunisien se penche depuis le 2 novembre sur un projet de loi criminalisant toutes les relations avec Israël, jamais nommé mais désigné sous le ...Actualités similaires
Respect des dernières volontés du défunt et dispersion des cendres en mer : ce que dit la loi
Peut-on disperser les cendres en mer après remise de l'urne cinéraire ? Est-il possible de se passer des dernières volontés du défunt ? La loi est claire ...Actualités similaires
"Il faut respecter la loi", dit le ministre Franck Riester aux maires de la Drôme
L'association des maires de France (AMF) dans la Drôme organisait ce jeudi 26 octobre son Congrès annuel des maires et des élus locaux, auquel est apparu le ...Actualités similaires
"Il faut une loi Grand âge, la situation dans les Ehpad publics ne tient plus" dit le socialiste Kévin Faure
C'est la session plénière du Conseil départemental du Finistère ce jeudi 26 octobre. Au programme: l'avenir de la pêche mais surtout la situation ...Actualités similaires
Loi immigration : «Élisabeth Borne ne m'a pas dit qu'elle allait retirer l'article 3», clarifie Bruno Retailleau
Après un imbroglio sur la loi immigration, le patron des sénateurs LR dément tout souhait de la première ministre de supprimer le dispositif de régulation ...Actualités similaires
Mauritanie : éternelle polémique autour du projet de loi sur les violences faites aux femmes
En Mauritanie, parlementaires, société civile et Gouvernement mènent la contre-offensive pour faire adopter le projet de loi sur les violences à l'égard ...Actualités similaires
Loi immigration : pour trouver une majorité, Gérald Darmanin se dit "prêt à discuter", défendant un texte "radical sur chacun des thèmes"
Le ministre de l'Intérieur a accordé une interview fleuve au Journal du Dimanche, évoquant la future loi immigration, mais aussi la menace terroriste du ...Actualités similaires
Brésil: «veto» partiel de Lula autour d'une loi limitant la reconnaissance des terres indigènes
Ce vendredi 20 octobre, le président brésilien Luiz Inacio Lula da Silva a annoncé qu'il opposerait un veto partiel à un projet de loi limitant la ...Actualités similaires
Modification de récépissé d'association au Mali : Que dit la loi 04-038 en la matière ?
En 2015, le Conseil Supérieur de la Diaspora Malienne (CSDM), comme toutes les associations qui se respectent, procédait à la modification de son ...Actualités similaires
SUNUGAL : Un jugement qui dit non à l'état hors la loi
Après un refus de la DGE chargée de remettre les fiches de parrainages à Sonko, le recours en référé auprès de la Cour Suprême a été l'occasion d'une ...Actualités similaires
Attaque du Hamas sur Israël : ce que dit la loi sur l'apologie du terrorisme sur Internet
L'attaque du Hamas contre le territoire palestinien a causé de nombreux morts et davantage de blessés. Elle a aussi engendré des messages de soutien à ...Actualités similaires
Des voitures accidentées ou abandonnées qui restent durant des semaines sur le bord de la route : ce que dit la loi
Un vide juridique bloque l'enlèvement d'un véhicule tombé dans le fossé en bordure de RN 88 comme le relatait Centre Presse Aveyron mercredi 5 octobre. ...Actualités similaires
Mauritanie: controverse autour d'un projet de loi contre les violences faites aux femmes
Ce lundi 2 octobre à Nouakchott, plusieurs citoyens, imams et prédicateurs ont profité de la rentrée parlementaire pour manifester devant le Parlement ...Actualités similaires
Argent trouvé dans la rue : que dit la loi ?
Il arrive parfois de trouver par hasard de l'argent par terre. Dans une telle situation, est-il possible de le conserver ? Voici ce que dit la loi à...Actualités similaires
Pascal Praud et vous - Souris vivante mangée par un étudiant en soirée : un avocat rappelle ce que dit la loi
Lors d'une soirée d'intégration à Marseille, un étudiant a été filmé en train d'ingurgiter une souris vivante. Une scène qui a choqué la Fondation 30 ...Actualités similaires
Chasse : que dit la loi en France sur la distance de sécurité que doivent respecter les chasseurs avec les lieux d'habitations ?
L'ouverture de la chasse a eu lieu dans toute la France ce dimanche 17 septembre. Mais, existe-t-il une loi contraignant les chasseurs à respecter une distance ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
