Comme en première instance, la cour d'appel de Colmar a donné vendredi raison à Yannick Agnel dans le litige commercial qui l'opposait au Mulhouse olympic ...
Actualités similaires
Articles similaires à Natation - Justice - La cour d'appel donne raison à Yannick Agnel dans le litige commercial qui l'opposait au club de Mulhouse
L'opposant avait porté plainte après son arrestation durant plusieurs jours en avril 2020, après la présidentielle contestée. Les juges ouest-africains ont ...
Actualités similaires
Voilà une décision qui va donner le sourire à Christian Houlès, le président du comité des riverains de l'autodrome d'Albi consternés (CRAAC). La 7e ...
Accusé de « viol et agression sexuelle sur mineur de 15 ans », le double champion olympique Yannick Agnel était en garde à vue depuis jeudi. Elle a pris ...
Actualités similaires
Accusé de « viol et agression sexuelle sur mineur de 15 ans », le double champion olympique Yannick Agnel est en garde à vue depuis jeudi. Celle-ci a ...
Actualités similaires
L'arrêt de la Cour administrative d'appel de Bordeaux, rendu mardi 12 octobre, pourrait sonner la fin du bras de fer mené depuis plusieurs années autour du ...
Actualités similaires
Cet été, après un long suspense, la Ligue de Football Professionnel a enfin trouvé ses diffuseurs pour la période 2021-2024, suite au départ de Mediapro ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Toulouse vient de donner raison au chef Michel Sarran, ce mardi 29 juin. Ce dernier demandait que ses pertes d'exploitations aux fermetures ...
Actualités similaires
Les agriculteurs des Landes, des Pyrénées-Atlantiques et du Gers qui irriguent leurs cultures lors des périodes de disette pluviométrique vont pouvoir faire ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a rendu ce matin un jugement favorable à trois restaurateurs en procès avec l'assureur Axa, qui refuse d'indemniser leurs ...
Actualités similaires
La journaliste Sandra Muller, qui avait écrit le premier tweet du mouvement #balancetonporc, peu après la révélation de l'affaire Weinstein aux États-Unis, ...
Actualités similaires
Il y a dix jours, un tribunal de La Haye avait ordonné la levée du couvre-feu estimant que le gouvernement avait abusé d'une loi d'urgence.
Actualités similaires
Il y a dix jours, un tribunal de La Haye avait ordonné la levée du couvre-feu estimant que le gouvernement avait abusé d'une loi d'urgence.
Actualités similaires
Le gouvernement néerlandais avait le droit d'instaurer le couvre-feu, en vigueur depuis le 23 janvier pour lutter contre le coronavirus, a estimé ce vendredi ...
Actualités similaires
Le militant pour les droits des exilés Cédric Herrou a été condamné, ce 23 février, pour injure publique envers le député LR Éric Ciotti. En juin ...
Actualités similaires
Longtemps la famille Horter a régné sur une partie de la natation française. Mais ces derniers mois, les procédures judiciaires, les doutes de certains ...
Actualités similaires
La justice européenne a tranché en faveur de la Ville de Paris dans l'affaire qui l'opposait à deux propriétaires utilisant Airbnb. Un premier succès pour ...
Actualités similaires
La justice européenne a jugé jeudi 3 septembre contraire au droit européen une disposition italienne empêchant Vivendi d'acquérir 28,8 % de l'italien ...
Actualités similaires
La justice européenne a jugé jeudi contraire au droit européen une disposition italienne empêchant Vivendi d'acquérir 28,8% de l'italien Mediaset, une ...
Actualités similaires
La Cour de justice de l'Union européenne a jugé une loi italienne sur la pluralité des médias, contraire au droit européen. Le groupe français Vivaldi ...
Actualités similaires
On apprend ce vendredi que le club catalan a eu gain de cause dans le litige qui l'oppose à son ancien joueur. En attendant l'appel ?
Actualités similaires