Articles similaires à Municipales à Ozoir-la-Ferrière : le recours en annulation en passe d'être rejeté
À Vendres, la campagne pour les municipales promet d'être tendue entre le maire sortant et son second adjoint
La campagne pour les municipales de 2026 s'annonce très chaude sur Vendres, une des dernières cité communiste du Département. Jean-Pierre Perez, le maire ...Actualités similaires
Législatives 2024 : le recours du RN dans la 2e circonscription du Cher rejeté par le Conseil constitutionnel
Suite au deuxième tour des élections législatives 2024, en juillet, le candidat du RN, Bastian Duenas, avait déposé un recours au Conseil constitutionnel. ...Actualités similaires
Affaire Daniels: le recours rejeté par la cour suprême, Trump connaîtra sa peine dans les prochaines heures
La Cour suprême des États-Unis a rejeté jeudi le recours de Donald Trump contre le prononcé de sa peine vendredi à New York, qui se tiendra donc comme ...Actualités similaires
Le Barça au fond du trou, la demande de licence de Dani Olmo vient d'être refusée& Le dernier recours connu !
La Fédérations espagnole de football (RFEF) vient d'annoncer ce 4 janvier ne pas accorder les licences des deux joueurs du Barça, Dani Olmo et Pau Victor. Le ...Actualités similaires
Manon Aubry (LFI) sur le déplacement de François Bayrou: "Un jet privé pour aller à Pau discuter du règlement des piscines municipales quand on a un département de la France en train d'être rasé de la carte"
Le nouveau Premier ministre François Bayrou a poursuivi ses consultations des forces politiques pour former un nouveau gouvernement. Emmanuel Macron attend des ...Actualités similaires
Rencontre avec Donald Trump, recours devant la Cour suprême& TikTok, sur le point d'être cédé ou interdit, joue ses dernières cartes
Un ultime recours devant la Cour suprême, et une rencontre de la dernière chance avec Donald Trump : il ne reste plus qu'un mois et deux jours avant le 19 ...Actualités similaires
Municipales à Rognac : pour la maire Sylvie Miceli-Houdais c'est "l'occasion d'être légitimée par les urnes"
Sylvie Miceli-Houdais, maire sortante et candidate pour les municipales anticipées des scrutins des 17 et 24 novembre prochains, n'imaginait pas un tel ...Actualités similaires
La Tremblade : la préfecture traîne à répondre, son recours contre l'extension d'une entreprise ostréicole est rejeté
Le tribunal administratif de Poitiers a rejeté le déféré préfectoral concernant la construction d'une extension d'une entreprise ostréicoleActualités similaires
Municipales à Madagascar: la justice rejette le recours de Marc Ravalomanana
À son tour, le tribunal administratif d'Anosy a rejeté, dimanche 22 septembre, la requête déposée par le parti de l'ancien président pour lui permettre ...Actualités similaires
Boulevard urbain sud : le recours en annulation du projet marque la rentrée des chicayas à Marseille
Le communiqué a été publié mardi sur X par le compte du groupe Pour une Métropole du bien commun : un recours en annulation de la délibération du projet ...Actualités similaires
Football : le recours du Goal FC pour intégrer le National rejeté, malgré la rétrogradation de Bordeaux
Après la rétrogradation de Bordeaux en N2, le club lyonnais espérait être repêché en National.Actualités similaires
Port du Burkini sur les plages : un recours contre un arrêté municipal rejeté par la justice dans une commune près de Cannes
C'est la deuxième tentative de recours rejeté à Mandelieu-la-Napoule.Actualités similaires
#Mali : Recours en annulation du décret de dissolution de l'Observatoire : La Cour suprême juge la requête «
La Cour suprême a rejeté ce jeudi 15 août la requête de l'Observatoire pour les élections et la bonne gouvernance au Mali, en abrégé «l'Observatoire», ...Actualités similaires
Prison d'Albi : un recours contre les conditions de détention rejeté par la justice
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mercredi la requête de la section française de l'Observatoire international des prisons, qui demandait des ...Actualités similaires
Terminal méthanier flottant du Havre : un nouveau recours rejeté par la Justice
Le Tribunal administratif de Rouen a rejeté ce jeudi un quatrième recours contre le terminal méthanier flottant du Havre. Déposé par Écologie pour Le ...Actualités similaires
Deux-Sèvres : le recours de la LPO contre la bassine d'Épannes est rejeté
La Ligue de protection des oiseaux estime, entre autres, qu'il n'y a pas eu d'étude d'impact préalableActualités similaires
Forages pétroliers en Seine-et-Marne : un premier recours rejeté par la justice
Revers judiciaire pour les opposants aux nouveaux forages pétroliers en Seine-et-Marne. Le tribunal administratif de Melun a rejeté vendredi 17 mai le ...Actualités similaires
Le recours de la Ligue des droits de l'Homme contre le couvre-feu de Béziers rejeté par la justice
Le tribunal administratif a rejeté le recours déposé par la Ligue des droits de l'Homme de l'Hérault contre le couvre-feu pour les mineurs de moins de 13 ...Actualités similaires
Annulation partielle du plan local d'urbanisme des Angles : le Conseil d'État rejette le recours de la mairie
Le Conseil d'État, dans un arrêté rendu ce 18 avril 2024, vient de rejeter le pourvoi déposé par la commune des Angles contre l'annulation de son plan ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Imam d'Empalot expulsé : le recours déposé par ces avocats a été rejeté, son expulsion confirmée
Le tribunal administratif de Paris vient de rejeter le recours qui avait été déposé par les avocats de l'imam Mohamed Tataiat. Le sexagénaire avait ...Actualités similaires
Le ministre des Finances menace d'un recours en annulation la réforme du bail bruxellois
Le ministre des Finances Vincent Van Peteghem (CD&V) a prévenu mercredi Nawal Ben Hamou qu'il attaquerait devant la Cour constitutionnelle la réforme du bail ...Actualités similaires
Contrôle technique moto : Le recours en urgence des motards rejeté, la date du 15 avril ne bouge pas
Le Conseil d'Etat a rejeté le recours en urgence de la Fédération française des motards en colère (FFMC) contre l'obligation du contrôle technique des ...Actualités similaires
Le recours gracieux concernant le projet de réhabilitation du pont de la Vieille Loire, à Decize, rejeté
Le recours gracieux concernant le projet de réhabilitation du pont de la Vieille Loire, à Decize, a été rejeté. Le Conseil départemental et la Ville de ...Actualités similaires
Un recours contre la fermeture du collège de Corlay rejeté par le tribunal administratif de Rennes
Le tribunal administratif de Rennes a rejeté un référé-suspension déposé par un collectif opposé à la fermeture du collège de Corlay (Côtes-d'Armor). ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Tour Occitanie à Toulouse : le dernier recours des opposants rejeté, feu vert pour le projet
La Cour administrative d'appel de Toulouse a rejeté le dernier recours des opposants à la Tour Occitanie. Plus rien ne s'oppose à sa construction.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
