Mutuelles de Bretagne : la Cour de cassation tranche ce mercredi sur la prescription
Dans l'affaire des Mutuelles de Bretagne, la Cour de cassation se prononce ce mercredi sur la prescription ou non des faits reprochés à Richard Ferrand. La ...Actualités similaires
Articles similaires à Mutuelles de Bretagne : la Cour de cassation tranche ce mercredi sur la prescription
Fonderie de Bretagne : plus de 200 salariés à Rennes, ce mercredi pour « montrer leur détermination »
Les salariés de la Fonderie de Bretagne sont déterminés à ne rien lâcher. Ce mercredi 22 janvier 2025, ils seront 200 à se rendre au Tribunal de commerce ...Actualités similaires
La qualité de l'air est mauvaise partout en Bretagne ce mercredi, avec une alerte particules fines en Ille-et-Vilaine
AirBreizh fait état, ce mercredi, d'une mauvaise qualité de l'air sur l'ensemble de la Bretagne, l'Ille-et-Vilaine étant placée en alerte particules fines.Actualités similaires
L'EPR « n'est pas rentable », tranche la Cour des comptes
La Cour des comptes a présenté à la presse un rapport critique sur la « filière EPR », mardi 14 janvier à Paris. Elle prévoit « une ...Actualités similaires
Météo en Bretagne : quel temps pour ce mercredi 15 janvier ?
Ce mercredi 15 janvier en Bretagne, la météo, fraîche, sera également partagée entre soleil et ciel nuageux.Actualités similaires
Verglas en Bretagne : les Côtes-d'Armor et le Finistère impactés ce mercredi matin
Ce mercredi 15 janvier, les conditions de circulation en Bretagne sont impactées par le verglas. C'est dans les Côtes-d'Armor que sont relevées les ...Actualités similaires
La Cour de cassation confirme l'interdiction des randonnées en motoneige sur les pistes
Après un combat judiciaire débuté en 2020, la Cour de cassation a confirmé le 19 novembre l'interdiction des randonnées en motoneige sur le domaine skiable ...Actualités similaires
Les références à la Normandie sont réservées aux camemberts AOP, tranche une cour d'appel
Les références à la Normandie sur les boîtes de camembert, qu'elles soient écrites ou graphiques, sont réservées aux fromages bénéficiant de ...Actualités similaires
Les références à la Normandie sont réservées aux camemberts AOP, tranche une cour d'appel
La cour devait se prononcer dans des litiges opposant plusieurs industriels commercialisant des camemberts non AOP, parmi lesquels le géant laitier Lactalis, ...Actualités similaires
16e de finale de Coupe de France - Rennes, Saint-Brieuc, Lorient, Brest : un multiplex "ici Bretagne" ce mercredi soir
Les 16e de finale de Coupe de France de football se tiennent cette semaine. Vos radios "ici Bretagne" vous proposent de suivre en direct et en simultané quatre ...Actualités similaires
Blocages de l'aéroport et de la gare de Toulouse : la Cour de cassation a rejeté le pourvoi des militants d'Handi-Social
Ce mercredi, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi d'Odile Maurin et de 15 militants de son association. Condamnés à des amendes pour avoir bloqué pour ...Actualités similaires
Ancien pompier gersois accusé de viols : l'impartialité du juge mise en cause, la Cour de cassation annule la condamnation
Condamné à 15 ans de réclusion criminelle pour viols aggravés, violences et harcèlements, l'ancien pompier gersois Manuel Canovas sera rejugé après ...Actualités similaires
La liberté d'expression ne justifie pas de bloquer des trains ou des avions, selon la Cour de cassation
La plus haute juridiction de l'ordre judiciaire était saisie de pourvois de personnes ayant été condamnées à des peines d'amende, pour avoir entravé la ...Actualités similaires
La cour de cassation admet-elle désormais qu'un employeur écoute ses salariés ?
Les experts répondent à vos questions sur le plateau d'Avec Vous.Actualités similaires
Star Academy : où et à quelle heure voir Charles ce mercredi en Bretagne ?
C'est la semaine de la première demi-finale à la Star Academy 2024. Après Marine hier, c'est aujourd'hui au tour de [&] Cet article Star Academy : où et à ...Actualités similaires
Météo en Bretagne : fortes averses, rafales de vent et foyers orageux ce mercredi 8 janvier
La météo en Bretagne sera perturbée ce mercredi 8 janvier : de fortes averses et des rafales de vent sont attendues sur la région, avec même des ...Actualités similaires
L'incroyable cadeau de Noël de la Cour de cassation à un automobiliste multirécidiviste
C'est une histoire judiciaire à peine croyable qui nous est rapportée par nos confrères de La Dernière Heure.Actualités similaires
Météo en Bretagne : de violentes rafales jusqu'à 85 km/h attendues ce mercredi
Le ciel restera bien gris, ce mercredi, pour la première journée de 2025. Le vent soufflera aussi fort avec des rafales attendues jusqu'à 85 km/h.Actualités similaires
Météo en Bretagne : quel temps pour ce mercredi 25 décembre ?
Outre des brumes matinales, la météo de Noël de ce mercredi 25 décembre en Bretagne est à dominante grise et nuageuse.Actualités similaires
La Cour de cassation écarte un recours d'Hubert Falco, son pourvoi sera examiné en 2025
Une question de constitutionnalité soulevée par la défense d'Hubert Falco n'a pas passé le filtre de la Cour de cassation qui examinera prochainement le ...Actualités similaires
La Cour de cassation écarte un recours d'Hubert Falco, son pourvoi sera examiné en 2025
Une question de constitutionnalité soulevée par la défense d'Hubert Falco n'a pas passé le filtre de la Cour de cassation qui examinera prochainement le ...Actualités similaires
France: Nicolas Sarkozy condamné par la Cour de cassation à un an de prison ferme sous bracelet électronique
La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français, a rejeté mercredi 18 décembre le pourvoi de l'ancien président de la ...Actualités similaires
Nicolas Sarkozy définitivement condamné? L'ancien chef de l'Etat fixé ce mercredi en cassation
Nicolas Sarkozy sera-t-il définitivement condamné dans l'affaire des écoutes?Actualités similaires
Météo en Bretagne : un mercredi couvert et nuageux mais sans pluie
Ce mercredi 11 décembre, la météo bretonne sera dominée par un ciel couvert et nuageux, avec parfois quelques éclaircies, et sans pluie.Actualités similaires
Météo en Bretagne : le ciel se couvrira sur l'ensemble de la région ce mercredi
Ce mercredi 4 décembre, la météo en Bretagne se fera très nuageuse sur l'ensemble de la région. Mais il ne devrait pas pleuvoir.Actualités similaires
Procès de la ruralité : les six représentants ruraux ariégeois définitivement relaxés par la Cour de cassation
La Cour de cassation met fin au procès de la "contre-manifestation" de La Bastide-de-Sérou après deux ans de procédure judiciaire. Les six représentants ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
